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État

0

Intensité en carbone

ISBN 978-1-56973-773-6

Non disponible en français

Norme

En vigueur

0

Intensité en carbone

EU 2018/2001

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) /... DE LA COMMISSION complétant la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil en établissant une méthodologie de l’Union définissant des règles détaillées pour la production de carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur des transports, d’origine non biologique

Règlement

En vigueur

1

Électrolyse de l’eau – centralisée ou décentralisée

EN 1127-1:2019

Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 1 : notions fondamentales et méthodologie

Norme

En vigueur

1

Électrolyse de l’eau – centralisée ou décentralisée

IEC 60079:2024 SER

Non disponible en français

Norme

En vigueur

2

Électrolyse de l’eau – en haute mer

JSA - JIS C 8841-3

Non disponible en français

Norme

Document retiré

2

Électrolyse de l’eau – en haute mer

IEC 62282-7-2:2021

Technologies des piles à combustible - Partie 7-2: Méthodes d'essai - Essais de performance de cellule élémentaire et de pile pour les piles à combustible à oxyde solide (SOFC)

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

CSA C22.2 NO. 60079-46:19

Atmosphères explosives — Partie 46 : Assemblages d’appareils (norme IEC TS 60079-46:2017 adoptée, première édition, 2017-08, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

ISO 16528-1:2007 (R2022)

Chaudières et récipients sous pression
Partie 1: Exigences de performance

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

EU 2014/34

DIRECTIVE 2014/34/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

Règlement

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

EU 2014/68

Directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression

Règlement

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

ISO 4126-1:2013 (R2019)

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1: Soupapes de sûreté
Partie 1: Soupapes de sûreté

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

API STD 520 Part 1

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

API STD 521

Non disponible en français

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

API STD 526

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

API STD 527

Non disponible en français

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

ASME B16.34-2020

Non disponible en français

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

ASME B31

Non disponible en français

Code

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

JSA - JIS B8210

Non disponible en français

Norme

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

NFPA 497

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

3

Reformage du gaz naturel

NFPA 70

Non disponible en français

Code

En vigueur

4

Gazéification de la biomasse

ASME B31.3-2022

Non disponible en français

Code

En vigueur

4

Gazéification de la biomasse

ASTM D7544-12(2017)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

4

Gazéification de la biomasse

CAN/CGA-B105-M93

Non disponible en français

Norme

Document retiré

4

Gazéification de la biomasse

CSA/ANSI FC 5:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

4

Gazéification de la biomasse

DVGW G262 Part 8

Non disponible en français

Norme

En vigueur

4

Gazéification de la biomasse

GB/T 34540-2017

Non disponible en français

Norme

En vigueur

4

Gazéification de la biomasse

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

4

Gazéification de la biomasse

NFPA 853

Non disponible en français

Norme

En vigueur

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

ASME B31.3-2022

Non disponible en français

Code

En vigueur

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

ASTM D7544-12(2017)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

CAN/CGA-B105-M93

Non disponible en français

Norme

Document retiré

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

CSA/ANSI FC 5:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

DVGW G262 Part 8

Non disponible en français

Norme

En vigueur

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

GB/T 34540-2017

Non disponible en français

Norme

En vigueur

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

5

Reformage de liquides dérivés de la biomasse

NFPA 853

Non disponible en français

Norme

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

ISO 16528-1:2007 (R2022)

Chaudières et récipients sous pression
Partie 1: Exigences de performance

Norme

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d’installation de l’hydrogène

Code

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

CSA C22.1:24

Code canadien de l'électricité, Première partie (vingt-cinquième édition), Norme de sécurité relative aux installations électriques

Code

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

CSA B149.1:20

Code d'installation du gaz naturel et du propane

Code

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

CSA B107

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

6

Déchets industriels raffinés

IEC 60079:2024 SER

Non disponible en français

Norme

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

NFPA 497

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

NFPA 70

Non disponible en français

Code

En vigueur

6

Déchets industriels raffinés

CSA Z462:21

Sécurité électrique au travail

Norme

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

IEC 60079-0:2017

Atmosphères explosives – Partie 0: Matériel – Exigences générales

Norme

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

ISO/TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

ISO 26142:2010 (R2021)

Détecteurs d'hydrogène
Applications fixes

Norme

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

29 CFR 1910.111

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

29 CFR 1910.119

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

AS / NZS 2022:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

AS/NZS 60079.10.1:2022

Non disponible en français

Norme

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

NFPA 30

Non disponible en français

Code

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

PD5500

Non disponible en français

Norme

En vigueur

11a

NH3 pour la livraison et le stockage d’H2

ISO 10628-1:2014 (R2020)

Schémas de procédé pour l'industrie chimique et pétrochimique
Partie 1: Spécification des schémas de procédé

Norme

En vigueur

11b

Liquides organiques porteurs d’H2 (LOPH) pour la livraison et le stockage d’H2

IEC 60079-0:2017

Atmosphères explosives – Partie 0: Matériel – Exigences générales

Norme

En vigueur

11b

Liquides organiques porteurs d’H2 (LOPH) pour la livraison et le stockage d’H2

ISO 1388-1:1981 (R2023)

Éthanol à usage industriel
Méthodes d'essai
Partie 1: Généralités

Norme

En vigueur

11b

Liquides organiques porteurs d’H2 (LOPH) pour la livraison et le stockage d’H2

29 CFR 1910.119

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

11b

Liquides organiques porteurs d’H2 (LOPH) pour la livraison et le stockage d’H2

AS/NZS 60079.10.1:2022

Non disponible en français

Norme

En vigueur

11b

Liquides organiques porteurs d’H2 (LOPH) pour la livraison et le stockage d’H2

NFPA 30

Non disponible en français

Code

En vigueur

11b

Liquides organiques porteurs d’H2 (LOPH) pour la livraison et le stockage d’H2

ISO 10628-1:2014 (R2020)

Schémas de procédé pour l'industrie chimique et pétrochimique
Partie 1: Spécification des schémas de procédé

Norme

En vigueur

11c

Méthanol pour la livraison et le stockage d’H2

IEC 60079-0:2017

Atmosphères explosives – Partie 0: Matériel – Exigences générales

Norme

En vigueur

11c

Méthanol pour la livraison et le stockage d’H2

ISO 1387:1982

Méthanol à usage industriel
Méthodes d'essai

Norme

Document retiré

11c

Méthanol pour la livraison et le stockage d’H2

29 CFR 1910.119

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

11c

Méthanol pour la livraison et le stockage d’H2

AS/NZS 60079.10.1:2022

Non disponible en français

Norme

En vigueur

11c

Méthanol pour la livraison et le stockage d’H2

ASTM D1152-97(2001)

Non disponible en français

Norme

Document retiré

11c

Méthanol pour la livraison et le stockage d’H2

NFPA 30

Non disponible en français

Code

En vigueur

11c

Méthanol pour la livraison et le stockage d’H2

ISO 10628-1:2014 (R2020)

Schémas de procédé pour l'industrie chimique et pétrochimique
Partie 1: Spécification des schémas de procédé

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 9809-1: 2019

Bouteilles à gaz
Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure
Conception, construction et essais
Partie 1: Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une résistance à la traction inférieure à 1 100 Mpa

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

EN 14432:2023

Citernes destinées au transport de matières dangereuses. Équipements de la citerne pour le transport de produits chimiques liquides et de gaz liquéfié. Vannes de mise en pression de la citerne ou de vidange du produit

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO/TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 13985:2006 (R2021)

Hydrogène liquide
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

(EC) No 79/2009

Journal officiel de l’Union européenne | L 35/32
DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEILoRÈGLEMENT (CE) n 79/2009
du 14 janvier 2009
on type-approval of hydrogen-powered motor vehicles, and amending Directive 2007/46/ECconcernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE

