Rénovations admissibles et montants des subventions

La Subvention canadienne pour des maisons plus vertes n’accepte plus de nouveaux demandeurs. Les propriétaires qui participent déjà au programme sont encouragés à procéder rapidement à leurs rénovations et continueront d’être admissibles au financement et au soutien par l’entremise du portail de la Subvention canadienne pour des maisons plus vertes.

Si vous êtes un propriétaire de l'Ontario, du Québec ou de la Nouvelle-Écosse et que vous participez au programme Remise maison écoénergétique plus, au programme Rénoclimat ou au programme Home Energy Assessment, veuillez communiquer avec votre programme provincial pour plus de renseignements.

Le Prêt canadien pour des maisons plus vertes et le programme pour la Conversion abordable du mazout à la thermopompe demeurent ouverts. Nous vous remercions de votre intérêt.

Rénovations inadmissibles

Avant de commencer, vérifiez si les rénovations que vous souhaitez effectuer sont admissibles. L’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes aide les canadiens à améliorer l'efficacité énergétique de leur maison. Les agrandissements aux maisons existantes ne sont pas admissibles aux incitatifs dans le cadre de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes, car ces agrandissements sont considérés comme une nouvelle section de la maison. Lorsque les travaux de rénovation sont effectués dans le cadre d'une reconstruction de la maison, veuillez noter que certaines rénovations peuvent ne pas être éligibles en fonction de l'étendue de la reconstruction. Il est recommandé de nous contacter pour obtenir des conseils sur l'éligibilité des rénovations prévues avant de commencer les travaux de rénovation.

Ces rénovations ne sont pas admissibles

• Rénovations faites avant l’évaluation avant rénovations
• Rénovations faites avant le 1^er décembre 2020
• Produits installés dans de nouvelles agrandissements à une maison entre les évaluations ÉnerGuide avant et après rénovations
  • Isolation de la maison
    • La partie des nouvelles zones n'est pas éligible (par exemple, l'isolation des murs, l'isolation des combles) et peut réduire le montant total pour lequel le propriétaire est éligible
  • Fenêtres et portes
    • Les nouvelles fenêtres et portes de l'extension de la maison ne sont pas éligibles
  • Les éléments qui nécessitent des améliorations à 100 % ne sont pas éligibles
    • Par exemple : L’isolation des murs et des solives de rive du vide sanitaire, l’isolation des planchers exposés
• Équipement loué
• Climatiseurs
• Chauffe-eau avec ou sans réservoir autres que des chauffe-eau avec thermopompe
• Puits de lumière
• Générateurs d’air chaud (sauf si vous demeurez dans une collectivité nordique ou hors réseau)
• Chaudières (sauf si vous demeurez dans une collectivité nordique ou hors réseau)
• Toits
• Fenêtres et portes dans un garage

Rénovations admissibles

C'est une bonne pratique, lorsque cela est sécuritaire, de prendre des photos pendant les travaux de rénovation de votre maison, en particulier pour les rénovations qui ne peuvent pas être vérifiées visuellement par le conseiller en efficacité énergétique, comme par exemple :

• l'isolation cachée derrière le parement neuf ou couverte par des placoplâtres
• l'isolation d'un plafond cathédrale
• les mesures de résilience (comme les membranes de toiture et l'imperméabilisation des murs du sous-sol).

Votre conseiller en efficacité énergétique pourra vous donner plus de conseils sur la manière de prendre ces photos. Veuillez noter que ces photos ne remplacent pas la documentation requise pour être admissible à l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

Les rénovations suivantes sont admissibles à la Subvention canadienne pour des maisons plus vertes et au Prêt canadien pour des maisons plus vertes.

Rénovations admissibles	Montant de la subvention
Isolation des maisons Rénovez votre grenier/plafond cathédrale, toit plat, mur extérieur, plancher exposé, sous-sol et vide sanitaire admissibles.	De 210 $ à 5 000 $
Étanchéisation à l’air Réduisez les infiltrations d’air pour accroître l’étanchéité à l’air de votre maison et atteindre le taux de renouvellement d’air fixé.	De 550 $ à 1 000 $
Fenêtres et portes Remplacez vos portes, fenêtres ou vos portes coulissantes en verre par des modèles certifiés ENERGY STAR®.	De 125 $ à 5000 $ (Chaque ouverture brute est admissible à 125 $ ou 250 $)
Thermostats Ajoutez un thermostat intelligent pour améliorer votre confort et réaliser des économies sur vos factures d’énergie (doit être combiné à une autre rénovation visant à améliorer l’efficacité énergétique).	50 $
Chauffage des locaux et de l’eau Passez à un équipement de chauffage des locaux ou de l’eau plus écoénergétique pour réaliser des économies sur vos factures de services publics et réduire votre empreinte carbone.	De 1 000 $ à 5 000 $
Énergies renouvelables Installez un système solaire photovoltaïque (incluant panneaux solaires et onduleurs) pour convertir l’énergie solaire en électricité.	De 1 000 $ à 5 000 $ (1 000 $ par kW installé)
Mesures de résilience Mettez en œuvre des mesures visant à protéger votre maison et votre famille contre les dommages environnementaux (ces mesures doivent être combinées à une autre rénovation visant à améliorer l’efficacité énergétique).	De 150 $ ’à 2 625 $
Immeubles résidentiels à logements multiples (IRLM) de faible hauteur Apprenez-en davantage sur la façon de multiplier le montant de votre subvention si vous vivez dans un immeuble résidentiel à logements multiples.

L’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes offre des subventions aux propriétaires afin d’augmenter l’isolation de leur maison. De la même façon qu'un thermos garde votre boisson chaude ou froide, l'isolation maintient votre maison à la température souhaitée en offrant une résistance au flux de chaleur. Bien isoler votre maison réduira vos coûts de chauffage et de refroidissement et améliorera votre confort. L'amélioration de l'isolation est l'une des façons les plus simples de rendre votre maison plus économe en énergie.

L'efficacité d'un matériau isolant est déterminée par sa capacité à résister au flux de chaleur. La résistance de l’isolation au flux de chaleur est mesurée en valeur RSI (métrique) et en valeur R (impériale). Plus la valeur R ou RSI est élevée, plus il faut de temps pour que la chaleur s’échappe à travers le matériau isolant. Les recommandations sur l’amélioration de l’isolation et le calcul de votre subvention seront fondés sur ces valeurs. Apprenez-en davantage à propos des matériaux isolants.

Assurez-vous que le matériau d'isolation choisi a une valeur R testée et justifiée par des documents comme une fiche technique officielle. Les produits isolants radiants (tels que les isolants réfléchissants à bulles, les peintures réfléchissantes, etc.) sont souvent vendus comme offrant une valeur d’isolation très élevée; cependant, ces produits radiants ne sont régis par aucune norme; il faut donc se méfier des témoignages et des déclarations des fabricants relativement au rendement thermique.

Tous les produits et équipements doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.

