Vérifications internes
Vérifications internes (période visée par
Rapports d’étape annuels
CII dans l’électricité propre: Rapports d’étape annuels
Notre examen et notre décision
CII dans l’électricité propre: Notre examen et notre décision
Soumettez votre plan de système énergétique au gaz naturel
Pour soumettre votre plan de système, vous pouvez vous inscrire sur le portail sécurisé de RNCan dédié à la réception
Rassemblez les documents requis pour la soumission du plan du système
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Valider le dossier de documentation de conception du système
Tous les plans de système soumis à RNCan pour examen doivent être accompagnés d’un rapport de validation.
Calculer l’intensité des émissions du système et les ratios
Pour obtenir soit un examen préliminaire pour les systèmes au stade de l’ingénierie de base, soit une évaluation de s
Réaliser une étude initiale d’ingénierie et de conception ou un équivalent pour votre documentation de soumission de plan de système énergétique au gaz naturel
h1[property="name"] { display: none; } Crédit d’impôt
Qu’est-ce qu’un matériel d’énergie alimenté au gaz naturel admissible
Un matériel d'énergie alimenté au gaz naturel admissible désigne des biens qui répondent à certaines
Nominations par le gouverneur en conseil et nominations ministérielles
Possibilités de nomination par le gouverneur en conseil sous le portefeuille des Ressources naturelles Les