Règlement

Document retiré

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

29 CFR 1910.103

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

49 CFR 397

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ANSI/AIAA G-095A-2017

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

AS 1210-2010 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

AS 2030.1-2009

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

HyApproval WP2

Non disponible en français

Document d’orientation

Inconnu

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

IGC Doct16/06/E

Non disponible en français

Document d’orientation

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

NASA NSS 1740.16

Non disponible en français

Norme

Document retiré

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

NEC Article 514

Non disponible en français

Spécification technique

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

NFPA 497

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

NFPA 55

Non disponible en français

Code

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 21010:2017 (R2023)

Récipients cryogéniques
Compatibilité gaz/matériaux

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 21014:2019

Récipients cryogéniques
Performances d'isolation cryogénique

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 23208:2017 (R2022)

Récipients cryogéniques
Propreté en service cryogénique

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 21011:2008 (R2023)

Récipients cryogéniques
Robinets pour usage cryogénique

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 21012:2018

Récipients cryogéniques
Tuyaux flexibles

Norme

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

DORS/2001-286

Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

Règlement

En vigueur

12a

Stockage d’H2L sur le site de production

ISO 21028-1:2016 (R2021)

Transmissions hydrauliques
Surveillance du niveau de pollution particulaire des fluides
Partie 1: Principes généraux

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 1611:2018 (R2024)

Appareils de stockage de gaz transportables
Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 11119-3:2020

Bouteilles à gaz composites
Spécifications et méthodes d'essai
Partie 3: Bouteilles à gaz composites entièrement bobinées renforcées par des liners métalliques ou des liners non métalliques ne transmettant pas la charge

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

EN 17339:2020

Bouteilles à gaz transportables - Bouteilles et tubes entièrement bobinées en matériaux composites carbones pour l'hydrogène

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 9809-1: 2019

Bouteilles à gaz
Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure
Conception, construction et essais
Partie 1: Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une résistance à la traction inférieure à 1 100 Mpa

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 11515:2022

Bouteilles à gaz
Tubes composites renforcés rechargeables d'une capacité de 450 l à 3000 l
Conception, construction et essais

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 11439:2013 (R2019)

Bouteilles à gaz:
Bouteilles haute pression pour le stockage de gaz naturel utilisé comme carburant à bord des véhicules automobiles

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 11114 Series

Bouteilles à gaz:
Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux (7 normes)

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 19880-1:2020

Carburant d'hydrogène gazeux
Stations-service
Partie 1: Exigences générales

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

EN 14025:2023

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Citernes métalliques sous pression - Conception et fabrication

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO/TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 17268:2020

Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO/TS 15869:2009

Hydrogène gazeux et mélanges d'hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Spécification technique

Document retiré

12b

Stockage d’H2G

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 19880-8:2019

Hydrogène gazeux
Stations de remplissage
Partie 8: Contrôle qualité du carburant

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

EN 17533:2020

Hydrogène gazeux. Bouteilles et tubes pour stockage stationnaire

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

(EC) No 79/2009

Journal officiel de l’Union européenne | L 35/32
DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEILoRÈGLEMENT (CE) n 79/2009
du 14 janvier 2009
on type-approval of hydrogen-powered motor vehicles, and amending Directive 2007/46/ECconcernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE

White paper

Document retiré

12b

Stockage d’H2G

EN 12972:2018

Ligne directrice pour l’application de la norme EN 12972 (Citernes destinées au transport des matières dangereuses − Épreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques) afin de respecter les prescriptions du RID/ADR

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

29 CFR 1910.103

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

49 CFR 173.311

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

49 CFR 397

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ANSI/AIAA G-095A-2017

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ANSI/NACE TM0284-2016

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

AS 1210-2010 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

AS 2030.1-2009

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ASME B31.12 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

DOT FRP-2

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ECE R110 Annex 3

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

FP6 -2005-Energy-4-039029

Non disponible en français

Recherche

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

GB/T 26466-2011

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

GB/T 34542.1-2017

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

GB/T 34583-2017

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO/AWI 19884-1

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

12b

Stockage d’H2G

NASA NSS 1740.16

Non disponible en français

Norme

Document retiré

12b

Stockage d’H2G

NEC Article 514

Non disponible en français

Spécification technique

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

NFPA 497

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

NFPA 55

Non disponible en français

Code

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

SAE J2579_202301

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

SAE J2600_201510

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

SAE J2601_202005

Non disponible en français

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 21009-1:2022

Récipients cryogéniques
Récipients isolés sous vide statiques
Partie 1: Exigences de conception de fabrication, d'inspection, et d'essais

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 21011:2008 (R2023)

Récipients cryogéniques
Robinets pour usage cryogénique

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 21012:2018

Récipients cryogéniques
Tuyaux flexibles

Norme

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

DORS/2001-286

Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

Règlement

En vigueur

12b

Stockage d’H2G

ISO 21028-1:2016 (R2021)

Transmissions hydrauliques
Surveillance du niveau de pollution particulaire des fluides
Partie 1: Principes généraux

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ISO 11439:2013 (R2019)

Bouteilles à gaz
Bouteilles haute pression pour le stockage de gaz naturel utilisé comme carburant à bord des véhicules automobiles

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ISO 11114 Series

Bouteilles à gaz
Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d'installation de l'hydrogène

Code

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

CSA B51-14 (R2019)

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression

Code

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ISO/TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

EU 2014/34

DIRECTIVE 2014/34/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

Règlement

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

EN 17533:2020

Hydrogène gazeux. Bouteilles et tubes pour stockage stationnaire

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

29 CFR 1910.103

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ANSI/AIAA G-095A-2017

Non disponible en français

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ANSI/CSA CHMC 1-2014 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ANSI/NACE TM0284-2016

Non disponible en français

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

AS 1210-2010 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ASME B31.12-2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

EIGA Doc 6/02

Non disponible en français

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

FP6 -2005-Energy-4-039028

Non disponible en français

Recherche

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

ISO/AWI 19884-1

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

13

Usine de liquéfaction de l’H2

NASA NSS 1740.16

Non disponible en français

Norme

Document retiré

13

Usine de liquéfaction de l’H2

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

NFPA 497

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

NFPA 55

Non disponible en français

Norme

En vigueur

13

Usine de liquéfaction de l’H2

CSA B340-18 (R2023)

Sélection et utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2

Norme

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

ISO 1611:2018 (R2024)

Appareils de stockage de gaz transportables
Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible

Norme

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

EN 14025:2023

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Citernes métalliques sous pression - Conception et fabrication

Norme

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

EN 12972:2018

Ligne directrice pour l’application de la norme EN 12972 (Citernes destinées au transport des matières dangereuses − Épreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques) afin de respecter les prescriptions du RID

Norme

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

29 CFR 1910.111

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

49 CFR 173.301

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

49 CFR 173.315

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

49 CFR 397

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

49 CFR Chapter 1

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

AS / NZS 2022:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

14a

Acheminement de NH3 par camion

ISO 5771:2024

Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour le transfert d'ammoniac anhydre
Spécifications

Norme

En vigueur

15a

Acheminement de NH3 par bateau

33 CFR 154

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

15a

Acheminement de NH3 par bateau

33 CFR 156

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

15a

Acheminement de NH3 par bateau

49 CFR 171-180

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

15a

Acheminement de NH3 par bateau

IGC Code

Non disponible en français

Code

En vigueur

15a

Acheminement de NH3 par bateau

ISO 5771:2024

Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour le transfert d'ammoniac anhydre
Spécifications

Norme

En vigueur

15b

Acheminement de LOPH par bateau

SSB No.: 07/2021

Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021

Document d’orientation

En vigueur

15b

Acheminement de LOPH par bateau

ISO 16904:2016 (R2021)

Industries du pétrole et du gaz naturel
Conception et essais des bras de transfert de GNL sur des terminaux terrestres conventionnels