Isolation de votre toit (grenier/plafond cathédrale/toit plat)

Il existe plusieurs types de toit : grenier, plafond cathédrale et toit plat. Il se peut que votre maison ait un seul type de toit ou une combinaison de ces trois types. Le montant de la subvention que vous recevrez sera calculé sur l’ensemble du toit, quelle que soit la combinaison et la possibilité d’y accéder ou non.
Apprenez-en davantage à propos de l’isolation.

Critères d’admissibilité à une subvention 

• Ajoutez de l’isolation à au moins 20 % de la superficie totale de votre toit.
• Vous devez augmenter la valeur d’isolation (mesurée en valeur R ou RSI) conformément au tableau ci-dessous.
• Toute isolation supplémentaire doit être ajoutée au même endroit que l'isolation présente au moment de l'évaluation avant rénovations. Par exemple, si le plancher du grenier était isolé, ajoutez de l'isolant au plancher du grenier ou si le plafond du grenier était isolé, ajoutez de l'isolant au plafond du grenier.

Important 

• Le montant de la subvention que vous recevrez sera calculé au prorata en fonction du pourcentage de la superficie totale du toit que vous isolez. Les espaces de toit inaccessibles sont inclus dans le calcul de la superficie totale.
• Exemple 1 : Tout votre toit est un grenier. Votre grenier a d’abord été évalué à R-10, puis vous isolez 80 % de votre grenier à R-50. Cela signifie que vous avez ajouté de l’isolant à 80 % de la superficie totale de votre toit, et par conséquent votre subvention serait de 80 % de 1 800 $, ce qui équivaut à 1 440 $.
• Exemple 2 : La moitié de votre toit est un grenier et l’autre moitié est un plafond cathédrale. Vous décidez d’isoler seulement votre grenier. Votre grenier a d’abord été évalué à R-10, puis vous isolez le grenier à R-50. Vous avez maintenant ajouté de l’isolant à la moitié de la superficie totale de votre toit, et par conséquent votre subvention serait de la moitié de 1 800 $, ce qui équivaut à 900 $.
• Les montants de subvention maximum indiqués dans le tableau ci-dessous reflètent une situation où votre maison n’a qu’un seul type de toit (grenier, plafond cathédrale ou toit plat).
• Le montant total de la subvention pour toute combinaison de grenier, de plafond cathédrale et d’isolant de toit plat ne peut pas dépasser 1 800 $.

	Greniers		Plafonds cathédrale et toits plats
Niveau d’isolation lors de l’évaluation pré-rénovation	Niveau d’isolation à atteindre	Montant maximal de la subvention	Niveau d’isolation à atteindre	Montant maximal de la subvention
Non isolé	RSI 8,81 (R-50)	1800 $	RSI 3,52 (R-20)	600 $
RSI 2,11 (R-12) ou moins	RSI 8,81 (R-50)	1800 $	RSI 4,93 (R-28)	600 $
Supérieur à RSI 2,11 (R-12) et jusqu’à RSI 4,40 (R-25)	RSI 8,81 (R-50)	600 $	RSI 4,93 (R-28)	250 $
Supérieur à RSI 4,40 (R-25) et jusqu’à RSI 6,16 (R-35)	RSI 8,81 (R-50)	250 $	N/A	N/A

Isolation des murs extérieurs

Les murs de votre maison peuvent être la source d’environ 20 % des pertes thermiques. En plus des pertes thermiques par les murs, il y a beaucoup de fissures et d’ouvertures qui permettent aux fuites d’air et d’eau de s’infiltrer dans la maison ou de s’exfiltrer vers l’extérieur. Pour vous aider à choisir l’isolant approprié aux travaux que vous souhaitez réaliser, consultez les caractéristiques de différents types d’isolants.

Critères d’admissibilité à une subvention

• Ajoutez de l’isolation à un minimum de 20 % de la superficie totale des murs extérieurs, à l’exclusion des murs de fondation. Voir les subventions pour les fondations.

Important

• Le montant de la subvention sera calculé en fonction du pourcentage total du mur que vous choisissez d’isoler. Cela signifie que si vous isolez 80 % de la superficie de vos murs, vous aurez droit à 80 % du montant indiqué ci-dessous.
• Exemple 1: Dans votre maison détachée, R-16 a été ajouté à 50 % de la superficie des murs extérieurs, alors le montant de la subvention serait de 50 % de 3 800 $, ce qui équivaut à 1 900 $.
• Dans le cas d’une maison jumelée ou d’une maison en rangée formant une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 75 % des montants indiqués.
• Dans le cas d’une maison en rangée autre qu’une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; la subvention maximale à laquelle vous auriez droit est de 50 % des montants indiqués.
• Exemple 2: Dans une maison en rangée autre qu’une unité de coin, R-16 a été ajouté à 50 % de la superficie des murs extérieurs. Pour ajouter R-16 vous pourriez recevoir un maximum de 50 % de 3 800 $, ce qui équivaut à 1 900 $. Cependant, comme vous n’avez isolé que 50 % de la superficie des murs extérieurs, le montant de la subvention serait de 50 % de 1 900 $, ce qui équivaut à 950 $.
• Aucune subvention n’est offerte pour l’isolation des murs mitoyens.

	Montant de la subvention (selon le niveau d’isolation ajouté)
Pourcentage de superficie de mur que vous choisissez d’isoler	De RSI 1,32 (R-7,5) et jusqu’à RSI 2,11 (R-12)	Supérieur à RSI 2,11 (R-12) et jusqu’à RSI 3,52 (R-20)	Supérieur à RSI 3,52 (R-20)
20 %	660 $	760 $	1 000 $
100 %	3 300 $	3 800 $	5 000 $

Planchers exposés

Certaines maisons ont des planchers exposés. L’isolation des planchers de ces sections, comme le plancher d’une chambre au-dessus d’un garage attenant ou le plancher d’un ajout exposé à l’extérieur, peut améliorer le confort et économiser de l’énergie. Apprenez-en davantage à propos de l’isolation des planchers exposés.

Critères d’admissibilité à une subvention 

• Isolez la totalité de votre plancher exposé (superficie minimale de 11 m² ou 120 pi²).
• La superficie de plancher exposée peut être composée soit d'une grande surface de plancher exposée, soit de plusieurs surfaces plus petites.
• Cette superficie peut comprendre les surplombs et les planchers au-dessus d’espaces non chauffés, comme un garage non chauffé.
• Les vides sanitaires sont exclus. Voir les subventions pour les vides sanitaires.

Option :	Montant de la subvention
Isolation supplémentaire minimale, valeur RSI de 3,52 (R-20)	350 $

Isolation du sous-sol

Saviez-vous que le sous-sol peut représenter environ 20 % de toutes les pertes thermiques d’une maison? L’air peut également s’infiltrer par les fenêtres du sous-sol et le haut du mur du sous-sol. Apprenez-en davantage à propos de l’isolation d’un sous-sol.

