Lignes directrices et normes en matière d’explosifs

Découvrez les lignes directrices et normes qui vous aideront à gérer les explosifs de manière efficace et sûre.

• Autorisation
• Fabrication
• Acquisition, vente, et stockage
• Vérification
• Transport
• Explosifs à usage spécial
• Utilisation des pièces pyrotechniques
• Composants d’explosif limités

Autorisation

• G03-01 : Explosifs détonants de type E (HTML)
• G03-02 : Norme relative à l’autorisation des cartouches (PDF, 98,9 Ko)
• G03-03 : Lignes directrices pour l’autorisation des pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs et à grand déploiement (PDF, 313 Ko)
• G03-04 : Norme relative aux pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 179 Ko)
• G03-07 : Norme générale d’autorisation et de classification des explosifs

Fabrication

• G05-01 : Directive sur les installations d’explosifs en vrac (PDF, 957 Ko)
• G05-02 : Exigences relatives aux unités de traitement mobiles en vrac (PDF, 332 Ko)
• G05-04 : Directives sur le plan de sûreté (HTML)
• G05-05 : Classification par effets potentiels (PDF, 183 Ko)
• G05-06 : Pompage des explosifs à base d’eau (Contactez la Division de la réglementation des explosifs [DRE] pour obtenir une copie.)
• G05-07 : Lignes directrices pour les installations d’assemblage de perforateurs à charge creuse (PDF, 202 Ko)
• G05-09 : Lignes directrices sur la sélection et l’assemblage des pièces pyrotechniques à grand déploiement (PDF, 390 Ko)
• G05-25 : Exemple d’un plan de sûreté (Contactez la DRE pour obtenir une copie.)

Acquisition, vente et stockage

• G06-01 : Directive sur le stockage des explosifs non industriels, 2015 (PDF, 298 Ko)
• Dépôts d’explosifs industriels — norme du Bureau de normalisation du Québec (lien vers le site du Bureau)
• G06-05 : Directive en matière de stockage — Compatibilité des explosifs (PDF, 202 Ko)
• G06-06 : Ligne directrice sur le plan de contrôle des clés (PDF, 107 Ko)
• G06-07 : Ligne directrice sur le plan de sécurité en cas d’incendie (PDF, 77 Ko)
• Distances par rapport aux quantités d’explosifs — norme du Bureau de normalisation du Québec (lien vers le site du Bureau)

Vérification

• G08-02 : Ligne directrice sur les demandes de lettre d’approbation (HTML)

Transport

• G09-01 : Ligne directrice sur le transport des détonateurs avec d’autres explosifs (PDF, 42 Ko)
• G09-02 : Lignes directrices concernant les évaluations quantifiées des risques dans les ports et les quais (PDF, 719 Ko)

Explosifs à usage spécial

• G13-01 : Vente d’explosifs à usage spécial à risque élevé (type S.2), cibles réactives (PDF, 197 Ko)

Utilisation de pièces pyrotechniques

• G17-01 : Manuel des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 748 Ko)
• G18-01 : Manuel de l’artificier 2010 (HTML)

Composants d’explosif limités

• G20-01 : Directive pour un plan de sûreté et de contrôle des clés pour les composants d’explosif limités de niveau 1 (PDF, 742 Ko)
• G20-03 : Guide pour les inscriptions pour les vendeurs de composants d’explosif limités - SGLe (PDF, 4 Mo)
• G20-05 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 1 (PDF, 883 Ko)
• G20-06 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 2 (PDF, 847 Ko)
• G20-07 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 3 (PDF, 543 Ko)
• G20-04 : Lignes directrices pour reconnaître et signaler les transactions suspectes des précurseurs chimiques d’explosifs (PDF, 426 Ko)

Pour nous joindre

Division de la réglementation des explosifs
Administration centrale
588, rue Booth, 4e étage
Ottawa ON  K1A 0Y7
Tél. : 1-855-912-0012
Courriel : DREsmm@rncan.gc.ca