ARCHIVÉE - Développement durable

Rapport sur les plans et les priorités 2011-2012
Volet électronique de la déclaration
Éléments de la stratégie ministérielle de développement durable de RNCan

Cible 2.1 de la SFDD - Polluants atmosphériques

Réduire les polluants atmosphériques afin de maintenir ou d'améliorer la qualité de l'air au pays et atteindre les cibles fixées pour les émissions, qui sont en voie d'élaboration de concert avec les provinces et les intervenants.

Stratégie de mise en ouvre de la SFDD - Transport écologique

2.1.23 Entreprendre la recherche et le développement, ainsi que le déploiement de nouvelles technologies pour réduire les gaz à effet de serre (GES). (RNCan)

Vous trouverez ci-dessous des renseignements sur les activités de RNCan qui soutiennent cette stratégie de mise en œuvre :

• Science et technologie propre
• Initiative d’exploitation minière écologique

Science et technologie propre

Cette activité est emboîtée dans l’Architecture d’activités de programme (AAP) de RNCan de la façon suivante :

• Résultat stratégique 2 « 
  Responsabilité environnementale »
  
  
  • Activité de programme 2.1 « 
    Énergie propre »
    
    
    • Sous-activité 2.1.3 « 
      Science et technologie propre »
      
      

Description

La connaissance et les technologies sont nécessaires pour assurer la transition du Canada vers une économie qui favorise l’énergie propre et pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Dans le cadre de la sous-activité « Science et technologie propre » (AAP 2.1.3), RNCan finance et  conçoit, en collaboration avec des spécialistes des secteurs universitaire, public et privé, de nouvelles solutions en matière de science et de technologie afin de créer un système énergétique propre. Ces travaux comprennent la création de nouvelles connaissances et le développement et la démonstration de technologies dans les secteurs où l’énergie propre est une priorité, comme les transports, les bâtiments et les milieux, l’industrie, la production d’énergie, la bioénergie et les isotopes médicaux.  En fin de compte, ces activités contribuent aux objectifs en matière d’eau propre, d’air pur et d’utilisation durable des terres en améliorant la responsabilité environnementale sur le plan de la production, de la conversion et de l’utilisation finale de l’énergie propre au Canada.

Lien avec la cible

Le développement de la science et de la technologie dans le domaine de l’énergie propre au Canada procurera des solutions à long terme pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et d’émissions de polluants atmosphériques associées à la production, à la transformation et à l’utilisation finale de l’énergie. La sous-activité « Science et technologie propre » contribue indirectement à la cible 2.1 de la SFDD « Polluants atmosphériques ».

Attentes relatives au rendement non financier

Exercice 2011-2012.

Résultat attendu et indicateurs (sous-activité 2.1.3)

Développement de la science et de la technologie dans le domaine de l’énergie propre qui répondent aux besoins des partenaires et des intervenants.

• Proportion des investissements totaux du gouvernement dans la recherche, le développement et la démonstration d’énergie propre par rapport à l’utilisation du financement offert par les partenaires.
• Connaissances et information scientifiques (par exemple, publications et présentations examinées par les pairs et rapports techniques et rapports de clients) transmises à nos clients et à nos partenaires (par exemple, industrie, autres ministères et organismes, autres associations gouvernementales, universités et organisations non gouvernementales).
• Nombre de normes et de codes publiés et (ou) révisés.

Réalisations et indicateurs (sous-activité 2.1.3)

Établir des partenariats pour analyser, développer et montrer des technologies qui s’inscrivent dans les objectifs en matière d’énergie propre des intervenants.

Examiner les propositions et approuver les projets.

Examiner et évaluer les progrès et les résultats des projets.

• Nombre de partenariats (par exemple, contrats, ententes, protocoles d’entente, projets, etc.) établis pour analyser, développer et montrer des stratégies d’énergie propre.
• Pourcentage de propositions de projet examinées et évaluées.
• Pourcentage de projets surveillés et examinés.

Autres liens avec la SFDD

La sous-activité « Science et technologie propre » contribue également à la cible 2.1 de la SFDD « Polluants atmosphériques » au moyen de la stratégie de mise en œuvre suivante :

• 2.1.16 - Les programmes financés par écoACTION sont destinés à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et peuvent également contribuer, directement ou indirectement, à la réduction des émissions de polluants atmosphériques.