Un sous-sol se compose généralement de murs, de solives de rive et d'une dalle. Les solives de rive du sous-sol sont l’endroit où la charpente de la maison repose sur la fondation; la dalle du sous-sol est le sol en béton du sous-sol, et le mur du sous-sol est la section perpendiculaire entre l'espace entre les solives et la dalle et peut être constitué d'un mur en béton et d'un mur à ossature, également connu sous le nom de mur bas du sous-sol.

Critères d’admissibilité à une subvention 

• Ajouter de l’isolation à un minimum de 20 % de la superficie totale des murs de fondation. La superficie des murs de fondation est la somme des superficies des murs de sous-sol, des mur bas et des murs de vides sanitaires.
• Sceller et isoler un minimum de 80 % de la superficie totale des solives de rive de votre sous-sol.
• Sceller et isolez au moins 50 % de la superficie totale de la dalle de votre sous-sol.

Important 

• Vous pouvez recevoir des subventions combinées pour ajouter de l’isolant aux murs, aux solives de rive et à la dalle du sous-sol.
• Exemple 1: Votre sous-sol a un mur bas. Le mur en béton du sous-sol représente 80 % de la superficie des murs de fondation et le mur bas représente 20 % de la superficie des murs de fondation. Le mur en béton du sous-sol a été amélioré de R-15 et le mur bas n'a pas été rénové. Le montant de la subvention serait alors 80% de 1 050 $, ce qui équivaut à 840 $.
• Dans le cas d’une maison jumelée ou d’une maison en rangée formant une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 75 % des montants indiqués.
• Dans le cas d’une maison en rangée autre qu’une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; la subvention maximale à laquelle vous auriez droit est de 50 % des montants indiqués.
• Il n’est pas requis d’isoler les murs et les solives de rive communs des unités mitoyennes, et donc il n'y a pas de subvention disponible pour ces travaux.
• Lorsque la demeure comprend à la fois un sous-sol et un vide sanitaire, les montants sont calculés au prorata jusqu’à concurrence de 1 500 $ en fonction de la superficie totale des murs de fondation (incluant sous-sol, vides sanitaires et mur bas) et de l’isolation supplémentaire ajoutée.
• Exemple 2: Votre fondation comprend deux sous-sols, et l'un d'entre eux comprend un mur bas. Le premier sous-sol représente 75 % de la superficie des murs de fondation, le deuxième sous-sol représente 15 % de la superficie des murs de fondation et le mur bas représente les 10 % qui restent. Seul le deuxième sous-sol est amélioré de R-24, mais le deuxième sous-sol représentant seulement 15 % de la superficie totale des murs de fondation (moins que le minimum de 20 %), cette rénovation n'est pas éligible pour une subvention.

Scellez et isolez au moins :	Montant de la subvention
80 % de la totalité de la surface des solives de rive du sous-sol pour en augmenter la résistance thermique d’une valeur RSI d’au moins 3,52 (R-20)	240 $
50 % de la totalité de la surface des dalles du sous-sol d’une valeur RSI d’au moins 0,62 (R‑3,5)	400 $

	Montant de la subvention (selon le niveau d’isolation ajouté)
Pourcentage de la superficie que vous choisissez d’isoler	De RSI 1,76 (R-10) et jusqu’à RSI 3,87 (R-22)	Supérieur à RSI 3,87 (R‑22)
20 %	210 $	300 $
100 %	1 050 $	1 500 $

Vide sanitaire

Un vide sanitaire est une fondation où la distance entre le plancher et le bas des solives de plafond est inférieure à la hauteur habituelle d'un sous-sol. Votre conseiller en efficacité énergétique pourra vous donner plus de détails sur votre fondation.

Saviez-vous qu’un vide sanitaire peut être isolé de multiples façons? En effet, vous pouvez soit isoler les murs du vide sanitaire de l’intérieur ou de l’extérieur. Le plafond du vide sanitaire peut aussi être isolé.

Critères d’admissibilité à une subvention

• Ajoutez de l’isolant aux murs et aux solives de rive du vide sanitaire, ou au plafond.
• Si vos fondations comprennent un vide sanitaire et un sous-sol, vous devez ajouter de l’isolation à au moins 20 % de la superficie totale des murs de fondation (incluant la superficie totale des murs du vide sanitaire et si nécessaire une section du sous-sol) pour être éligible à cette subvention.
• Si vous isolez également vos murs de sous-sol, le maximum que vous pouvez recevoir pour l’isolation des deux aires est de 1 500 $.

Important 

• Si vous vivez dans une maison jumelée ou dans une maison en rangée formant une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 75 % des montants indiqués.
• Si vous vivez dans une maison en rangée autre qu’une unité de coin, vous ne serez pas admissible au montant total de la subvention; le maximum auquel vous auriez droit est de 50 % des montants indiqués.
• Si les murs et les solives de rive du vide sanitaire, et le plafond du vide sanitaire sont améliorés, vous ne recevrez qu'une subvention pour le plus grand montant des deux montants de la subvention.
• Exemple 1 : Toute votre fondation est un vide sanitaire. Les murs du vide sanitaire sont amélioré de R-15. Les solives du vide sanitaire sont également améliorées de R-15. Le montant de la subvention s'élève alors à 1 040 $.
• Lorsqu'un sous-sol et un vide sanitaire sont présents, toutes les subventions applicables sont calculées au prorata jusqu'à un maximum de 1 500 $ en fonction de la superficie totale des murs et de l'isolation ajoutée.
• Exemple 2 : Vos fondations se composent d'un sous-sol et d'un vide sanitaire. Le sous-sol représente 85 % de la superficie des murs de fondations et le vide sanitaire représente les 15 % qui restent. Le vide sanitaire est amélioré de R-15, mais la superficie totale des murs extérieurs du vide sanitaire est inférieure à 20 % de la superficie totale des murs de fondation, alors cette rénovation n'est pas éligible à une subvention.

	Montant de la subvention (selon le niveau d’isolation ajouté)
	De RSI 1,76 (R‑10) à RSI 3,87 (R‑22)	Supérieur à RSI 3,87 (R‑22)	Supérieur à RSI 4,23 (R‑24)
Isolez 100% de la superficie des murs extérieurs du vide sanitaire, y compris les solives de rive.	1 040 $	1 300 $	1 300 $
Isolez 100 % du plafond du vide sanitaire (de préférence par une approche comprenant un isolant continu)	S. O.	S. O.	800 $

Les améliorations visant à réduire les courants d’air dans votre maison sont les plus importantes que vous puissiez faire pour améliorer l’efficacité énergétique et elles doivent être prises en compte en premier lieu dans toute stratégie de rénovation. Votre Rapport sur les rénovations vous fournira un objectif pour améliorer l’étanchéité à l’air de votre maison. En général, les niveaux d’étanchéité présentés dans le tableau suivant sont atteints avec l’aide d’un professionnel en matière d’étanchéité à l’air.

