Table des matières 2013-14

Avant-propos

Message du ministre

Section I : Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation

• Profil de l’organisation
• Contexte organisationnel
• Analyse des risques
• Dépenses réelles
• Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
• Tendances relatives aux dépenses du ministère
• Budget des dépenses par crédit voté

Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique

• Résultat stratégique 1 : Canada's Natural Resource Sectors are Globally Competitive
  • Programme 1.1 : Accès au marché et diversification
    • Sous-Programme 1.1.1 : Accès au marché des minéraux et des métaux et développement de ces marchés.
    • Sous-Programme 1.1.2 : Accès aux marchés des produits forestiers et développement de ces marchés
    • Sous-Programme 1.1.3 : Réglementation et renseignement pour le marché énergétique
  • Programme 1.2 : Innovation menant à de nouveaux produits et procédés
    • Sous-Programme 1.2.1 : Innovation minière
    • Sous-Programme 1.2.2 : Innovation dans le secteur forestier
    • Sous-Programme 1.2.3 : Innovation en géomatique
  • Programme 1.3 : Investissement dans les secteurs des ressources naturelles
    • Sous-Programme 1.3.1 : Investissement dans les minéraux
    • Sous-Programme 1.3.2 : Partenariats de collectivités forestières
    • Sous-Programme 1.3.3 : Initiative géoscientifique ciblée 4 (IGC 4)
    • Sous-Programme 1.3.4 : Géocartographie de l'énergie et des minéraux
    • Sous-Programme 1.3.5 : Nouvelles sources d'énergie
    • Sous-Programme 1.3.6 : Initiative du Bureau de gestion des grands projets
  • Programme 1.4 : Programmes législatifs – zones extracôtières de l’Atlantique

• Résultat stratégique 2: Les secteurs des ressources naturelles et les consommateurs sont respectueux de l’environnement
  • Programme 2.1 : Pratiques éconergétiques et sources d’énergie à plus faible émission de carbone.
    • Sous-Programme 2.1.1 : Encouragement aux systèmes d'énergies renouvelables
    • Sous-Programme 2.1.2 : Aide à la décision sur les énergies propres
    • Sous-Programme 2.1.3 : Carburants de remplacement pour le transport
    • Sous-Programme 2.1.4 : Efficacité énergétique
  • Programme 2.2 : Innovation technologique
    • Sous-Programme 2.2.1 : Matériaux pour l'énergie
    • Sous-Programme 2.2.2 : Mines vertes
    • Sous-Programme 2.2.3 : Science et technologie de l'énergie propre
  • Programme 2.3 : Gestion responsable des ressources naturelles
    • Sous-Programme 2.3.1 : La science des écosystèmes forestiers et son application
    • Sous-Programme 2.3.2 : Programme géoscientifique des eaux souterraines
    • Sous-Programme 2.3.3 : Études et évaluations environnementales
    • Sous-Programme 2.3.4 : Gestion des déchets radioactifs
    • Sous-Programme 2.3.5 : L’observation de la terre pour une mise en valeur responsable des ressources naturelles

• Résultat stratégique 3: Les Canadiens ont l’information nécessaire pour gérer leurs terres et leurs ressources naturelles, et sont protégés contre les risques associés Description
  • Programme 3.1 : Protection des Canadiens et des ressources naturelles
    • Sous-Programme 3.1.1 : Sécurité et sûreté des explosifs
    • Sous-Programme 3.1.2 : Matériaux et certification de sécurité et de sûreté
    • Sous-Programme 3.1.3 : La science des perturbations des forêts et son application
    • Sous-Programme 3.1.4 : Adaptation aux changements climatiques
    • Sous-Programme 3.1.5 : Géorisques et sécurité publique
  • Programme 3.2 : Information sur la masse continentale
    • Sous-Programme 3.2.1 : Information essentielle sur la géographie
    • Sous-Programme 3.2.2 : Les limites juridiques du Canada
    • Sous-Programme 3.2.3 : Soutien logistique sur le plateau continental polaire
    • Services internes

Section III : Renseignements supplémentaires

• Faits saillants des états financiers
• États financiers
• Tableaux de renseignements supplémentaires
• Dépenses fiscales et évaluations

Section IV : Coordonnées de l’organisation

Annexe : Définitions

Notes de fin de document