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Plan ministériel de RNCan pour 2024-2025 en un coup d'œil

Un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts associés d'un ministère pour les trois prochains exercices.

 

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Principales priorités

Les abondantes ressources naturelles du Canada ont façonné l’histoire de notre pays et créé des possibilités pour des générations de Canadiens. Les secteurs des ressources naturelles ont contribué à la croissance économique dans tout le pays, créé des emplois bien rémunérés, de l’innovation et de la prospérité pour tous les Canadiens. En 2022, l’énergie, la foresterie et l’exploitation minière représentaient 58 % du total des biens exportés par le Canada et, indirectement et directement, 19,2 % du produit intérieur brut et plus de 1,7 million d’emplois.

Aujourd’hui, Ressources naturelles Canada (RNCan) accueille les principaux scientifiques, chercheurs et experts du Canada en matière de politiques, de données et d’intelligence artificielle. En tant que ministère à vocation scientifique, RNCan élabore des politiques et des programmes qui améliorent la contribution des secteurs des ressources naturelles à l’économie et améliorent la qualité de vie des Canadiens, génèrent de nouvelles idées et technologies et garantissent que les ressources naturelles sont développées de manière durable, compétitive et inclusive.

Pour bâtir une économie forte et prospère, il faut coopérer. C’est pourquoi RNCan mobilise les partenaires autochtones et les intervenants clés tels que les dirigeants autochtones, les secteurs de l’industrie des ressources naturelles, les gouvernements provinciaux et territoriaux, les administrations locales, ainsi que le milieu universitaire.

En 2024-2025, RNCan se concentrera sur les priorités suivantes :

Un diagramme de priorités
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Priorités de mise en œuvre

  • Atténuation des changements climatiques et transformation économique
  • Sécurité énergétique et minérale
  • Adaptation, préparation aux situations d’urgence et solutions fondées sur la nature

Priorités organisationnelles

  • #NotreRNCan, modernisation et transformation numérique
  • La santé et le bien-être de notre personnel
  • Nos ressources, notre intendance et notre gestion

Priorités horizontales

  • Inclusion, diversité, équité, accessibilité
  • Réconciliation

Trois de ces priorités consistent à tirer parti des possibilités d’un avenir carboneutre grâce aux ressources naturelles du Canada et à prendre des mesures pour lutter contre les impacts des changements climatiques. Les autres priorités sont axées sur la modernisation et la transformation de la manière dont RNCan exerce ses activités, ainsi que sur la promotion de l’IDÉA et de la réconciliation avec les peuples autochtones en tant que priorités horizontales.

Priorités de mise en œuvre

Atténuation des changements climatiques et transformation économique

RNCan prend des mesures pour lutter contre la crise climatique en soutenant l’atténuation des changements climatiques et en appuyant la transition vers le net zéro dans le secteur des ressources naturelles du Canada. Grâce à des partenariats avec les provinces, les territoires, les municipalités, les groupes autochtones, l’industrie et les partenaires internationaux, RNCan déploiera des efforts pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, soutenir l’innovation dans les technologies propres et veiller à ce que les Canadiens aient accès aux possibilités économiques. RNCan est également au centre des efforts déployés par le gouvernement pour soutenir la création d’emplois durables dans une économie à faibles émissions de carbone, et contribuer à faire en sorte que les travailleurs et les collectivités soient en mesure de tirer profit de la transition vers la carboneutralité.

Sécurité énergétique et minérale

En collaboration avec des partenaires nationaux et internationaux, RNCan renforcera la sécurité énergétique et minérale au Canada en sécurisant les chaînes d’approvisionnement nécessaires à l’économie verte et numérique. Le Ministère développera également les marchés existants et recherchera des possibilités d’acheminer les ressources canadiennes vers les marchés mondiaux.

Adaptation, préparation aux situations d’urgence et solutions fondées sur la nature

RNCan continuera à soutenir le développement et l’amélioration des mesures d’adaptation existantes afin de réduire les effets des changements climatiques. Une approche intégrée comprenant diverses mesures, y compris des solutions fondées sur la nature, sera mise en œuvre dans le but de réduire les impacts des phénomènes climatiques tels que les vagues de chaleur, les inondations et les incendies de forêt.

Priorités organisationnelles

RNCan se concentre sur la modernisation et la transformation de la façon dont le ministère s’acquitte de son mandat, de ses programmes et du soutien qu’il apporte à ses employés.