Norme

En vigueur

15b

Acheminement de LOPH par bateau

ISO 20519:2021

Navires et technologie maritime
Spécification pour le soutage des navires fonctionnant au gaz naturel liquéfié

Norme

En vigueur

15b

Acheminement de LOPH par bateau

ISO 8217:2024

Produits pétroliers
Combustibles (classe F)
Spécifications des combustibles pour la marine

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

ISO 1611:2018 (R2024)

Appareils de stockage de gaz transportables
Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

EN 15877-1:2012

Applications ferroviaires - Inscriptions pour véhicules ferroviaires - Partie 1 : wagons pour le fret

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

EN 12561-1:2011

Applications ferroviaires - Wagon citernes - Partie 2: Dispositifs de vidange par le bas pour produits liquides, y compris la récupération de vapeur - Version allemande EN 12561-2:2011

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

EN 14025:2023

Citernes pour le transport de matières dangereuses - Citernes métalliques sous pression - Conception et construction

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

CAN/CGSB-43.147-2023

Contenants pour le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (CAN/CGSB-43.147)

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

EU 2016/798

DIRECTIVE (UE) 2016/798 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
of 11 May 2016du 11 mai 2016
relative à la sécurité ferroviaire

Règlement

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

EN 12972:2018

Ligne directrice pour l’application de la norme EN 12972 (Citernes destinées au transport des matières dangereuses − Épreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques) afin de respecter les prescriptions du RID/ADR

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

S.C. 1992, c. 34

Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (L.C. 1992, ch. 34)

Loi

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

29 CFR 1910.111

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR 172

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR 173

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR 173.301

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR 173.315

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR 178

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR 179

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR 180

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

49 CFR Chapter 1

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

AAR M-1002

Non disponible en français

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

ADG Code

Non disponible en français

Code

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

AS / NZS 2022:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

AS 7702:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

16a

Acheminement de NH3 par chemin de fer

ISO 5771:2024

Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour le transfert d'ammoniac anhydre

Norme

En vigueur

16b

Acheminement de LOPH par chemin de fer

49 CFR 174

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16b

Acheminement de LOPH par chemin de fer

49 CFR 178

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16b

Acheminement de LOPH par chemin de fer

49 CFR 179

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

16b

Acheminement de LOPH par chemin de fer

6.1 UN2811 3, 0-66

Non disponible en français

Norme

En vigueur

16b

Acheminement de LOPH par chemin de fer

DOT-117

Non disponible en français

Norme

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

EN 15877-1:2012

Applications ferroviaires - Inscriptions pour véhicules ferroviaires - Partie 1 : wagons pour le fret

Norme

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

49 CFR 172

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

49 CFR 173

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

49 CFR 178

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

49 CFR 179

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

49 CFR 180

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

49 CFR Chapter 1

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

ADG Code

Non disponible en français

Code

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

AS 7702:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

17

Acheminement d’H2G par chemin de fer

EU 2016/798

Texte consolidé: Directive (UE) 2016/798 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à la sécurité ferroviaire (refonte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Règlement

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO 1611:2018 (R2024)

Appareils de stockage de gaz transportables
Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

EN 17339:2020

Bouteilles à gaz transportables - Bouteilles et tubes entièrement bobinées en matériaux composites carbones pour l'hydrogène

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO 11439:2013 (R2019)

Bouteilles à gaz
Bouteilles haute pression pour le stockage de gaz naturel utilisé comme carburant à bord des véhicules automobiles

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO 11114 Series

Bouteilles à gaz:
Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux (7 normes)

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

EN 14025:2023

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Citernes métalliques sous pression - Conception et fabrication

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO/TS 15869:2009

Hydrogène gazeux et mélanges d'hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Spécification technique

Document retiré

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO 13985:2006 (R2021)

Hydrogène liquide
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

EN 12972:2018

Ligne directrice pour l’application de la norme EN 12972 (Citernes destinées au transport des matières dangereuses − Épreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques) afin de respecter les prescriptions du RID

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

49 CFR 173.301

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

49 CFR 397

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

49 CFR Chapter 1

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ANSI/AIAA G-095A-2017

Non disponible en français

Document d’orientation

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

AS 1210-2010 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

AS 2030.1-2009

Non disponible en français

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

ISO 19880-3:2018 (R2024)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

NASA NSS 1740.16

Non disponible en français

Norme

Document retiré

18

Acheminement d’H2G par camion

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

NFPA 55

Non disponible en français

Code

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

SAE J2579_202301

Non disponible en français

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

SAE J2600_201510

Non disponible en français

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

SAE J2601_202005

Non disponible en français

Norme

En vigueur

18

Acheminement d’H2G par camion

UN GTR No. 13

Règlement technique mondial no 13
(Règlement technique mondial sur les véhicules à hydrogène à pile à combustible)

Règlement

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

EN 15877-1:2012

Applications ferroviaires - Inscriptions pour véhicules ferroviaires - Partie 1 : wagons pour le fret

Norme

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

EN 12561-1:2011

Applications ferroviaires - Wagons citernes - Partie 1: Plaques d'identité des wagons citernes destinés au transport des matières dangereuses

Norme

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

CSA B620:20

Citernes routières et citernes amovibles TC pour le transport des marchandises dangereuses

Norme

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

EU 2016/798

DIRECTIVE (UE) 2016/798 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 11 mai 2016
relative à la sécurité ferroviaire

Règlement

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

49 CFR 172

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

49 CFR 173

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

49 CFR 174

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

49 CFR 178

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

49 CFR 180

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

49 CFR Chapter 1

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

ADG Code

Non disponible en français

Code

En vigueur

23

Acheminement d’H2L par chemin de fer

AS 7702:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

IEC 60079-0:2017

Atmosphères explosives – Partie 0: Matériel – Exigences générales

Norme

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d'installation de l'hydrogène

Code

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

ISO 26142:2010 (R2021)

Détecteurs d'hydrogène
Applications fixes

Norme

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

ISO 16110-2:2010 (R2021)

Générateurs d'hydrogène faisant appel aux technologies du traitement du carburant
Partie 2: Méthodes d'essai de rendement

Norme

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

ISO 16110-1:2007 (R2021)

Générateurs d'hydrogène faisant appel aux technologies du traitement du carburant
Partie 1: Sécurité

Norme

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

29 CFR 1910.111

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

29 CFR 1910.119

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

AS / NZS 2022:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

AS/NZS 60079.10.1:2022

Non disponible en français

Norme

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

24a

Craquage de NH3 pour libérer l’H2G

PD5500

Non disponible en français

Norme

En vigueur

24b

Déshydrogénation de LOPH pour libérer l’H2

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d'installation de l'hydrogène

Code

En vigueur

24b

Déshydrogénation de LOPH pour libérer l’H2

ISO/TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

24b

Déshydrogénation de LOPH pour libérer l’H2

ISO 16110-1:2007 (R2021)

Générateurs d'hydrogène faisant appel aux technologies du traitement du carburant
Partie 2: Méthodes d'essai de rendement

Norme

En vigueur

24b

Déshydrogénation de LOPH pour libérer l’H2

ISO 16110-2:2010 (R2021)

Générateurs d'hydrogène faisant appel aux technologies du traitement du carburant
Partie 2: Méthodes d'essai de rendement

Norme

En vigueur

24b

Déshydrogénation de LOPH pour libérer l’H2

HYSTOC

Non disponible en français

Recherche

En vigueur

24b

Déshydrogénation de LOPH pour libérer l’H2

SAE J2719_202003

Non disponible en français

Norme

En vigueur

24b

Déshydrogénation de LOPH pour libérer l’H2

ISO 10628-1:2014 (R2020)

Schémas de procédé pour l'industrie chimique et pétrochimique
Partie 1: Spécification des schémas de procédé