Options :	Montant de la subvention
Atteignez l’objectif fixé dans votre Rapport sur les rénovations	550 $
Obtenez une subvention plus importante :
Si vous dépassez de 10 % l’objectif fixé dans votre rapport (c.-à-d. 0,9 x valeur cibleNote de bas de page 1)	810 $
Si vous dépassez de 20 % l’objectif fixé dans votre rapport (c.-à-d. 0,8 x valeur cibleNote de bas de page 1)	1 000 $

Remarque : Dans certains cas, l'amélioration de l'enveloppe du bâtiment ou l'étanchéisation à l'air peut résulter en une ventilation inadéquate ou peut faire augmenter le niveau de radon, ce qui peut être préjudiciable à la maison et à ses occupants. Un système de ventilation mécanique équilibré, tel qu'un ventilateur récupérateur de chaleur (VRC) ou un ventilateur récupérateur d'énergie (VRE), peut aider à résoudre ces problèmes. Veuillez demander de l’information supplémentaire à votre conseiller en efficacité énergétique et à un entrepreneur en ventilation qualifié.

Plusieurs options s’offrent à vous pour améliorer l’efficacité énergétique de vos fenêtres et de vos portes. Un remplacement total des fenêtres et des cadres par de nouvelles fenêtres à haut rendement certifiés ENERGY STAR peut rendre votre maison plus confortable, vous permettre d’économiser de l’énergie et contribuer à la lutte contre les changements climatiques. Apprenez-en davantage sur le remplacement de vos fenêtres et de vos portes.

Critères d’admissibilité à une subvention

• Tous les équipements doivent être achetés au Canada.
• Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
• L’équipement doit figurer sur l’une des listes d’équipements admissibles mentionnées dans le tableau ci-dessous. Toutes les listes de produits admissibles sont disponibles dans un format consultable en ligne.
• Laissez les étiquettes ENERGY STAR sur vos fenêtres et vos portes jusqu’à la fin de votre évaluation après rénovation.

Important

• Une nouvelle fenêtre complète ou une nouvelle porte et un nouveau cadre peuvent être insérés dans le cadre existant d'une ancienne fenêtre ou porte, mais le remplacement uniquement de la vitre, du châssis ou de la porte sans cadre n'est pas admissible.
• Chaque ouverture brute est éligible à une subvention allant jusqu’à u n maximum de 250 $, jusqu’à concurrence de 5 000 $.

Options :	Montant de la subvention
Remplacez vos fenêtres ou vos portes coulissantes en verre par des modèles certifiés ENERGY STARNote de bas de page 3 Spécifications techniques ENERGY STAR Votre choix doit figurer sur l’une des listes suivantes : fenêtres ou portes coulissantes en verre	125 $ (par ouverture bruteNote de bas de page 2)
Remplacez vos fenêtres ou vos portes coulissantes en verre par des modèles certifiés ENERGY STAR Les plus écoénergétiques : Spécifications techniques ENERGY STAR Les plus écoénergétiques Votre choix doit figurer sur l’une des listes suivantes : fenêtres ou portes coulissantes en verre	250 $ (par ouverture bruteNote de bas de page 2)
Remplacez vos portes à charnières, avec ou sans fenêtres latérales ou impostes par des modèles certifiés ENERGY STAR : Spécifications techniques ENERGY STAR Votre choix doit figurer sur la liste suivante : portes à charnières, panneaux latéraux et fenêtres d’imposte	125 $ (par ouverture bruteNote de bas de page 2)

Un thermostat intelligent ou programmable contribue à améliorer votre confort, à vous faire réaliser des économies sur vos factures d’énergie et à réduire votre empreinte carbone. Le choix d’un thermostat intelligent ou programmable vous permet de programmer des températures qui s’ajustent automatiquement pendant les périodes d’économie d’énergie.

Critères d’admissibilité à une subvention

• Doit être combiné à une autre mesure visant l’efficacité énergétique de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

  Exclusions : Les nouvelles thermopompes sont installées avec de nouveaux thermostats et ne peuvent donc être combinées à cette mesure.

• L’adoption d’une mesure de résilience et l’installation d’un thermostat doivent être combinées à une autre mesure d’efficacité énergétique pour être admissibles aux subventions.
• Tous les équipements doivent être achetés au Canada.
• Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.

Option :	Montant de la subvention
Remplacez votre thermostat manuel par un thermostat programmable ou intelligent/adaptatif	50 $

Les générateurs d’air chaud et les chaudières ne sont pas admissibles dans le cadre de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes, seulement pour les propriétaires des collectivités nordiques et hors réseau.

En raison du climat froid du Canada, le chauffage des locaux représente plus de 60 % de l’énergie consommée dans la maison canadienne moyenne. Optez pour un équipement de chauffage plus économe en énergie, comme une thermopompe, pour économiser de l’énergie et possiblement réduire vos factures de services publics et votre empreinte carbone. Gardez à l’esprit que le coût de l’énergie nécessaire au fonctionnement d’un produit tout au long de sa durée de vie est tout aussi important que son prix d’achat. Apprenez-en davantage sur l’équipement de chauffage écoénergétique.

Qu’est-ce qu’une thermopompe?

Une thermopompe est un appareil qui utilise l'énergie présente dans l'environnement, comme l'air ou le sol, et la transfère pour être utilisée à des fins de chauffage ou de refroidissement. L'énergie thermique circule naturellement des endroits où la température est plus élevée vers des endroits où la température est plus basse (par exemple, en hiver, la chaleur de l'intérieur du bâtiment est perdue vers l'extérieur et en été, la chaleur de l'extérieur est transférée vers l'intérieur du bâtiment). Une thermopompe utilise de l'énergie électrique supplémentaire pour contrer le flux naturel de chaleur et, en mode chauffage, pompe l'énergie disponible provenant d’un endroit plus froid vers un endroit plus chaud. Puisqu'une thermopompe transfère de l'énergie thermique (contrairement à un générateur d’air chaud au gaz ou une plinthe électrique, qui convertissent d'autres sources d'énergie en énergie thermique), elle offre une plus grande efficacité énergétique, ce qui permet potentiellement d'économiser sur les coûts énergétiques et de réduire votre empreinte carbone. Apprenez-en davantage sur les thermopompes.

Pourquoi installer une thermopompe?

De nombreux foyers dans les climats modérés peuvent se fier à des thermopompes à air pour chauffer ou refroidir leur maison toute l’année. Plus récemment, une nouvelle génération de thermopompe à air, souvent appelée thermopompe basse température, a été introduite pour améliorer le rendement de ces systèmes sous les températures plus froides des hivers canadiens. Cette performance améliorée par rapport aux thermopompes à air conventionnelles réduit le besoin de sources de chauffage auxiliaires. Les pompes à chaleur géothermiques sont efficaces dans tous les climats.

Un entrepreneur en système mécanique ou votre conseiller en efficacité énergétique peut vous aider à estimer la rentabilité d’acheter et d’utiliser une thermopompe dans votre région et les économies potentielles que vous pouvez réaliser. Les thermopompes peuvent coûter plus cher à l’achat que d’autres systèmes de chauffage en raison du nombre de composants dans le système. Dans certaines régions et dans certains cas, ces coûts supplémentaires peuvent être récupérés en relativement peu de temps grâce aux économies réalisées sur les coûts d’énergie. Cependant, dans d’autres régions, les tarifs variables des services publics peuvent prolonger cette période. Adressez-vous à votre conseiller en efficacité énergétique pour savoir si une thermopompe vous convient.

