État : Ouvert aux demandes.
Le volet 1 du Programme de transport écoénergétique de marchandises (PTÉM) finance l’achat et l’installation d’une liste de nouveaux appareils de modernisation permettant l’économie de carburant pour les camions/remorques.
Pour être admissible :
- Le demandeur et les véhicules de leur parc de véhicules doivent être éligibles.
- Le parc de véhicules du demandeur doit faire l’objet d’une évaluation énergétique avant l’achat de tout nouvel appareil de modernisation permettant l’économie de carburant pour les camions/remorques;
- Les appareils doivent être recommandés dans l’évaluation énergétique du parc de véhicules; et
- Les appareils doivent être installés et payés en totalité.
Appareils de modernisation admissibles permettant l’économie de carburant
Les appareils admissibles et le montant maximal de la subvention par appareil sont énumérés et décrits dans les tableaux ci-dessous.
Modernisations aérodynamiques
| Appareil | Description | Montant de la subvention |
|---|---|---|
| Garde-boue aérodynamique | Appareil qui réduit les éclaboussures en redirigeant ou en bloquant moins d'air que les garde-boue classiques. | 50 % jusqu'à un maximum de 80 $ par appareil |
| Dispositif aérodynamique arrière pour remorque (rétreints) | Dispositif arrière réduisant le champ de sillage qui suit la remorque, qui peut avoir un effet sur l’air sur une certaine distance au-delà de l’arrière de la remorque. | 50 % jusqu’à un maximum de 1 500 $ par appareil |
| Ensemble de carénage supérieur et latéral de remorque | Appareil fixé sur le dessus et le dessous d’une remorque pour réduire le débit d’air et les turbulences pour les charges sensibles aux conditions météorologiques et au vent. | 50 % jusqu’à un maximum de 2 000 $ par appareil |
| Carénage de remorque/jupe latérale | Appareil installé sur le dessous d’une remorque pour réduire la traînée aérodynamique des remorques et réduire le débit d’air en empêchant le vent de s’engouffrer sous la remorque. | 50 % jusqu’à un maximum de 1 500 $ par appareil |
| Réducteur d’écart entre le camion tracteur et la remorque | Dispositif de réduction de l’écart entre le camion tracteur et la remorque qui peut être fixé soit à la remorque, soit au tracteur, afin de réduire l’écart et les turbulences de l’air. | 50 % jusqu’à un maximum de 2 500 $ par appareil |
| Enjoliveurs | Dispositifs insérés dans la roue de tous les pneus pour rationaliser le débit d’air autour des pneus et améliorer la stratégie globale d’efficacité énergétique. | 50 % jusqu’à un maximum de 250 $ par appareil |
| Ensemble de carénage de roue | Appareils montés entre et derrière les roues du camion tracteur pour rationaliser le débit d’air autour des pneus en rotation et diriger le débit d’air lorsqu’il quitte le camion tracteur, améliorant ainsi l’aérodynamisme. | 50 % jusqu’à un maximum de 1 500 $ par appareil |
Modernisations des systèmes anti-ralenti
| Appareil | Description | Montant de la subvention |
|---|---|---|
| Chaufferette de cabine | L’appareil assure le chauffage, ce qui réduit la nécessité de faire tourner le moteur principal au ralenti pour alimenter les systèmes embarqués. | 50 % jusqu’à un maximum de 2 500 $ par appareil |
| Climatiseur de cabine | L’appareil assure le refroidissement, ce qui réduit la nécessité de faire tourner le moteur principal au ralenti pour alimenter les systèmes embarqués. | 50 % jusqu’à un maximum de 3 000 $ par appareil |
| Chauffage du liquide de refroidissement | L’appareil est monté dans le compartiment moteur et utilise le système de transfert de chaleur intégré du camion pour aspirer le carburant du réservoir afin de chauffer le liquide de refroidissement du véhicule, et pompe le liquide de refroidissement chauffé à travers le moteur, le radiateur et le boîtier de la chaufferette. | 50 % jusqu’à un maximum de 1 500 $ par appareil |
Modernisations des groupes électrogènes auxiliaires (GÉA)
| Appareil | Description | Montant de la subvention |
|---|---|---|
| Groupe électrogène auxiliaire (GÉA) diesel/conventionnel | Fournit de l’électricité et du chauffage, de la ventilation et de la climatisation à partir d’un petit moteur diesel, au lieu du moteur principal, qui consomme moins de carburant pour fournir les mêmes services. | 50 % jusqu’à un maximum de 10 000 $ par appareil |