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO/TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

NFPA 55

Current

Code

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

29 CFR 1910.103

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

Advanced transportation

Non disponible en français

Report

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ANSI/AIAA G-095A-2017

Non disponible en français

Document d’orientation

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ASME B31.12 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

E3S Web of Conferences 194, 02018 (2020)

Non disponible en français

Recherche

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

EIGA Doc 6/19

Non disponible en français

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

EN 14432:2023

Non disponible en français

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

FP6 - 2005 - Energy - 4 - 039028

Non disponible en français

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

GRSG‐106‐29

Non disponible en français

Presentation

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

NFPA 55

Non disponible en français

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 23208:2017 (R2022)

Récipients cryogéniques — Propreté en service cryogénique

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 21010:2017 (R2023)

Récipients cryogéniques
Compatibilité gaz/matériaux

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 21028-1:2016 (R2021)

Récipients cryogéniques
Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique
Partie 1: Températures inférieures à -80 degrés C

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 21014:2019

Récipients cryogéniques
Performances d'isolation cryogénique

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 21009-2:2015 (R2021)

Récipients cryogéniques
Récipients fixes isolés sous vide
Partie 2: Exigences de fonctionnement

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 21009-1:2022

Récipients cryogéniques
Récipients isolés sous vide statiques
Partie 1: Exigences de conception de fabrication, d'inspection, et d'essais

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 21012:2018

Récipients cryogéniques
Tuyaux flexibles

Norme

En vigueur

25

Stockage d’H2L sur le site d’utilisation

ISO 21011:2008 (R2023)

Robinets pour usage cryogénique

Norme

En vigueur

26

Vaporisation d’H2L sur le site de distribution

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d'installation de l'hydrogène

Code

En vigueur

26

Vaporisation d’H2L sur le site de distribution

CSA Z276:22

Gaz naturel liquéfié (GNL) : production, stockage et manutention

Norme

En vigueur

26

Vaporisation d’H2L sur le site de distribution

29 CFR 1910.103

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

26

Vaporisation d’H2L sur le site de distribution

ASME B31.12-2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

26

Vaporisation d’H2L sur le site de distribution

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

26

Vaporisation d’H2L sur le site de distribution

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

29a

Turbines à gaz alimentées à l’H2

ASTM D4304-22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

29a

Turbines à gaz alimentées à l’H2

SAE AIR 6056-2014

Non disponible en français

Norme

En vigueur

29a

Turbines à gaz alimentées à l’H2

ISO 10494:2018

Turbines et groupes de turbines -- Mesurage du bruit aérien émis -- Méthode d'expertise/de contrôle

Norme

En vigueur

35

Turbines à gaz alimentées au mélange de GN et d’H2

ASTM D4304-22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

35

Turbines à gaz alimentées au mélange de GN et d’H2

SAE AIR 6056-2014

Non disponible en français

Norme

En vigueur

35

Turbines à gaz alimentées au mélange de GN et d’H2

ISO 10494:2018 (R2023)

Turbines et groupes de turbines -- Mesurage du bruit aérien émis -- Méthode d'expertise/de contrôle

Norme

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

IEC 63341-1

Applications ferroviaires - Systèmes à hydrogène et à pile à combustible pour le matériel roulant - Partie 1 : système à pile à combustible

Norme

En cours d’élaboration

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

IEC 63341-2

Applications ferroviaires - Systèmes à hydrogène et à pile à combustible pour le matériel roulant - Partie 2 : système à hydrogène

Norme

En cours d’élaboration

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

IEC 63341-3

Applications ferroviaires - Systèmes à pile à combustible pour matériel roulant - Partie 3 : Méthodes d’essai des performances pour système à pile à combustible

Norme

En cours d’élaboration

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

R.S.C., 1985, c. L-2

Code canadien du travail, partie II : L.R.C, (1985), ch. L-2

Code

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

S.C. 1992, c. 34

Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses (L.C. 1992, ch. 34)

Loi

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

R.S.C., 1985, c. 32 (4th Supp.)

Loi sur la sécurité ferroviaire (L.R.C. (1985), ch. 32 (4e suppl.))

Loi

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

S.C. 1989, c. 3

Loi sur le Bureau canadien d’enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports (L.C. 1989, ch. 3)

Loi

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

S.C. 1996, c. 10

Loi sur les transports au Canada, LC 1996, c 10

Loi

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

CSA R114:22

Méthode d’évaluation et d’appréciation des risques relatifs aux systèmes ferroviaires au Canada

Norme

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

49 CFR 229

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

AAR MSRP-I (2024)

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

IEC TS 60870-5-601:2015

Non disponible en français

Spécification technique

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/2014-233

Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire

Décrets et règlements

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

N/A

Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada

Règlement

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

Railway locomotive inspection and safety rules

Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer

Règlement

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/2014-258

Règlement sur les certificats d’exploitation de chemin de fer

Décrets et règlements

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/2014-275

Règlement sur les passages à niveau

Décrets et règlements

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/2015-26

Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire

Décrets et règlements

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/2017-121

Règlement sur les émissions des locomotives

Décrets et règlements

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/87-150

Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires

Décrets et règlements

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/87-184

Règlement sur la santé et la sécurité au travail (trains)

Décrets et règlements

En vigueur

50

Train à l’hydrogène (train alimenté à l’H2)

DORS/91-103

Règlement sur l’avis de travaux ferroviaires

Décrets et règlements

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 80079-36:2016 (R2021)

Atmosphères explosives
Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives
Méthodologie et exigences

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19880-1:2020

Carburant d'hydrogène gazeux
Stations-service
Partie 1: Exigences générales

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19880-2:2020

Carburant d'hydrogène gazeux
Stations-service
Partie 2: Titre manque

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19880-3:2018

Carburant d'hydrogène gazeux
Stations-service
Partie 3: Vannes

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d’installation de l’hydrogène

Code

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA B51-14 (R2019) Part 1 & 3

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression.
Partie 1: Exigences relatives aux chaudières, aux appareils sous pression, aux tuyauteries sous pression et aux accessoires
Partie 3: Exigences qui visent la tuyauterie et les récipients de stockage souterrains sous pression des postes d’approvisionnement en gaz naturel comprimé et en hydrogène

Code

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO/AWI TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 17268:2020

Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19880-8:2020

Hydrogène gazeux
Stations de remplissage
Partie 8: Contrôle qualité du carburant

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 13984:1999

Hydrogène liquide
Interface des systèmes de remplissage pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ANSI/CSA HGV 4.8-2012 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ASME B31.12-2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA HPIT 2:17 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.1:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.10:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.10-2021

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.2:22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.3:22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.4:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.5:23

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 4.9:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 5.2:24

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19880-5:2019

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO/CD 19885-1:2024

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO/DIS 19887

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO/PRF 19880-9

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

OIML R 139- 1-3

Non disponible en français

Recommandations internationales

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2601/2_202307

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2601_202005

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2719_202003

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2799_201912

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

UL 2249:2020

Non disponible en français

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

EN 17127:2024

Points de ravitaillement en hydrogène en extérieur distribuant de l'hydrogène gazeux et intégrant des protocoles de remplissage - Version allemande EN 17127:2018

Norme

En vigueur

59

Distributeurs d’H2 pour véhicules d’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 14687:2019

Qualité du carburant hydrogène — Spécification de produit

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 80079-36:2016 (R2021)

Atmosphères explosives
Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives
Méthodologie et exigences

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19880-1:2020

Carburant d'hydrogène gazeux
Stations-service
Partie 1: Exigences générales

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19880-2:2020

Carburant d'hydrogène gazeux
Stations-service
Partie 2: Titre manque

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19880-3:2018

Carburant d'hydrogène gazeux
Stations-service
Partie 3: Vannes

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d’installation de l’hydrogène

