Lignes directrices et normes en matière d’explosifs

Vous trouverez sur la présente page les formulaires à télécharger et à remplir pour tout avis ou demande concernant des explosifs pour les fins suivantes :

• Autorisation
• Fabrication
• Acquisition, stockage et vente
• Vérification
• Transport
• Explosifs à usage spécial
• Utilisation des pièces pyrotechniques
• Composants d’explosif limités

Autorisation

• G03-07 : Norme générale d’autorisation et de classification des explosifs
• G03-01 : Explosifs détonants de type E (HTML)
• G03-02 : Norme relative à l’autorisation des cartouches (PDF, 98,9 Ko)
• G03-03 : Lignes directrices pour l’autorisation des pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs et à grand déploiement (PDF, 313 Ko)
• G03-04 : Norme relative aux pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 179 Ko)

Fabrication

• G05-01 : Directive sur les installations d’explosifs en vrac (PDF, 957 Ko)
• G05-02 : Exigences relatives aux unités de traitement mobiles en vrac (PDF, 332 Ko)
• G05-04 : Directives sur le plan de sûreté (HTML)
• G05-05 : Classification par effets potentiels (PDF, 183 Ko)
• G05-06 : Pompage des explosifs à base d’eau (Contactez la Division de la réglementation des explosifs [DRE] pour obtenir une copie.)
• G05-07 : Lignes directrices pour les installations d’assemblage de perforateurs à charge creuse (PDF, 202 Ko)
• G05-09 : Lignes directrices sur la sélection et l’assemblage des pièces pyrotechniques à grand déploiement (PDF, 390 Ko)
• G05-25 : Exemple d’un plan de sûreté (Contactez la DRE pour obtenir une copie.)

Acquisition, vente et stockage

• G06-01 : Directive sur le stockage des explosifs non industriels, 2015 (PDF, 298 Ko)
• Dépôts d’explosifs industriels — norme du Bureau de normalisation du Québec (lien vers le site du Bureau)
• G06-05 : Directive en matière de stockage — Compatibilité des explosifs (PDF, 202 Ko)
• G06-06 : Ligne directrice sur le plan de contrôle des clés (PDF, 107 Ko)
• G06-07 : Ligne directrice sur le plan de sécurité en cas d’incendie (PDF, 77 Ko)
• Distances par rapport aux quantités d’explosifs — norme du Bureau de normalisation du Québec (lien vers le site du Bureau)

Vérification

• G08-02 : Ligne directrice sur les demandes de lettre d’approbation (HTML)

Transport

• G09-01 : Ligne directrice sur le transport des détonateurs avec d’autres explosifs (PDF, 42 Ko)
• G09-02 : Lignes directrices concernant les évaluations quantifiées des risques dans les ports et les quais (PDF, 719 Ko)

Explosifs à usage spécial

• G13-01 : Vente d’explosifs à usage spécial à risque élevé (type S.2), cibles réactives (PDF, 197 Ko)

Utilisation de pièces pyrotechniques

• G17-01 : Manuel des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 748 Ko)
• G18-01 : Manuel de l’artificier 2010 (HTML)

Composants d’explosif limités

• G20-05 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 1 (PDF, 883 Ko)
• G20-06 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 2 (PDF, 847 Ko)
• G20-07 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 3 (PDF, 543 Ko)
• G20-04 : Lignes directrices pour reconnaître et signaler les transactions suspectes des précurseurs chimiques d’explosifs (PDF, 426 Ko)
• G20-03 : Guide pour les vendeurs de composants d’explosif limités (CEL) et vendeurs de produits – Système de gestion des licences électronique (SGLe) (PDF, 4 Mo)
• G20-01 : Directive pour un plan de sûreté et de contrôle des clés pour les composants d’explosif limités de niveau 1 (PDF, 742 Ko)

Pour nous joindre

Division de la réglementation des explosifs
Administration centrale
588, rue Booth, 4e étage
Ottawa ON  K1A 0Y7
Tél. : 1-855-912-0012
Courriel : DREsmm@rncan.gc.ca