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Thermopompes géothermiques

Deux subventions sont offertes pour les thermopompes géothermiques : 1) l’installation d’un système de thermopompe géothermique complet qui inclus les composants extérieurs et intérieurs ou 2) le remplacement de la thermopompe seulement.

Critères d’admissibilité à une subvention

• Installation : La thermopompe géothermique doit être installée par un professionnel agréé et formé. Avant d’accepter le devis (soumission) d’un professionnel agréé, il est fortement recommandé d’obtenir une preuve de son permis d’installation d’équipement dans votre province ou territoire (PDF, 148 Ko).
• Attestation : Il est fortement recommandé de demander au professionnel agréé et formé de signer un formulaire d’attestation confirmant que l’installation a été effectuée conformément à la norme CSA — ANSI/CSA/IGSHPA C448 SERIES (dernière version), « Design and installation of ground source heat pump systems for commercial and residential buildings. » [Conception et installation de systèmes de pompe à chaleur géothermique pour les bâtiments commerciaux et résidentiels]. Téléchargez le formulaire d’attestation (PDF, 131 Ko).
• Liste des produits admissibles : Votre nouvelle thermopompe géothermique doit figurer sur la liste de produits admissibles. Les systèmes à détente directe (DX), eau-eau et eau glycolée-eau ne sont pas admissibles.
• Lieu d’achat : Tous les équipements de thermopompes géothermiques doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
• Critères de rendement (voir le tableau ci-dessous)

Équipement	Montant de la subvention
Installez une nouvelle thermopompe géothermique ou remplacez une thermopompe existante— système complet (doit inclure les composants extérieurs et intérieurs) conforme aux règlements sur l’efficacité énergétique du Canada	5 000 $
Remplacez une thermopompe géothermique – thermopompe seulement (le composant intérieur) avec une unité qui réponde aux exigences du Règlement sur l'efficacité énergétique du Canada	3 000 $

Thermopompes à air et thermopompes à air basse température

Pour les thermopompes à air et les thermopompes à air basse température, il existe trois niveaux de subvention en fonction de l’équipement installé. Apprenez-en davantage sur les thermopompes.

Les thermopompes pour lesquelles une subvention est accordée peuvent être une première installation d'un système de thermopompe ou le remplacement d'un système de thermopompe existant. Le système de thermopompe peut fonctionner en tant que système autonome ou en conjonction avec un système de chauffage d'appoint existant. Notez que le système d'appoint n'est pas éligible à la subvention; seul le système de thermopompe recevrait la subvention.

Les systèmes de thermopompes air-eau ne sont pas admissibles à l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

Critères d’admissibilité à une subvention

• Installation : Votre thermopompe à air ou thermopompe à air basse température doit être installée par un professionnel agréé et formé. Avant d'accepter le devis d'un professionnel agréé, il est fortement recommandé d’obtenir une preuve de son permis d’installation d’équipement dans votre province ou territoire (PDF, 148 Ko).

  L'installation doit inclure tous les composants du système de thermopompe. Pour les systèmes mini-bibloc ou multi-bibloc, il s'agit des unités extérieures et intérieures. Pour les systèmes centraux, il s'agit des unités extérieures et intérieures, ainsi que du générateur d’air chaud ou de l'appareil de traitement de l'air qui fait partie du système de thermopompe (sauf si le générateur d’air chaud se trouve déjà dans la maison, auquel cas il peut être conservé). L'exception à cette règle est les systèmes à "serpentins seulement" qui peuvent être associés à n'importe quel générateur d’air chaud existant.

• Exigence de distribution de la chaleur : L’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes exige que le système de thermopompe soit capable de distribuer de la chaleur dans toute la maison, incluant le sous-sol (pour les sous-sols où la distance entre le haut de la dalle de plancher et le bas de la solive de plafond est de 1,8 m ou plus). Cela s’applique qu’il s’agisse d’un système central ou d’un système mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits. L'entrepreneur en systèmes mécaniques est responsable de la spécification (y compris les calculs de charge, le dimensionnement et la sélection) et de l'installation du nouveau système de thermopompe pour répondre à cette exigence^{Notes de bas de page 4}.

  Un minimum d'une bouche d’alimentation en air chaud ou d'une tête intérieure est requis à chaque étage, y compris les niveaux mezzanines comprenant une pièce munie d’une porte, et ce pour chaque logement du bâtiment. Dans le cas des maisons à demi-niveaux, un minimum d’une tête intérieure ou bouche d’alimentation en air chaud est requis à l’étage le plus élevé, plus une par paire de demi-niveaux. Plus d'une bouche d'alimentation en air chaud ou d’une tête intérieure par étage peut être nécessaire pour assurer la distribution de la chaleur à l'ensemble du bâtiment.

  Exemple : Dans un bungalow avec une suite au sous-sol (c.-à-d. un IRLM duplex) où une partie du sous-sol constitue le logement 1 et où le reste du sous-sol et le rez-de-chaussée constituent le logement 2, trois unités murales sont nécessaires. Une unité murale est requise dans le logement 1, et une à chaque étage du logement 2.

• Attestation  : Il est fortement recommandé de demander à l’entrepreneur en système mécanique de signer un formulaire d’attestation confirmant que la thermopompe à air ou la thermopompe basse température est capable de distribuer la chaleur dans tout l’espace conditionné de la maison, y compris le sous-sol (PDF, 85 Ko).
• Listes des produits admissibles : Votre nouvelle thermopompe doit figurer sur la liste des produits admissibles. Si vous êtes résidents du Québec et de la Nouvelle-Écosse, votre nouvelle thermopompe doit figurer sur cette iste des produits admissibles. Tous les composants d'un système de thermopompe (unités intérieures et extérieures, et générateur d’air chaud ou unité de traitement d'air) doivent être compatibles et répertoriés ensemble comme un produit éligible. Utilisez le numéro AHRI ainsi que la marque et le modèle des unités intérieures et extérieures fournies par l'entrepreneur en système mécanique pour confirmer que votre thermopompe figure sur la liste.
• Lieu d’achat : Tous les équipements doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
• Critères de rendement (voir le tableau ci-dessous)