Code

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA B51-14 (R2019) Part 1 & 3

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression.
Partie 1: Exigences relatives aux chaudières, aux appareils sous pression, aux tuyauteries sous pression et aux accessoires
Partie 3: Exigences qui visent la tuyauterie et les récipients de stockage souterrains sous pression des postes d’approvisionnement en gaz naturel comprimé et en hydrogène

Code

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO/AWI TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 17268:2020

Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19880-8:2021

Hydrogène gazeux
Stations de remplissage
Partie 8: Contrôle qualité du carburant

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19880-8:2022

Hydrogène gazeux
Stations de remplissage
Partie 8: Contrôle qualité du carburant

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 13984:1999 (R2021)

Hydrogène liquide
Interface des systèmes de remplissage pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ANSI/CSA HGV 4.8-2012 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ASME B31.12-2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA HPIT 2:17 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.1:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.10:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.10-2021

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.2:22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.3:22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.4:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.5:23

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.9:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 5.2:24

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 19880-5:2019

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO/AWI TS 19880-10

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO/CD 19885-1:2024

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO/FDIS 19887

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

OIML R 139- 1-3

Non disponible en français

Recommandations internationales

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

SAE J2601/2_202307

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

SAE J2601_202005

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

SAE J2719_202003

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

SAE J2799_201912

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

UL 2249:2020

Non disponible en français

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

EN 17127:2024

Points de ravitaillement en hydrogène en extérieur distribuant de l'hydrogène gazeux et intégrant des protocoles de remplissage - Version allemande EN 17127:2018

Norme

En vigueur

60

Distributeurs d’H2G pour véhicules d’exploitation minière souterraine

ISO 14687:2019

Qualité du carburant hydrogène — Spécification de produit

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19078:2013 (R2018)

Bouteilles à gaz
Inspection de l'installation des bouteilles, et requalification des bouteilles haute pression pour le stockage du gaz naturel, utilisé comme carburant, à bord des véhicules automobiles

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 17268:2020

Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

OIML R 81

Dispositifs et systèmes de mesure dynamique de liquides cryogéniques

Recommandations internationales

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA Z276:22 Annex B

Gaz naturel liquéfié (GNL) : production, stockage et manutention

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 15869:2009

Hydrogène gazeux et mélanges d'hydrogène gazeux

Spécification technique

Document retiré

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 13984:1999 (R2021)

Hydrogène liquide
Interface des systèmes de remplissage pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 13985:2006 (R2021)

Hydrogène liquide
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ANSI/CSA AMERICA FC 3-2004 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA B108.2:23

Non disponible en français

Code

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA C22.2 NO. 107.1:16 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA HPIT 1:15 (R2020)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA SPE-2.1.3 :20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI FC 6:19 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 2:23

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI HGV 3.1:22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI PRD 1:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 19885-1:2024

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO/FDIS 19887

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

J3121_202202

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J1766_201401

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2578_202301

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2579_202301

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2600_201510

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2601/2_202307

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2601/5_202402

Non disponible en français

Rapport d’information technique

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2615_201110

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2617_201108

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2719_202003

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

SAE J2799_201912

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

UL 2267:2020

Non disponible en français

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

UN Regulation No. 134 - Amendment 4

Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène

Règlement

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 14687:2019

Qualité du carburant hydrogène
Spécification de produit

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

EC 79 (EU 406)

RÈGLEMENT (CE) no 79/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009
concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE

Règlement

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

EU 2021/535

Règlement d’exécution (UE) 2021/535 de la Commission du 31 mars 2021 établissant des règles relatives à l’application du règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil eu égard aux procédures uniformes et aux spécifications techniques pour la réception par type des véhicules, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction et leur sécurité

Règlement

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

UN GTR No. 13

Règlement technique mondial no 13
(Règlement technique mondial sur les véhicules à hydrogène à pile à combustible)

Règlement

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA C22.2 NO. 62282-2:18 (R2022)

Technologies des piles à combustible — Partie 2 : Modules à piles à combustible (norme IEC 62282-2:2012 adoptée, deuxième édition, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

CSA/ANSI FC 1:21/CSA C22.2 NO. 62282-3-100:21

Technologies des piles à combustible — Partie 3-100 : Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité (norme IEC 62282-3-100:2019 adoptée, deuxième édition, 2019-02 avec exigences propres au Canada et aux États-Unis)

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 23273:2013 (R2019)

Véhicules routiers alimentés par pile à combustible
Spécifications de sécurité
Protection contre les dangers de l'hydrogène pour les véhicules utilisant de l'hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 23828:2022

Véhicules routiers avec pile à combustible
Mesurage de la consommation d'énergie
Véhicules alimentés par hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

61

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière à ciel ouvert

ISO 12619-1:2014 (R2023)

Véhicules routiers
Composants des circuits d'alimentation pour hydrogène gazeux comprimé (CGH2) et mélanges de gaz naturel et hydrogène
Partie 1: Exigences générales et définitions

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

UN Regulation No. 134 - Amendment 4

Accord Concernant de Règlements techniques harmonisés de l’ONU applicables aux véhicules à roues et aux équipements et pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur les véhicules à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces Règlements*

Règlement

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 19078:2013 (R2018)

Bouteilles à gaz
Inspection de l'installation des bouteilles, et requalification des bouteilles haute pression pour le stockage du gaz naturel, utilisé comme carburant, à bord des véhicules automobiles

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 17268:2020

Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA Z276:22 Annex B

Gaz naturel liquéfié (GNL) : production, stockage et manutention

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 15869:2009

Hydrogène gazeux et mélanges d'hydrogène gazeux

Spécification technique

Document retiré

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 13984:1999 (R2021)

Hydrogène liquide
Interface des systèmes de remplissage pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 13985:2006 (R2021)

Hydrogène liquide
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ANSI/CSA AMERICA FC 3-2004 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA B108.2:23

Non disponible en français

Code

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA C22.2 NO. 107.1:16 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA HPIT 1:15 (R2020)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA SPE-2.1.3 :20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI FC 6:19 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 2:23

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 3.1:22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI PRD 1:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 19885-1:2024

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO/FDIS 19887

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

J3121_202202

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

OIML R 81

Non disponible en français

Recommandations internationales

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J1766_201401

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2578_202301

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2579_202301

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2600_201510

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2601/2_202307

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2601/5_202402

Non disponible en français

Rapport d’information technique

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2615_201110

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2617_201108

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2719_202003

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

SAE J2799_201912

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

UL 2267:2020

Non disponible en français

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 14687:2019

Qualité du carburant hydrogène
Spécification de produit

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

EC 79 (EU 406)

RÈGLEMENT (CE) no 79/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009
concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE

Règlement

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

EU 2021/535

Règlement d’exécution (UE) 2021/535 de la Commission du 31 mars 2021 établissant des règles relatives à l’application du règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil eu égard aux procédures uniformes et aux spécifications techniques pour la réception par type des véhicules, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction et leur sécurité

Règlement

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

UN GTR No. 13

Règlement technique mondial no 13
(Règlement technique mondial sur les véhicules à hydrogène à pile à combustible)

Règlement

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA C22.2 NO. 62282-2:18 (R2022)

Technologies des piles à combustible — Partie 2 : Modules à piles à combustible (norme IEC 62282-2:2012 adoptée, deuxième édition, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI FC 1:21/CSA C22.2 NO. 62282-3-100:21

Technologies des piles à combustible — Partie 3-100 : Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité (norme IEC 62282-3-100:2019 adoptée, deuxième édition, 2019-02 avec exigences propres au Canada et aux États-Unis)

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 23273:2013 (R2019)

Véhicules routiers alimentés par pile à combustible
Spécifications de sécurité
Protection contre les dangers de l'hydrogène pour les véhicules utilisant de l'hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 23828:2022