| Groupe électrogène auxiliaire (GÉA) électrique | Fournit de l’électricité et, dans certains cas, un système CVCA sans consommer de carburant pendant son fonctionnement. | 50 % jusqu’à un maximum de 10 000 $ par appareil |
| Panneau solaire compatible avec un groupe électrogène auxiliaire (GÉA) (couplé à un GÉA nouveau ou existant) | Lorsqu’il est associé à un GÉA diesel ou électrique, un panneau solaire compatible renforce les autres sources d’alimentation en fournissant de l’électricité au GÉA sans consommer de carburant pendant le fonctionnement. | 50 % jusqu’à un maximum de 400 $ |
Modernisations des pneus
| Appareil | Description | Montant de la subvention |
|---|---|---|
| Système de gonflage automatique des pneus | Cet appareil permet de surveiller la pression de gonflage des pneus par rapport à une cible préétablie et de les gonfler à nouveau lorsque la pression détectée est inférieure au niveau cible. | 50 % jusqu’à un maximum de 1 000 $ par appareil |
| Systèmes de surveillance de la pression des pneus | Les systèmes de surveillance de la basse pression des pneus améliorent la sécurité des véhicules commerciaux et l’économie de carburant tout en mesurant et en indiquant automatiquement la pression de l’air et en relayant les informations sur la pression des pneus au conducteur. | 50 % jusqu’à un maximum de 1 000 $ par appareil |
Autres appareils de modernisation
| Appareil | Description | Montant de la subvention |
|---|---|---|
| Groupe frigorifique diesel et électrique | Appareil réfrigérant hybride qui réduit la demande du moteur diesel principal pour refroidir le contenu de la remorque. | 50 % jusqu’à un maximum de 15 000 $ par appareil |
| Appareil télématique |
Une plateforme numérique intégrée qui suit les données des véhicules en temps réel en utilisant un ensemble de capteurs, la technologie GPS, des codes de diagnostic embarqués, des alertes et des rapports d’analyse pour améliorer le rendement global du parc de véhicules. Pour être admissibles, ces systèmes complets de gestion de parcs de véhicules doivent améliorer la sécurité des conducteurs et des camions, rationaliser l’entretien et accroître l’efficacité opérationnelle et énergétique du parc de véhicules. Remarque : Les appareils de suivi des actifs de base, les dispositifs de consignation électronique (DCE), les technologies sur tablette ou les services sur abonnement ne sont pas admissibles. Seuls les coûts liés au matériel télématique répondant à la description et à la fonctionnalité susmentionnées seront pris en considération pour l’octroi d’un financement. |
50 % jusqu’à un maximum de 700 $ par appareil |
Appareils non admissibles
- Tout appareil qui ne figure pas dans l’un des tableaux ci-dessus.
- Tout appareil qui ne correspond pas à la description de l’appareil selon les tableaux ci-dessus.
Remarques importantes
- La décision finale quant à l’admissibilité de chaque appareil est laissée à la discrétion du Programme. Si, après avoir consulté les tableaux ci-dessus, vous n’êtes toujours pas sûr de l’admissibilité de votre appareil, veuillez nous écrire avant d’acheter et d’installer l’appareil.
- La preuve de paiement doit être fournie et démontrer que l’appareil a été payé dans son intégralité, y compris s’il a été entièrement payé à l’aide de la marge de crédit ou de la carte de crédit du demandeur. Un prêt auprès d’une banque ou d’un prêteur du secteur privé ne sera pas accepté comme preuve de paiement tant que le prêt pour la modernisation n’aura pas été remboursé.
- Les ajouts ou les améliorations aux modernisations ne sont pas admissibles au financement en vertu du volet 1. Cela comprend toutes les modifications, améliorations ou tous les composants supplémentaires installés moyennant un coût supplémentaire.
- Ressources naturelles Canada se réserve le droit de modifier le Guide du demandeur, moyennant un préavis de trois mois affiché sur ce site Web, afin de tenir compte de l’évolution des conditions du marché, y compris, mais sans s’y limiter, de l’inflation. Ces modifications entreront en vigueur dès l’exercice financier suivant la publication de l’avis, resteront en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient abrogées par le Programme et ne s’appliqueront qu’aux demandes reçues après l’entrée en vigueur des modifications.
Pour nous joindre
Pour toute question, veuillez nous écrire à l’adresse suivante :
freightassessment-evaluationdeflotte@nrcan-rncan.gc.ca.