RNCan modernise son espace de travail, notamment en poursuivant sa transformation numérique, afin de s’assurer que le modèle hybride est optimal pour l’équilibre entre la vie professionnelle et personnelle de ses employés. Le Ministère continue de favoriser un environnement sain et inclusif pour tous, caractérisé par une bonne gestion, tout en favorisant le maintien en poste des employés à l’aide de mesures concrètes. En outre, RNCan s’engage à respecter l’intégrité scientifique et à garantir la sécurité de la recherche tout en promouvant les principes et les objectifs de la science ouverte. RNCan améliorera également la cybersécurité grâce à plusieurs activités visant à prévenir et détecter les cybermenaces et à y répondre.

Priorités horizontales

Pour soutenir toutes ces priorités, RNCan maintiendra son engagement à promouvoir les principes d’inclusion, de diversité, d’équité et d’accessibilité (IDÉA). À l’aide de l’analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus), le Ministère tiendra compte des répercussions sur les groupes vulnérables, marginalisés et sous-représentés dans la conception de ses politiques et programmes. En outre, des mesures concrètes seront prises dans le cadre de l’IDÉA pour répondre à l’appel à l’action renouvelé du greffier sur la lutte contre le racisme, l’équité et l’inclusion dans la fonction publique.

RNCan maintient également son engagement en faveur de la réconciliation en collaborant avec les peuples autochtones afin d’établir des relations de nation à nation fondées sur le respect mutuel, le partenariat et la reconnaissance des droits. RNCan soutiendra les mesures en cours propres aux secteurs des ressources naturelles, telles que le programme des Partenariats pour les ressources naturelles autochtones, afin d’accroître la participation économique des collectivités et des organisations autochtones aux projets de développement. En outre, RNCan collabore avec des partenaires fédéraux et autochtones à l’élaboration d’un Programme de garanties d’emprunt ministérielles pour les Autochtones, pierre angulaire d’un cadre national de partage des avantages, afin de veiller à ce que les collectivités autochtones bénéficient des grands projets de ressources.


Recentrer les dépenses gouvernementales

Dans le budget 2023, le gouvernement s’est engagé à réduire ses dépenses de 14,1 milliards de dollars au cours des cinq prochaines années, à compter de 2023-2024, et de 4,1 milliards de dollars par an par la suite.

Dans le cadre du respect de cet engagement, Ressources naturelles Canada prévoit les réductions de dépenses suivantes (en dollars):

2024–2025 2025–2026 2026–2027 et par la suite
58 388 000 $ 86 998 000 $ 126 157 000 $

Ressources naturelles Canada atteindra ces réductions en procédant comme suit :

  • aligner ses programmes de subventions et de contributions afin d’assurer que les secteurs des ressources naturelles du Canada continuent de contribuer efficacement à l’économie et d’améliorer la qualité de vie de tous les Canadiens en apportant des ajustements aux programmes en s’appuyant sur des données scientifiques et les résultats de performance, résultats obtenus et /ou des solutions complémentaires; et
  • réduire les dépenses en consultation, d’autres services professionnels, de déplacements et de dépenses éligibles des programmes en tirant parti de solutions alternatives de travail à distance, de processus rationalisés, d’outils et d’environnements de travail modernisés et de la transformation numérique avancée pour équiper le ministère avec les outils nécessaires pour s’adapter et évoluer afin de rencontrer les besoins et les attentes des Canadiens et du pays.

Les chiffres de ce plan ministériel tiennent compte de ces réductions.


Faits saillants

Un cadre ministériel des résultats comprend les responsabilités essentielles d'une organisation, les résultats qu'elle prévoit atteindre et les indicateurs de rendement qui mesurent les progrès vers ces résultats.

Responsabilité essentielle : Science des ressources naturelles et atténuation des risques

Résultats ministériels :

  • Les Canadiens ont accès à une recherche de pointe pour prendre des décisions sur la gestion des ressources naturelles
  • Les collectivités et les agents ont les outils pour protéger les Canadiens contre les dangers naturels et les explosifs
  • Les collectivités et les industries s’adaptent aux changements climatiques

Dépenses prévues :

Dépenses prévues 2024-2025 Dépenses prévues 2025-2026 Dépenses prévues 2026-2027
748 201 434 $ 792 703 686 $ 776 216 385 $

Ressources humaines prévues :

Équivalents à temps plein prévus 2024-2025 Équivalents à temps plein prévus 2025-2026 Équivalents à temps plein prévus 2026-2027
1 465 1 411 1 367

Sommaire de la planification :

Alors que le climat du Canada évolue, le gouvernement du Canada s’engage à atteindre des émissions nettes zéro d’ici 2050 afin d’atténuer les effets sur les Canadiens et les communautés. Grâce à la science et à la recherche, RNCan élaborera des programmes et des politiques qui réduiront les effets des changements climatiques et protégeront les collectivités contre les phénomènes climatiques.