Véhicules routiers avec pile à combustible
Mesurage de la consommation d'énergie
Véhicules alimentés par hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

62

Équipements utilitaires lourds fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 12619-1:2014 (R2023)

Véhicules routiers
Composants des circuits d'alimentation pour hydrogène gazeux comprimé (CGH2) et mélanges de gaz naturel et hydrogène
Partie 1: Exigences générales et définitions

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

EN 30-1-1:2022

Appareils de cuisson à gaz

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CAN1-1.16-M79 (R2021)

Appareils de cuisson au propane pour véhicules récréatifs

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI 3.21:19

Appareils industriels de chauffage au gaz à tirage naturel pour installation dans des emplacements non dangereux et dangereux dans le cadre d’applications de procédés au mazout et au gaz

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d'installation de l'hydrogène

Code

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA B149.3:20

Code d’approbation sur place des appareils à combustible et appareillages

Code

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

EN 746-1:1997

Équipements thermiques industriels - Partie 1 : prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 13579-1:2013 (R2018)

Fourneaux et foyers de cuisson propres
Protocoles d’essai en laboratoire harmonisés
Partie 1: Séquence générale d’essais en laboratoire

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 19867-1:2018

Fourneaux et foyers de cuisson propres
Protocoles d’essai en laboratoire harmonisés
Partie 1: Séquence générale d’essais en laboratoire

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 13577-1:2016 (R2022)

Fours industriels et équipements associés
Sécurité
Partie 1: Exigences générales

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 13577-2:2023

Fours industriels et équipements associés
Sécurité
Partie 2: Équipement de combustion et de manutention des combustibles

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 13574:2015 (R2021)

Fours industriels et équipements thermiques associés
Vocabulaire

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ISO 13705:2012 (R2018)

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel
Réchauffeurs à brûleurs pour usage général dans les raffineries

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CAN/CSA-P.2-13 (R2022)

Méthode d'essai pour mesurer le taux d'utilisation annuel de combustible des chaudières et générateurs d'air chaud à gaz ou à mazout résidentiels

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

ANSI Z83.18-2017 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

API STD 560

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

AS 3814-2018

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

AS/NZS 5263.1.1:2016

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

AS/NZS 5263.1.3:2016

Non disponible en français

Norme

Document retiré

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CGA G-5.4-2019

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CJ/T 113-2015

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA P.10-07 (R2022)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA Z21.106

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI HGV 4.10-2021

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

EN 1266:2002

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

Gas Supply Code

Non disponible en français

Code

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB 4962-2008

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB/T 26185-2010

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB/T 29729-2022

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB/T 3634.1-2006

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB/T 39485-2020

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB4962- 2008

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB6222-2005

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

GB6932-2015

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

High Pressure Gas Safety Act No. 204

Non disponible en français

Loi

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

IS 16093:2013 (R2023)

Non disponible en français

Code

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

NFPA 54

Non disponible en français

Code

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

NFPA 86

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

UK-Gas Act 1986

Non disponible en français

Loi

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

UL 295:2017 (R2022)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

UL 795:2016 (R2022)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

EU 2016/426

RÈGLEMENT (UE) 2016/426 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 9 mars 2016
concernant les appareils brûlant des combustibles gazeux et abrogeant la directive 2009/142/CE

Règlement européen

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

EN 1539:2015

Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables - Prescriptions de sécurité

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA C22.2 NO. 62282-2:18 (R2022)

Technologies des piles à combustible — Partie 2 : Modules à piles à combustible (norme IEC 62282-2:2012 adoptée, deuxième édition, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

63

Systèmes de chauffage et de ventilation fonctionnant à l’H2 pour l’exploitation minière souterraine

CSA/ANSI FC 1:21/CSA C22.2 NO. 62282-3-100:21

Technologies des piles à combustible — Partie 3-100 : Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité (norme IEC 62282-3-100:2019 adoptée, deuxième édition, 2019-02 avec exigences propres au Canada et aux États-Unis)

Norme

En vigueur

66

Carburants synthétiques

CSA/ANSI 3.21:19

Appareils industriels de chauffage au gaz à tirage naturel pour installation dans des emplacements non dangereux et dangereux dans le cadre d’applications de procédés au mazout et au gaz

Norme

En vigueur

66

Carburants synthétiques

CSA B149.3:20

Code d’approbation sur place des appareils à combustible et appareillages

Code

En vigueur

66

Carburants synthétiques

CSA B149.1:20

Code d'installation du gaz naturel et du propane

Code

En vigueur

66

Carburants synthétiques

CSA/ANSI B149.6:20

Code sur la production et l’utilisation des gaz de digestion, des gaz d’enfouissement et des biogaz

Code

En vigueur

66

Carburants synthétiques

CSA B51-14 (R2019)

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression

Code

En vigueur

66

Carburants synthétiques

ANSI Z21.83-1998

Non disponible en français

Norme

Document retiré

66

Carburants synthétiques

ASME B31.12-2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

66

Carburants synthétiques

CSA Z21.106

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

66

Carburants synthétiques

N/A

Non disponible en français

Recherche

En vigueur

66

Carburants synthétiques

NFPA 55

Non disponible en français

Code

En vigueur

66

Carburants synthétiques

CSA Z662:23

Réseaux de canalisations de pétrole et de gaz

Norme

En vigueur

67

Production d’acier

NEC

Code sur la production et l’utilisation des gaz de digestion, des gaz d’enfouissement et des biogaz

Norme

En vigueur

67

Production d’acier

ASME B31.3-2022

Non disponible en français

Code

En vigueur

67

Production d’acier

BPVC.VIII.1 - 2023

Non disponible en français

Code

En vigueur

67

Production d’acier

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

67

Production d’acier

NFPA 86

Non disponible en français

Norme

En vigueur

68

Usines de ciment

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d'installation de l'hydrogène

Code

En vigueur

68

Usines de ciment

CSA B51-14 (R2019)

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression

Code

En vigueur

68

Usines de ciment

EN 197-1:2011

Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

Norme

En vigueur

68

Usines de ciment

40 CFR 60.61

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

68

Usines de ciment

AS/NZS 5601.1:2022

Non disponible en français

Norme

En vigueur

68

Usines de ciment

CSA B149.1:20

Non disponible en français

Code

En vigueur

68

Usines de ciment

DVGW G 265-3:2022-12

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 60812:2018

Analyse des modes de défaillance et de leurs effets (AMDE et AMDEC)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61025:2006

Analyse par arbre de panne (AAP)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 60947-5-5:21

Appareillage à basse tension — Partie 5-5 : Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique (norme IEC 60947-5-5:1997 adoptée, édition 1:1997 consolidée par l’amendement 1:2005 et l’amendement 2:2016, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

C22.2 NO. 14-18 (R2022)

Appareillage industriel de commande

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/CSA-C22.2 NO. 60335-2-34:F17 (C2022)

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34 : Exigences particulières pour les motocompresseurs (norme binationale avec UL 60335-2-34)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 60079-29-1:17 (R2022)

Atmosphères explosives — Partie 29-1 : Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables (norme IEC 60079-29-1:2016 adoptée, deuxième édition, 2016-07, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 11114-4:2017

Bouteilles à gaz transportables
Compatibilité des matériaux et des robinets avec les contenus gazeux
Partie 4: Méthodes d'essai pour le choix des aciers résistants à la fragilisation par l'hydrogène

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 11114-1:2020

Bouteilles à gaz
Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux
Partie 1: Matériaux métalliques

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/BNQ 1784-000/2022

Code canadien d'installation de l'hydrogène

Code

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/CSA-B72-M87 (R2018)

Code d'installation des paratonnerres

Code

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA B51-14 (R2019) Part 3

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression. Partie 3: Exigences qui visent la tuyauterie et les récipients de stockage souterrains sous pression des postes d’approvisionnement en gaz naturel comprimé et en hydrogène