Équipement	Critères de rendement énergétique	Montant de la subvention
Thermopompe à air certifiée ENERGY STAR (autre que thermopompe à air basse température) Systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec deux bouches d’alimentation en air chaud ou deux têtes intérieures. Cette subvention n’est pas disponible pour les résidents du Québec et de la Nouvelle-Écosse.	Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants : capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h) CPSC2 région V ≥ 6,6 et SEER2 ≥ 15,2 (Les systèmes avec CPSC région IV ≥ 10 ne sont plus ajoutés à la liste des produits admissibles. Les systèmes déjà répertoriés avec CPSC région IV ≥ 10 vont continuer d’être éligibles jusqu'au 1er juin 2025.)	2 500 $
Thermopompe à air basse température Systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec deux bouches d’alimentation en air chaud ou deux têtes intérieures.	Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants : capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h) CPSC2 région V ≥ 6,6 et SEER2 ≥ 15,2 (Les systèmes avec CPSC région IV ≥ 10 ne sont plus ajoutés à la liste des produits admissibles. Les systèmes déjà répertoriés avec CPSC région IV ≥ 10 vont continuer d’être éligibles jusqu'au 1er juin 2025.)  Coefficient de performance (CP) ≥ 1,8 à -15 °C (5 °F) (en fonctionnement à capacité maximale) maintien de la capacité (max. -15 °C [5 °F]/nominale 8,3 °C [47 °F]) ≥ 70 % le compresseur doit avoir une capacité variable avec trois vitesses de fonctionnement distinctes ou plus, ou être à vitesse variable en continu	2 500 $
Thermopompe à air certifiée ENERGY STAR Système central avec conduits OU systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec au moins trois bouches d’alimentation en air chaud ou au moins trois têtes intérieures. Cette subvention n’est pas disponible pour les résidents du Québec et de la Nouvelle-Écosse.	Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants : capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h) CPSC2 région V ≥ 6,6 et SEER2 ≥ 15,2 (Les systèmes avec CPSC région IV ≥ 10 ne sont plus ajoutés à la liste des produits admissibles. Les systèmes déjà répertoriés avec CPSC région IV ≥ 10 vont continuer d’être éligibles jusqu'au 1er juin 2025.) Remarque : Toutes les composantes d’un système de thermopompe (unités extérieures et intérieures) doivent être compatibles et répertoriées sous le même numéro de l’AHRI, à l’exception des systèmes à « serpentins seulement »Note de bas de page 5.	4 000 $
Thermopompes à air basse température Système central avec conduits OU systèmes mini- ou multi-biblocs avec ou sans conduits avec au moins trois bouches d’alimentation en air chaud ou au moins trois têtes intérieures.	Le système nouvellement installé doit répondre aux critères suivants : capacité de chauffage nominale totale minimale à 8,3 °C de 3,52 kW (12 000 Btu/h) CPSC2 région V ≥ 6,6 et SEER2 ≥ 15,2 (Les systèmes avec CPSC région IV ≥ 10 ne sont plus ajoutés à la liste des produits admissibles. Les systèmes déjà répertoriés avec CPSC région IV ≥ 10 vont continuer d’être éligibles jusqu'au 1er juin 2025.) Coefficient de performance (CP) ≥ 1,8 à -15 °C (5 °F) (en fonctionnement à capacité maximale); maintien de la capacité (max. -15 °C [5 °F]/nominale 8,3 °C [47 °F]) ≥ 70 % le compresseur doit avoir une capacité variable avec trois vitesses de fonctionnement distinctes ou plus, ou être à vitesse variable en continu. Remarque : Toutes les composantes d’un système de thermopompe (unités extérieures et intérieures) doivent être compatibles et répertoriées sous le même numéro de l’AHRI, à l’exception des systèmes à « serpentins seulement »Note de bas de page 5.	5 000 $

Chauffe-eau à thermopompe

Le chauffage de l’eau représente plus de 20 % de l’énergie consommée par le foyer canadien moyen. Apprenez-en davantage sur la façon de passer à un chauffe-eau plus écoénergétique pour réaliser des économies sur vos factures d’énergie et réduire votre empreinte carbone.

Critères d’admissibilité à une subvention

• Installation : Votre nouveau chauffe-eau à thermopompe doit être installé par un professionnel agréé et formé. Avant d'accepter le devis d'un professionnel agréé, il est fortement recommandé d’obtenir une preuve de son permis d’installation d’équipement dans votre province ou territoire (PDF, 148 Ko).
• Liste de produits admissible : Votre nouveau chauffe-eau à thermopompe doit figurer sur la liste des produits admissibles.
• Lieu d’achat : Tous les équipements doivent être achetés au Canada. Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
• Critères de rendement (voir le tableau ci-dessous)

Option :	Montant de la subvention
Remplacez votre chauffe-eau résidentiel par un chauffe-eau à thermopompe résidentiel certifié ENERGY STAR Spécifications techniques ENERGY STAR (en anglais seulement)	1 000 $

L’énergie renouvelable est tirée de ressources naturelles pouvant être naturellement reconstituées ou renouvelées à un taux égal ou supérieur à son taux de consommation, comme l’énergie solaire. Apprenez-en davantage sur les panneaux solaires pour les maisons.

Système solaire photovoltaïque (PV) (incluant panneaux solaires et onduleurs)

L’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes offre une subvention pour l’installation d’un système solaire photovoltaïque (PV) (incluant panneaux solaires et onduleurs). Un système PV est composé d’un ou plusieurs panneaux solaires - qui convertissent la lumière du soleil en électricité, un ou plusieurs onduleurs et des composants matériels.

Dans le cadre des subventions pour la résilience climatique, vous pouvez être admissible à un remboursement couvrant une partie du coût d’installation de batteries pour stocker votre énergie solaire.

Critères d’admissibilité à la subvention d’un système solaire photovoltaïque (incluant panneaux solaires et onduleurs)

• Tout l’équipement doit être acheté au Canada.
• Les achats en ligne ne sont admissibles que s’ils sont effectués auprès d’un distributeur situé au Canada.
• Le système doit être composé d’un ou de plusieurs panneaux solaires photovoltaïques (PV) et d’un ou plusieurs onduleurs (si requis) certifiés aux normes CSA.
• La puissance de crête totale du système doit être égale ou supérieure à 1,0 kW en courant continu.
• Pour un système connecté au réseau^{Note de bas de page 6}, une copie de la lettre d’approbation ou de l’autorisation d’interconnexion émise par l’autorité compétente locale responsable du bâtiment ou des installations électriques est requise.
• Les panneaux solaires doivent être installés de façon permanente. Ils peuvent être sur la maison ou au sol, pourvu qu’ils soient situés sur la même propriété que la maison associée à votre demande de subvention.

Renseignements supplémentaires

• Il n’y a aucune certification nationale, provinciale ou territoriale pour les concepteurs et installateurs de systèmes photovoltaïques. Vous pouvez soit faire appel à un entrepreneur, soit concevoir et installer le système vous-même. Si vous décidez de mettre en œuvre vos propres rénovations, notez que les coûts de main-d’œuvre personnelle ne sont pas admissibles à une subvention.
• Un système solaire PV (incluant panneaux solaires et onduleurs) est admissible à une subvention qu’il s’agisse d’une première installation ou d’un ajout à un système existant.
• Assurez-vous que le système solaire PV (incluant panneaux solaires et onduleurs) est conçu et installé conformément aux exigences locales en matière de construction et d’électricité.
• Il est recommandé de faire appel à un professionnel spécialisé en systèmes solaires PV (incluant panneaux solaires et onduleurs) qui évaluera votre maison et déterminera qu’elle est « Prête pour le solaire » avant votre évaluation ÉnerGuide avant rénovation.
• Il est recommandé que les installations sur toit, autant celles qui sont raccordées au réseau que celles qui sont hors réseau^{Note de bas de page 7}, soient conformes aux exigences des lignes directrices en pratiques exemplaires pour l’installation sur toit de systèmes solaires (SPE-900-13 Solar photovoltaic rooftop-installation best practices guideline, en anglais) élaboré par le groupe CSA.
• Des permis de construction peuvent être exigés pour les installations hors réseau ainsi que pour les installations raccordées au réseau.