Pour ce faire, le Ministère collaborera avec les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, les groupes autochtones, les autorités locales et le monde universitaire afin d’atténuer et de réduire les risques auxquels sont exposées les collectivités et les entreprises en raison des incendies de forêt, des inondations, des ravageurs et d’autres risques accentués par les changements climatiques.

Grâce à l’Initiative pour un avenir résilient face aux incendies de forêt, RNCan favorisera la collaboration et la gouvernance de l’ensemble de la société, afin de renforcer la résilience aux incendies de forêt et d’améliorer les connaissances relatives aux risques de catastrophe. Cela permettra d’améliorer la prévention et l’atténuation des catastrophes, ainsi que la capacité et la coordination des interventions en cas catastrophes, tout en renforçant les capacités et en favorisant des approches novatrices en matière de gestion des forêts.

Afin de renforcer la préparation aux situations d’urgence, l’imagerie satellitaire et les informations cartographiques en temps quasi réel permettront de réagir aux inondations et autres catastrophes naturelles. En outre, l’initiative fera progresser la planification en collaborant avec les provinces et les territoires pour élaborer et diffuser des cartes de zones inondables pour les zones à haut risque partout Canada.

Les activités scientifiques et de recherche de RNCan soutiendront également la Stratégie nationale d’adaptation du gouvernement du Canada en dirigeant le Programme d’adaptation aux changements climatiques afin d’accroître la résilience aux changements climatiques dans les secteurs des ressources naturelles et dans les collectivités. Le programme continuera également à fournir des évaluations des connaissances nationales sur les effets des changements climatiques et l’adaptation à ceux-ci.

RNCan apportera également sa contribution à l’engagement du gouvernement canadien de planter deux milliards d’arbres afin de soutenir l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Canada d’ici 2030 et l’objectif de carboneutralité d’ici 2050.

Par l’intermédiaire de la Commission géologique du Canada, le programme Géosciences des aléas naturels et des changements climatiques fournira des outils et des données qui soutiendront les décisions relatives à l’adaptation aux changements climatiques et à la réduction des risques de catastrophe dans des domaines tels que les décisions en matière d’infrastructure et de changements environnementaux.

Le programme Géosciences pour un avenir carboneutre explorera les sources d’énergie nouvelles et émergentes et étudiera le potentiel de stockage souterrain de l’énergie en vue d’une utilisation future. Ces nouvelles connaissances contribueront à réduire les risques liés à l’exploration de nouvelles sources d’énergie, encourageant ainsi de nouveaux investissements industriels pour développer des sources d’énergie propre et renouvelable en vue d’atteindre l’objectif d’une consommation nette zéro d’ici 2050.

Conformément à l’engagement pris par le Canada de faire progresser la réconciliation avec les peuples autochtones, RNCan favorisera l’autodétermination des Premières Nations et la réconciliation économique en collaborant avec Services aux Autochtones Canada et Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada pour faire progresser les travaux dans le contexte de la gestion des terres des Premières Nations.

De plus amples renseignements sur Science des ressources naturelles et atténuation des risques peuvent être trouvés dans le plan ministériel complet.

Responsabilité essentielle : Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles

Résultats ministériels :

  • Les secteurs des ressources naturelles sont novateurs;
  • Les technologies propres et l’efficacité énergétique améliorent le rendement économique;
  • Les ressources naturelles du Canada sont durables.

Dépenses prévues :

Dépenses prévues 2024-2025 Dépenses prévues 2025-2026 Dépenses prévues 2026-2027
2 470 316 561 $ 2 036 813 371 $ 1 064 337 053 $

Ressources humaines prévues :

Équivalents à temps plein prévus 2024-2025 Équivalents à temps plein prévus 2025-2026 Équivalents à temps plein prévus 2026-2027
2 181 1 982 1 798

Sommaire de la planification :

Afin d’atteindre ses objectifs en matière de climat tout en effectuant la transition énergétique, le Canada aura besoin d’une énergie propre. Alors que les Canadiens remplacent leurs chaudières à mazout par des pompes à chaleur électriques, qu’ils branchent leurs véhicules électriques et que nous cherchons à décarboniser l’industrie et les foyers, les Canadiens auront besoin d’une énergie propre. L’énergie propre aidera le Canada à répondre à l’écart de la demande tout en s’assurant que nous atteignons nos objectifs de lutte aux changements climatiques. Dans le cadre du Programme des énergies renouvelables intelligentes et de trajectoires d’électrification, RNCan investira environ 4,5 milliards de dollars jusqu’en 2035 pour faire avancer les projets d’énergie renouvelable intelligente, y compris l’électricité propre, l’éolien, le solaire, la géothermie, le stockage et la modernisation du réseau qui permettra de mettre en place le réseau propre de l’avenir.

Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de réduction des émissions pour 2030, RNCan collaborera avec Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada, Services aux Autochtones Canada et d’autres ministères fédéraux qui soutiennent le renforcement des capacités et les projets d’énergie propre dans les communautés autochtones, rurales et éloignées.

Le Plan d’action canadien des petits réacteurs modulaires (PRM) permettra de développer et de déployer les PRM en tant qu’outil potentiel de réduction des émissions au Canada et à l’étranger. En outre, RNCan investira 29,6 millions de dollars sur quatre ans pour financer des travaux de recherche et de développement sur les déchets générés par les petits réacteurs modulaires et pour mettre en place des chaînes d’approvisionnement canadiennes pour la fabrication des petits réacteurs modulaires et l’approvisionnement en combustible de ces réacteurs.

Afin d’appuyer davantage la transition énergétique, RNCan fera progresser la Stratégie canadienne relative à l’hydrogène en collaborant avec les intervenants pour faire avancer l’élaboration de codes et de normes dans l’ensemble de la chaîne de valeur de l’hydrogène, qui est vaste et variée.

Pour favoriser l’adoption de véhicules zéro émission, RNCan financera le déploiement de chargeurs de véhicules électriques et de stations de ravitaillement en hydrogène dans tout le Canada par l’intermédiaire du Programme d’infrastructure pour les véhicules à émission zéro. En outre, RNCan mettra en œuvre le Fonds pour les combustibles propres afin d’accroître la capacité de production de combustibles propres au Canada.

RNCan jouera également un rôle important en aidant le ministère des Finances du Canada à mettre en œuvre diverses mesures fiscales qui soutiennent la fabrication et l’adoption de technologies propres dans les secteurs des ressources naturelles et de l’énergie. Il s’agit notamment de fournir une assistance technique et technologique pour le crédit d’impôt à l’investissement pour les technologies propres, l’hydrogène, le captage et le stockage du carbone, l’électricité propre et la fabrication de technologies propres, ainsi que pour certaines catégories de déductions pour amortissement accéléré.

RNCan favorisera la recherche, le développement et la démonstration de nouvelles technologies et solutions en matière d’énergie propre afin d’accélérer la transformation des systèmes énergétiques et, au final, de contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et à l’atteinte des objectifs du Canada en matière d’émissions nettes zéro.

L’efficacité énergétique et l’utilisation responsable de l’énergie sont des éléments essentiels d’un avenir à zéro émission nette. Les initiatives couvrent plusieurs secteurs et visent les habitations, les bâtiments, les communautés, l’industrie, les transports, les appareils et d’autres types d’équipements. En particulier, RNCan collaborera avec les organisations et les gouvernements autochtones, les provinces, les territoires, les municipalités et l’industrie afin de définir la voie à suivre pour parvenir à un secteur des bâtiments et à un secteur résidentiel à consommation nette zéro à l’horizon 2050.

RNCan renforcera les relations bilatérales et multilatérales avec les provinces et les territoires et coprésidera des forums intergouvernementaux tels que la Conférence des ministres de l’Énergie et des Mines (CMEM) afin de promouvoir les priorités communes liées à la transition énergétique. En 2024, RNCan coprésidera le CMEM avec l’Alberta.

En partenariat avec les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et les groupes autochtones, les tables régionales sur l’énergie et les ressources définiront les opportunités économiques importantes dans chaque province et territoire qui permettront de décarboniser l’électricité et d’accroître l’adoption de technologies propres nécessaires à la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. Les tables régionales continueront à recenser les domaines dans lesquels des ressources supplémentaires pourraient être nécessaires et à discuter d’une meilleure harmonisation entre tous les paliers de gouvernement afin de poursuivre le développement d’une économie concurrentielle axée sur les ressources.

En outre, la Loi canadienne sur emplois durables établira un cadre fédéral de gouvernance, de mobilisation et de responsabilité afin de promouvoir la prospérité économique et de veiller à ce que les travailleurs profitent des possibilités offertes par une économie à faibles émissions de carbone.

De plus amples renseignements sur Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles peuvent être trouvés dans le plan ministériel complet.