Code

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 21010:2017 (R2023)

Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61000-3-2:2018

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2: Limites – Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61000-3-3:2013+AMD1:2017+AMD2:2021 CSV
Consolidated version

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-3: Limites – Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné ≤ 16 A par phase non soumis à un raccordement conditionnel

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC TS 61000-3-5:2009

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-5: Limites – Limitation des fluctuations de tension et du flicker dans les réseaux basse tension pour les équipements ayant un courant appelé supérieur à 75 A

Spécification technique

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61000-6-1:2016

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 6-1: Normes génériques – Norme d’immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61000-6-2:2016

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 6-2: Normes génériques – Norme d'immunité pour les environnements industriels

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61000-6-4:2018

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 6-4: Normes génériques – Norme sur l'émission pour les environnements industriels

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/CSA-C61000-2-2:04 (R2023)

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 2-2: Environnement - Niveaux de compatibilité pour les perturbations conduites à basse fréquence et la transmission des signaux sur les réseaux publics d'alimentation basse tension (norme CEI/IEC 61000-2-2:2002 adoptée, deuxième édition, 2002-03, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61000-3-11:2017

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-11: Limites – Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension – Équipements ayant un courant assigné ≤75 A et soumis à un raccordement conditionnel

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61000-6-3:2020

Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 6-3: Normes génériques – Norme sur l'émission relative aux appareils utilisés dans les environnements résidentiels

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC TS 61000-3-4:1998

Compatibilité électromagnétique (CEM) Partie 3-4: Limites – Limitation des émissions de courants harmoniques dans les réseaux basse tension pour les matériels ayant un courant assigné supérieur à 16 A

Spécification technique

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 5388:1981 (R2021)

Compresseurs d'air fixes
Règles de sécurité et code d'exploitation

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO/TR 15916:2015 (R2023)

Considérations fondamentales pour la sécurité des systèmes à l'hydrogène

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ANSI/IEC 60529-2020

Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP)

Code

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 No. 152-M1984 (R2016)

Détecteurs de gaz combustibles

Norme

Document retiré

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 26142:2010 (R2021)

Détecteurs d'hydrogène
Applications fixes

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 60730-2-14:2017

Dispositifs de commande électrique automatiques – Partie 2-14: Exigences particulières pour les actionneurs électriques

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA E60730-1:15 (R2020)

Dispositifs de commande électrique automatiques — Partie 1 : Exigences générales (norme IEC 60730-1:2013 adoptée, cinquième édition, 2013-11, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 60730-1:2022

Dispositifs de commande électrique automatiques – Partie 1: Exigences générales

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 60730-2-15:2017

Dispositifs de commande électrique automatiques - Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 60730-2-6:2015+AMD1:2019 CSV
Consolidated version

Dispositifs de commande électrique automatiques - Partie 2-6: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 60730-2-9:2015+AMD1:2018+AMD2:2020 CSV
Consolidated version

Dispositifs de commande électrique automatiques - Partie 2-9: Exigences particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives
Partie 1: Soupapes de sûreté

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 1182:2020

Essais de réaction au feu de produits
Essai d'incombustibilité

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 60695-11-10:2013

Essais relatifs aux risques du feu – Partie 11-10: Flammes d'essai – Méthodes d'essai horizontal et vertical à la flamme de 50 W

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61882:2016

Études de danger et d'exploitabilité (études HAZOP) – Guide d'application

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 0.17:22

Évaluation des propriétés des matières polymères

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 13707:2000 (R2020)

Industries du pétrole et du gaz naturel
Compresseurs alternatifs

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 10440-2:2001 (R2020)

Industries du pétrole et du gaz naturel
Compresseurs volumétriques de type rotatif
Partie 2: Compresseurs à air assemblé (sans huile)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 13631:2002 (R2020)

Industries du pétrole et du gaz naturel
Unités de compresseurs alternatifs à gaz

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 10442:2002 (R2020)

Industries du pétrole, de la chimie et du gaz naturel
Compresseurs d'air centrifuges assemblés à multiplicateur intégré

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 10439-1:2015 (R2020)

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel
Compresseurs axiaux et centrifuges et compresseurs-détenteurs
Partie 1: Exigences générales

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 10439-2:2015 (R2020)

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel
Compresseurs axiaux et centrifuges et compresseurs-détenteurs
Partie 2: Compresseurs centrifuges et axiaux sans multiplicateur intégré

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 10439-3:2015 (R2020)

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel
Compresseurs axiaux et centrifuges et compresseurs-détenteurs
Partie 3: Compresseurs centrifuges et axiaux à multiplicateur intégré

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 10439-4:2015 (R2020)

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel
Compresseurs axiaux et centrifuges et compresseurs-détenteurs
Partie 4: Compresseurs-détenteurs

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 23251:2019

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel
Systèmes de dépressurisation et de protection contre les surpressions

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 10440-1:2007 (R2022)

Industries du pétrole, pétrochimique et du gaz naturel
Compresseurs volumétriques de type rotatif
Partie 1: Compresseurs de procédé

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA ISO 31000:18 (R2023)

Management du risque - Lignes directrices (norme ISO 31000:2018 adoptée, deuxième édition, 2018-02)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

29 CFR 1910.103

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

49 CFR 179.15

Non disponible en français

Code of Federal Regulations (États-Unis)

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ABNT NBR 14973

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ANSI NGV 4.8-2012 (R2016)/CSA 12.8-2002 (R2016)

Non disponible en français

Norme

Document retiré

69

Éléments communs à toutes les applications

ANSI/AIAA G-095A-2017

Non disponible en français

Document d’orientation

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ANSI/CSA CHMC 1-2014 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ANSI/CSA HGV 4.8-2012 (R2023)

Non disponible en français

Document d’orientation

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ANSI/NACE TM0284-2016

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API 580

Non disponible en français

Certification

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API RP 2001 (2019)

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API RP 2003 (R2020)

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API RP 2218 (R2020)

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API RP 545 and 545-A SET

Non disponible en français

Pratique recommandée

Document retiré

69

Éléments communs à toutes les applications

API RP 576

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API RP 581

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API SPEC 6FB

Non disponible en français

Spécification technique

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API STD 520 Part 1

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API STD 521

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API STD 526

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API STD 527

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API STD 607

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

API STD 6FA

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ASME B19.3

Non disponible en français

Norme

Document retiré

69

Éléments communs à toutes les applications

ASTM B577-19

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ASTM E2652-22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ASTM F1459-06(2017)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ASTM F519-23

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ASTM F606/F606M-21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ASTM G142-98(2022)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ASTM F1624-12(2018)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAGI 3075 – ANSI/CAGI B19.1

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/CSA E60730-2-6-17 (R2022)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/CSA-E60730-2-9:18 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/ULC S571

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/ULC-S527:2019

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 0.4:17 (R2022)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 2556:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 94.1:15 (R2020)

Non disponible en français

Norme

Document retiré

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 94.2:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C61000-4-1:19

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA HPIT 2:17 (R2021)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA SPE-2.1 SERIES-18

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA SPE-2.1.3:20

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA/ANSI CHMC 2-2019

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA/ANSI HGV 3.1:22

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA/ANSI HGV 4.10:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA/ANSI HGV 4.4:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA/ANSI HPRD 1-2021

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA/ANSI NGV 4.8:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

FMAPPROVAL 6310/6320:2018

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC TS 62282-7-1:2017

Non disponible en français

Spécification technique

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

J1739_202101

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

MIL-PRF-32226

Non disponible en français

Spécification technique

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

NFPA 2

Non disponible en français

Code

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

NFPA 274

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

NFPA 77

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

NFPA 780

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

OISD-STD-116

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

OISD-STD-117

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

UL 1998 (R2022)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

UL 2075:2013 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

UL 61010-1 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

UL 746C:2018 (R2023)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

UL 864:2014 (R2020)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

UL 94:2023 (R2024)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

UL 991:2004 (R2010)