Option :	Montant de la subvention
Installez un système solaire photovoltaïque (incluant panneaux solaires et onduleurs) ayant une capacité >e; 1,0 kW en courant continu	1 000 $ par kW

Remarque : Le montant de la subvention est calculé au prorata en fonction de la capacité ajoutée à la maison; par exemple, si vous ajoutez 3,5 kW de capacité photovoltaïque à votre maison, vous avez droit à une subvention de 3 500 $.

Les événements météorologiques extrêmes liés aux changements climatiques peuvent endommager votre maison. L'ajout d'une mesure de résilience climatique à une rénovation en cours peut aider à protéger votre maison contre des événements tels que des incendies, des inondations, des dommages causés par le vent et des pannes d’électricité. Votre maison et son emplacement peuvent vous aider à cerner vos vulnérabilités liées aux effets des changements climatiques.

Les mesures de résilience climatique décrites ci-dessous doivent être combinées à une rénovation écoénergétique dans le cadre de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

• Batteries pour système solaire photovoltaïque (PV) qui fournissent de l’énergie de secours aux maisons

  Critères d’admissibilité à une subvention

  • Le système de batteries doit être connecté à un système photovoltaïque installé de façon permanente.
  • Les batteries peuvent être destinées à un nouveau système de batteries, peuvent remplacer des batteries existantes ou peuvent compléter un système de batteries en place. Peu importe la technologie utilisée, les batteries doivent être à décharge profonde.
  • Les coûts d’achat et d’installation de l’onduleur et du contrôleur de charge peuvent être compris dans le coût total du système de batteries.
  • Les batteries doivent être installées de façon permanente (Notez : les batteries transportables et les véhicules électriques ne sont pas admissibles à cette subvention).

  Pratiques exemplaires :

  • Les batteries peuvent être ajoutées à un système PV existant, ou à un système PV récemment installé qui est admissible à l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.
  • Si nécessaire ou inclus, songez à un onduleur qui fournit une onde sinusoïdale réelle en sortie et qui possède une capacité continue minimale de 1 200 watts (W) et une capacité de surtension minimale de 2 500 W.
  • Considérez une capacité totale minimale du système de batteries de 4 500 watts heures pour une durée de 20 heures. Pour déterminer le nombre d’ampères-heures, divisez 4 500 watts-heures par le voltage de votre batterie. Par exemple, la capacité nécessaire pour une batterie de 12 volts est de 375 ampères-heures.
  • L’onduleur et le contrôleur de charge devraient respecter la norme CSA C22.2 nº 107.1 (en anglais seulement, « Power conversion equipment »), qui vise l’équipement de conversion de l’énergie, ou la norme CSA-C22.2 nº 62109, « Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les systèmes photovoltaïques ».
  • Discutez de l’entretien, des garanties et des spécifications avec votre fournisseur ou entrepreneur avant de sélectionner le type et la grosseur de batterie correspondant le mieux à l’usage que vous voulez en faire.
  • L’installation ou l’inspection d’un système de batteries de secours doit être effectuée par un professionnel agréé et formé.
  • Au besoin, obtenez un permis de travail d’électricité pour l’installation des batteries ou de toute autre pièce d’équipement qui y est liée, ou encore pour la réalisation de travaux connexes. Veuillez prendre note que les changements récents au Code canadien de l’électricité peuvent interdire les installations de batterie à l’intérieur des logements. Prenez donc soin de vérifier que vos travaux sont autorisés auprès de votre fournisseur, de votre installateur, ou de votre autorité locale en matière de code.

  Option	Montant de la subvention
  Batteries pour système photovoltaïque qui fournissent de l’énergie de secours aux maisons	1 000 $

• Membrane d’étanchéité – membrane sous-couche autoadhésive appliquée sur toute la surface du toit

  Critères d’admissibilité à une subvention

  • La sous-couche de toiture doit être auto-adhésive.
  • La sous-couche de toiture doit être appliquée sur la surface entière de l’ensemble des toits qui couvrent des espaces clos, y compris les garages attenants.
  • La sous-couche auto-adhésive doit être certifiée selon la norme ASTM D1970/D1970M (en anglais seulement, « Standard Specification for Self-Adhering Polymer Modified Bituminous Sheet Materials Used as Steep Roofing Underlayment for Ice Dam Protection ») ou CSA A123.22 (en anglais seulement, « Self-adhering polymer modified bituminous sheet materials used as steep roofing underlayment for ice dam protection»).

  Pratiques exemplaires :

  • La sous-couche auto-adhésive doit être compatible avec le type de toiture (par exemple , certaines toitures comme celles en métal peuvent exiger une sous-couche auto-adhésive qui résiste à des températures élevées).
  • L’application d’une sous-couche auto-adhésive peut augmenter le risque de formation de condensation sous la surface du toit. Veillez à ce qu’une ventilation adéquate du toit soit présente dans tous les types de toits.
  • Consultez votre entrepreneur pour réduire les risques d’accumulation d’humidité dans l’assemblage de toiture, par exemple dans le cas d’un plafond cathédrale.
  • Les membranes appliquées au chalumeau et les toits plats ne sont pas admissibles à la subvention, car les membranes de toiture font déjà partie de l’installation habituelle de ces toits.

  Option	Montant de la subvention
  Membrane d’étanchéité – membrane sous-couche autoadhésive appliquée sur toute la surface du toit	150 $

• Étanchéisation à l’eau des murs de sous-sol

  Une subvention est offerte pour l’étanchéisation à l’eau (imperméabilisation) des murs des sous-sols situés sous le niveau du sol. Les vides sanitaires et les dalles sur le sol ne sont pas admissibles à cette subvention.

  Critères d’admissibilité à une subvention

  • L’étanchéisation à l’eau doit être effectuée sur le côté extérieur des murs du sous-sol situés sous le niveau du sol à l’aide de membranes en polymère ou en caoutchouc (par exemple , un produit destiné à l’imperméabilisation à pulvériser ou à appliquer à la truelle ou des matériaux en rouleaux ou en feuilles). Assurez-vous qu’une membrane d’imperméabilisation soit utilisée et non pas une membrane à l’épreuve de l’humidité.
  • Au moins 80 % de la superficie des murs du sous-sol situés sous le niveau du sol doit être imperméabilisée. Cette exigence s’applique à tous les murs extérieurs du sous-sol, mais pas aux murs mitoyens situés entre les maisons (par exemple, les maisons jumelées).