Cette sous-activité contribue également à la cible 1.1 de la SFDD « Atténuation du changement climatique » au moyen des stratégies de mise en œuvre suivantes :

• 1.1.5 - Entreprendre et exécuter la recherche scientifique et la production de rapports à l'appui des programmes de réglementation, comprenant notamment l'analyse de données, l'élaboration de l'inventaire, la surveillance, la modélisation et l'évaluation de l'efficacité des efforts ainsi que la recherche sur les options, les coûts et les avantages, ainsi que les évaluations technologiques.
• 1.1.26 - Offrir une aide financière et améliorer la capacité à réduire les gaz à effet de serre (GES) grâce à l'adoption de technologies et pratiques de réduction des émissions.
• 1.1.27 - Utiliser le Programme de recherche et de développement énergétiques (PRDE) pour mener des activités de recherche et développement sur les technologies énergétiques qui réduiront les émissions de gaz à effet de serre (GES).
• 1.1.28 - Utiliser le Fonds pour l'énergie propre afin d'effectuer la transition du secteur de l'énergie en élaborant et en présentant de nouvelles technologies qui réduisent les émissions de gaz à effet de serre (GES).
• 1.1.37 - Entreprendre la recherche et le développement, ainsi que le déploiement de nouvelles technologies pour réduire les gaz à effet de serre (GES).

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Initiative d’exploitation minière écologique

Cette activité est emboîtée dans l’Architecture d’activités de programme (AAP) de RNCan de la façon suivante :

• Résultat stratégique 2 « 
  Responsabilité environnementale »
  
  
  • Activité de programme 2.2 « 
    Gestion du risqué lié aux écosystèmes »
    
    
    • Sous-activité 2.2.1 « 
      Initiative d’exploitation minière écologique »
      
      

Description

Compte tenu de la nécessité de trouver des solutions technologiques innovantes pour faire progresser l’exploitation minière durable, « l’Initiative d'exploitation minière écologique (IEME) » (AAP 2.2.1) a été lancée en 2009 à titre de mesure proactive pour améliorer la performance environnementale de l’exploitation minière au Canada L’IEME vise à trouver de nouveaux moyens d’éliminer les déchets, de réduire la consommation d’eau et de protéger la qualité de l’air à toutes les étapes du cycle minier.

À titre d’exemple, RNCan a collaboré avec le fabricant canadien d’équipement minier, Mining Technologies International, afin de mettre au point le premier véhicule hybride au monde destiné à l’exploitation minière. La chargeuse-navette diesel-électrique ainsi développée a eu d’importantes répercussions positives sur la viabilité économique et la compétitivité de l’exploitation minière souterraine, les coûts énergétiques de la ventilation et la santé des travailleurs dans les mines. Les activités prévues pour les trois prochaines années perfectionneront ce prototype unique au monde afin de créer un modèle précommercial de la chargeuse-navette.

Lien avec la cible SFDD

Pour prolonger la durée de vie d’une mine, il faut souvent extraire encore plus creux. La ventilation, qui consomme beaucoup d’énergie, représente un des coûts d’exploitation les plus importants, autant dans les mines à grande profondeur comme dans les mines peu profondes.  Étant donné que le moteur brûle toujours son carburant dans des conditions idéales et que des piles alimentent sa puissance maximale, la chargeuse-navette hybride gagne davantage en efficacité et rejette moins d’émissions que l’équipement ordinaire d’une taille comparable qui effectue les mêmes tâches. Par conséquent, le véhicule  hybride utilise moins de carburant à base de carbone et requiert moins de ventilation, de chauffage et de climatisation qui consomment beaucoup d’énergie pour assurer la même qualité de l’air pour les mineurs. La promotion de l’adoption de la chargeuse-navette dans le cadre de la sous-activité « Initiative d’exploitation minière écologique » contribue indirectement à la cible 2.1 de la SFDD « Polluants atmosphériques ».

Attentes relatives au rendement non financier

Exercice 2013-2014.

Indicateur

• Nombre de pièces d’équipement hybrides souterraines utilisées au Canada.

Autres liens avec la SFDD

La sous-activité « Initiative d’exploitation minière écologique » contribue également à la cible 1.1 de la SFDD « Atténuation du changement climatique » au moyen de la stratégie de mise en œuvre suivante :

• 1.1.22 - Continuer de travailler avec les intervenants de l'industrie pour encourager et promouvoir l'adoption et l'adaptation de nouvelles technologies comme les technologies de l'information et des communications (TIC), la biotechnologie et les technologies d'énergie propre.