Non disponible en français

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/ULC-S537:2019

Norme vérification des réseaux avertisseurs d’incendie

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 14687:2019

Qualité du carburant hydrogène

Spécification technique

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 21028-1:2016 (R2021)

Récipients cryogéniques
Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique
Partie 1: Températures inférieures à -80 degrés C

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CAN/CSA-C22.2 NO. 61010-1-12 (R2022)

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 1 : Exigences générales (norme trinationale avec UL 61010-1 et ANSI/ISA-61010-1 (82.02.01)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 62061:2021

Sécurité des machines – Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande relatifs à la sécurité

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 13849-1:2023

Sécurité des machines
Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité
Partie 1: Principes généraux de conception

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 13849-2:2012 (R2018)

Sécurité des machines
Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité
Partie 2: Validation

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 12100:2010 (R2022)

Sécurité des machines
Principes généraux de conception
Appréciation du risque et réduction du risque

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61511-1:2016+AMD1:2017 CSV
Consolidated version

Sécurite fonctionnelle – Systèmes instrumentes de sécurité pour le secteur des industries de transformation – Partie 1: Cadre, définitions, exigences pour le système, le matériel et la programmation d'application

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 61511-1:17 (R2022)

Sécurité fonctionnelle - Systèmes instrumentes de sécurité pour le secteur des industries de transformation - Partie 1 : Cadre, définitions, exigences pour le système, le matériel et la programmation d'application (norme IEC 61511-1:2016 adoptée, deuxième édition, 2016-02, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 61508-(All Parts)

Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 61508-1:17 (R2022)

Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité — Partie 1 : Exigences générales (norme IEC 61508-1:2010 adoptée, deuxième édition, 2010-04, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 61508-2:17 (R2022)

Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité — Partie 1 : Exigences générales (norme IEC 61508-1:2010 adoptée, deuxième édition, 2010-04, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 61508-3:17 (R2022)

Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables relatifs à la sécurité - Partie 3 : Exigences concernant les logiciels (norme IEC 61508-3:2010 adoptée, deuxième édition, 2010-04, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

SAE J2719_202003

Spécification de produit

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 18436-3:2012 (R2018)

Surveillance et diagnostic d'état des machines
Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel
Partie 3: Exigences relatives aux organismes de formation et au processus de formation

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 7240-1:2014 (R2019)

Systèmes de détection et d'alarme d'incendie
Partie 1: Généralités et définitions

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 7240-10:2012 (R2018)

Systèmes de détection et d'alarme d'incendie
Partie 10: Détecteurs de flammes ponctuels

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

EN 54-10:2002

Systemes de detection et d'alarme d'incendie. Detecteurs de flamme. Detecteurs ponctuels

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

EN 54:2021

Systèmes de détection et d'alarme incendie

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

IEC 62282-7-2:2021

Technologies des piles à combustible – Partie 7-2: Méthodes d’essai – Essais de performance de cellule élémentaire et de pile pour les piles à combustible à oxyde solide (SOFC)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

CSA C22.2 NO. 62282-2:18 (R2022)

Technologies des piles à combustible — Partie 2 : Modules à piles à combustible (norme IEC 62282-2:2012 adoptée, deuxième édition, avec exigences propres au Canada)

Norme

En vigueur

69

Éléments communs à toutes les applications

ISO 4414:2010 (R2021)

Transmissions pneumatiques
Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 27919-1:2018

Captage du dioxyde de carbone
Partie 1: Méthodes d’évaluation des performances pour le captage du CO2 post-combustion intégré à une centrale thermique

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 27919-2:2021

Captage du dioxyde de carbone
Partie 2: Mode opératoire d’évaluation pour garantir et maintenir la performance stable d’une installation de captage du CO 2 post-combustion intégrée à une centrale thermique

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO/TR 27922:2021

Captage du dioxyde de carbone
Vue d'ensemble des technologies de captage du dioxyde de carbone dans l'industrie du ciment

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 27913:2016

Captage du dioxyde de carbone, transport et stockage géologique
Systèmes de transport par conduites

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO/TR 27923:2022

Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone
Opérations d'injection, infrastructure et surveillance

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO/TR 27921:2020

Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone
Questions transversales— Composition du flux de CO2

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO/TR 27925:2023

Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone
Questions transversales
Maintien de l'écoulement

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 27916:2019

Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone
Stockage du dioxyde de carbone au moyen de la récupération assistée du pétrole (RAP-CO2)

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 27917:2017

Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone
Vocabulaire
Termes transversaux

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO/TR 27912:2016

Capture du dioxyde de carbone
Systèmes de capture du dioxyde de carbone, technologies et processus

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO/TR 27915:2017

Capture du dioxyde de carbone, transport et stockage géologique
Quantification et vérification

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 27914:2017

Capture, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone
Stockage géologique

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 26142:2010 (R2021)

Détecteurs d'hydrogène
Applications fixes

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 16110-2:2010 (R2021)

Générateurs d'hydrogène faisant appel aux technologies du traitement du carburant
Partie 2: Méthodes d'essai de rendement

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO 16110-1:2007 (R2021)

Générateurs d'hydrogène faisant appel aux technologies du traitement du carburant
Partie 1: Sécurité

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

ISO/TR 27918:2018

Gestion du risque du cycle de vie des projets CSC intégrés

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

CGA H-10

Non disponible en français

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

CGA H-11

Non disponible en français

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

CGA H-12

Non disponible en français

Norme

En vigueur

71

Industrie pétrolière et gazière

CSA/ANSI FC 5:21

Non disponible en français

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

UN Regulation No. 134 - Amendment 4

Accord Concernant de Règlements techniques harmonisés de l’ONU applicables aux véhicules à roues et aux équipements et pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur les véhicules à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces Règlements*

Règlement

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO 15869

Hydrogène gazeux et mélanges d'hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

Document retiré

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO 17268:2020

Hydrogène gazeux et mélanges d'hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO 19882:2018

Hydrogène gazeux
Dispositifs limiteurs de pression thermiquement activés pour les conteneurs de carburant de véhicules à hydrogène comprimé

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO 19881:2018

Hydrogène gazeux
Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO 19885-1:2024

Non disponible en français

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO/FDIS 19887

Non disponible en français

Norme

En cours d’élaboration

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

SAE J2578_202301

Non disponible en français

Pratique recommandée

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

SAE J2579_202301

Non disponible en français

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

SAE J2600_201510

Non disponible en français

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

SAE J2601/2_202307

Non disponible en français

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

SAE J2601/5_202402

Non disponible en français

Rapport d’information technique

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

SAE J2719_202003

Non disponible en français

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

SAE J2799_201912

Non disponible en français

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO 14687:2019

Qualité du carburant hydrogène
Spécification de produit

Norme

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

EC 79 (EU 406)

RÈGLEMENT (CE) no 79/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEILdu 14 janvier 2009
concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE

Règlement

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

EU 2021/535

Règlement d’exécution (UE) 2021/535 de la Commission du 31 mars 2021 établissant des règles relatives à l’application du règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil eu égard aux procédures uniformes et aux spécifications techniques pour la réception par type des véhicules, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction et leur sécurité

Règlement

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

UN GTR No. 13

Règlement technique mondial no 13
(Règlement technique mondial sur les véhicules à hydrogène à pile à combustible)

Règlement

En vigueur

72

Camions au mélange de diesel et d’H2

ISO 12619-1:2014 (R2023)

Véhicules routiers
Composants des circuits d'alimentation pour hydrogène gazeux comprimé (CGH2) et mélanges de gaz naturel et hydrogène
Partie 1: Exigences générales et définitions

Norme

En vigueur