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Plan d’action sur l’accessibilité de Ressources naturelles Canada 2025-2028
Plan triennal renouvelé, fondé sur nos progrès et confirmant notre engagement pour l’accessibilité et l’inclusion.
Audit des pratiques d’approvisionnement
Audit visant à vérifier les processus de suivi des changements d'approvisionnement et de mise à jour des contrôles
Ce que nous avons entendu 2024-2025
Ce que nous avons entendu 2024 à 2025 Rapport sur le projet de règlement sur les arrangements ministériels autochtones
Plan ministériel de Ressources Naturelles Canada pour 2024-2025
Erratum À la suite du dépôt au Parlement et de la publi
2022–2023 Rapport sur les résultats ministériels
Erratum À la suite du dépôt au Parlement et de la publication en l
2023–2024 Plan ministériel
Erratum Suite au dépôt au Parlement et de la publicatio
Plan ministériel 2021-2022
Erratum A la suite du dépôt au Parlement et de la publ
Spécifications techniques des rapports
Format et processus requis pour s'inscrire et
Guide d’utilisation du portail de déclaration de la LMTSE
Guide d’accès et d’utilisation du portail de déclaration, Loi sur les mesures de transparence dans le secteur extractif
Glossaire
Il s’agit de la première édition du Guide technique sur le crédit d’impôt à l’investissement (CII) dans les tec