Responsabilité essentielle : Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale

Résultats ministériels :

  • L’accès à des marchés nouveaux et prioritaires pour les ressources naturelles du Canada est amélioré;
  • Les Canadiens participent à l’économie nouvelle et inclusive des ressources de l’avenir;
  • Amélioration de la compétitivité des secteurs des ressources naturelles du Canada.

Dépenses prévues :

Dépenses prévues 2024-2025 Dépenses prévues 2025-2026 Dépenses prévues 2026-2027
2 110 187 295 $ 1 995 341 379 $ 1 795 252 917 $

Ressources humaines prévues :

Équivalents à temps plein prévus 2024-2025 Équivalents à temps plein prévus 2025-2026 Équivalents à temps plein prévus 2026-2027
618 582 533

Sommaire de la planification :

Afin de soutenir la compétitivité des secteurs des ressources naturelles du Canada, il est important de s’appuyer sur la modernisation qui accompagne la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. Les secteurs des ressources naturelles de l’avenir seront plus innovants, plus inclusifs, plus respectueux de l’environnement et plus numériques.

Le Canada est déjà bien positionné en tant que fournisseur de choix dans le secteur des ressources naturelles, notamment en ce qui concerne les minéraux critiques. Les minéraux critiques sont essentiels aux technologies propres, telles que les batteries, qui contribueront à la transition vers un avenir à zéro émission nette et à la lutte contre le changement climatique. À cette fin, le ministère dirigera et mettra en œuvre la Stratégie canadienne sur les minéraux critiques en collaboration avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, les groupes autochtones, l’industrie et d’autres partenaires canadiens et internationaux, et investira 1,5 milliard de dollars par l’intermédiaire du Fonds pour l’infrastructure des minéraux critiques afin de soutenir les initiatives en matière d’énergie propre et d’électrification, ainsi que les projets de transport et d’infrastructure qui permettront le développement durable des minéraux critiques du Canada. En outre, RNCan consolidera la position du Canada en tant que leader mondial dans le domaine des minéraux critiques grâce au Plan canadien pour les minéraux et les métaux, en rassemblant les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux afin de promouvoir la compétitivité de l’industrie.

Les questions de sécurité et d’accessibilité de l’énergie sont au premier plan des affaires internationales. Les conflits dans le monde ont mis en évidence la vulnérabilité des marchés mondiaux et ont un impact sur les chaînes d’approvisionnement pour de nombreux produits de base et de nombreuses industries. En parallèle, les pays du monde entier s’empressent de tirer parti du virage industriel vert et de la transition vers une énergie propre, qui offrent de nouveaux débouchés importants et exigent des chaînes d’approvisionnement solides et sûres. S’appuyant sur les travaux réalisés dans le cadre de la Stratégie du Canada pour l’Indo-Pacifique, les engagements internationaux de RNCan dans la région contribueront à renforcer les chaînes d’approvisionnement et à faciliter les relations interentreprises, ainsi que les efforts de transition en matière de sécurité énergétique en faveur de nos alliés. Nous nous efforçons de promouvoir la collaboration avec nos partenaires européens, notamment en ce qui concerne le commerce transatlantique de l’hydrogène. Nous maintiendrons une étroite collaboration avec les États-Unis sur des questions clés, notamment les minéraux critiques et l’énergie nucléaire. RNCan compte contribuer à l’accroissement des échanges et des investissements dans le secteur des ressources naturelles du Canada en facilitant la participation de chefs d’entreprise autochtones à des missions internationales de commerce et d’investissement sur des marchés clés.

RNCan soutient l’objectif du Canada d’être un chef de file dans la transition vers une économie à faibles émissions de carbone en utilisant ses ressources, sa technologie et son expérience pour saisir les occasions qui favoriseront la création d’emplois et la croissance économique, notamment en continuant d’offrir son Programme de stages en sciences et technologie - emplois verts dans le cadre de la Stratégie emploi et compétences jeunesse du gouvernement du Canada. RNCan offre un financement aux employeurs éligibles partout au Canada pour créer des emplois verts et des possibilités de formation pour les jeunes dans le secteur des ressources naturelles, dans le but de réduire les risques liés à l’embauche de talents nouveaux et diversifiés.

Dans le cadre de ses efforts visant à favoriser la réconciliation économique dans le secteur des ressources naturelles, RNCan mettra de l’avant un programme de garanties d’emprunt ministérielles pour les Autochtones, en tant que pierre angulaire d’un cadre national de partage des avantages, afin de s’assurer que les collectivités autochtones tirent parti des grands projets d’exploitation des ressources naturelles.

De plus amples renseignements sur Secteurs des ressources naturelles concurrentiels à l’échelle mondiale peuvent être trouvés dans le plan ministériel complet.

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