  Pratiques exemplaires :

  • Imperméabiliser 100 % de la superficie des murs sous le niveau du sol;
  • Sceller les fissures, les ouvertures et les trous existants à l’aide de composés d’étanchéité à l’eau;
  • Assurer un drainage adéquat (c’est-à-dire, membrane de drainage à lame d’air, panneau de drainage, remblayage qui se draine facilement);
  • Veillez à la présence de drains (c’est-à-dire, drain agricole ou drain français). Ceux-ci peuvent être nouveaux ou existants tant qu’ils sont en bon état;
  • Installer des membranes de drainage extérieures pour fournir une couche de drainage et une protection à la surface imperméabilisée;
  • Ajouter une couche d’isolation du côté extérieur du mur lors de son imperméabilisation.
  • Vérifiez que les produits utilisés sont destinés à l’imperméabilisation. Les produits d’étanchéité pour murs intérieurs appliqués à l’aide d’un simple pinceau ou rouleau sont considérés comme des membranes à l’épreuve de l’humidité et ne sont pas admissibles à la subvention d’imperméabilisation, puisqu’ils ne sont pas conçus pour résister à la pression hydrostatique.
  • Passez en revue toutes les garanties des entreprises d’imperméabilisation pour vérifier les services rendus et les produits utilisés.
  • Généralement, l’imperméabilisation n’est pas considérée comme un projet à réaliser par soi-même compte tenu des risques inhérents comme les travaux d’excavation. Cependant, il est acceptable de le réaliser par soi-même, mais des preuves du travail effectué à différentes étapes du projet (par exemple, photos et factures des produits achetés) doivent être conservées pour démontrer la conformité aux exigences énumérées.
  • Au besoin, obtenez un permis de construction.

  Option	Montant de la subvention
  Étanchéisation des murs de sous-sol	875 $

• Imperméabilisation du plancher, des murs et des solives de rive du vide sanitaire

  Tous les vides sanitaires fermés et ventilés sont admissibles à la subvention d’imperméabilisation. L’imperméabilisation des vides sanitaires est aussi connue sous le nom d’encapsulation.

  Critères d’admissibilité à une subvention

  • 100 % de la superficie du sol, des murs et des solives de rive de tous les vides sanitaires doivent être recouverts d’un écran continu contre l’humidité. Par exemple, un écran contre l’humidité en polyéthylène de 6 millièmes de pouce au minimum sur le sol et une mousse à alvéoles fermées sur les murs et les solives de rive. Consulter les autorités locales.
  • Tous les joints, les bords et toutes les ouvertures de l’écran contre l’humidité doivent être scellés à l’aide de matériel approprié comme du ruban adhésif et des produits de calfeutrage (vérifier les spécifications du fabricant ou du fournisseur).

  Pratiques exemplaires :

  • Les problèmes d’infiltration d’eau doivent être réglés en premier (par exemple , les fuites existantes, les inondations).
  • Tous les problèmes d’insectes et de vermine doivent être réglés avant le lancement d’un projet d’encapsulation.
  • Quand un vide sanitaire est relié à un sous-sol, l’écran contre l’humidité du vide sanitaire doit être scellé aux jonctions de la fondation du sous-sol (par exemple, le sol et les murs). Si le vide sanitaire et le sous-sol sont séparés par un mur porteur ou un mur complet, alors ce mur doit être imperméabilisé dans le cadre de l’encapsulation complète, et ce, peu importe qu’il y ait une trappe d’accès ou pas.
  • La barrière continue contre l'humidité doit être de 0,75 perm (43 ng/Pa·s·m²) ou moins ou autrement spécifiée dans le code du bâtiment local.
  • Si vous utilisez un écran contre l’humidité en polyéthylène, choisissez idéalement une épaisseur de 10 millièmes de pouce ou plus, car sa solidité s’en trouvera ainsi améliorée.
  • Si une mousse à alvéoles fermées est utilisée comme écran contre l’humidité pour l’isolation des murs et des solives de rive, alors celle-ci peut aussi être admissible à la subvention d’isolation des vides sanitaires.
  • L’encapsulation peut être effectuée par le propriétaire ou par un entrepreneur.
  • Passez en revue toutes les garanties des entreprises d’encapsulation pour vérifier les services rendus et les produits utilisés.
  • Si un appareil de combustion est situé dans le vide sanitaire, veuillez vérifier auprès d’un professionnel en chauffage qu’il n’est pas une source de préoccupations.
  • Au besoin, obtenez un permis de construction.

  Option	Montant de la subvention
  Imperméabilisation de 100 % du plancher, des murs et des solives de rive du vide sanitaire	600 $

Un IRLM contient deux logements ou plus^{Note de bas de page8}. Les exigences de l'IRLM pour être admissible à l'Initiative canadienne pour des maisons plus vertes sont les suivantes :

• Trois étages ou moins de hauteur de bâtiment au-dessus du sol
• Une aire de bâtiment ne dépassant pas 600 m²
• Contient entre 2 et 100 unités
• Doivent être superposés (haut/bas) ou avoir une aire commune
  • Pour les maisons avec logement accessoire, les logements peuvent être situés côte à côte
• L'IRLM doit avoir au moins 50 % de sa superficie totale, y compris le sous-sol, comme espace résidentiel
• Le bâtiment doit être habitable toute l'année

L'Initiative canadienne pour des maisons plus vertes est fondée sur le Système de cote ÉnerGuide, qui se limite aux maisons et aux IRLM de faible hauteur régis par partie 9 du Code national du bâtiment du Canada. Les condominiums de grande hauteur reposent sur des considérations techniques très différentes et représentent des structures plus complexes qui ne sont pas couvertes par le Système de cote ÉnerGuide ni par l'Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

Les IRLM à deux logements, y compris les maisons avec logements accessoires, ont droit aux mêmes subventions que les maisons jumelées et individuelles (par exemple, admissibles aux thermopompes et aux chauffe-eau à thermopompe).

Les maisons en rangée côte à côte ou adossées ne sont pas des IRLM et sont admissibles en tant que maisons individuelles.

Les maisons de retraite ne sont pas des IRLM et ne sont pas admissibles à l'Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

Les IRLM sont admissibles à des subventions pour les rénovations suivantes :

• Isolation
• Étanchéisation à l'air
• Fenêtres et portes
• Énergie renouvelable
• Mesures de résilience

Les IRLM (excluant les IRLM à deux logements et les maisons avec logements accessoires) ne sont pas admissibles aux subventions pour les rénovations suivantes :

• Thermopompes et chauffe-eau à thermopompe
• Thermostats
• Générateurs d’air chaud et chaudières (dans les collectivités nordiques et hors réseau)

Consultez la définition complète, les critères d'admissibilité et les détails sur les rénovations admissibles ici.

Découvrez si votre propriété est admissible en consultant la liste des types de propriétés éligibles.