Arpentage des terres du Canada : outils et données

Il y a plusieurs façons d’accéder à de l’information et des jeux de données sur l’arpentage des terres du Canada. La présente page renferme des renseignements qui vous aideront à choisir ce qui vous convient le mieux ainsi qu’à accéder à l’information ou au jeu de données et à l’utiliser de façon optimale.

Sur cette page

Archives d’arpentage des terres du Canada : choisissez un outil
Jeux de données sur les parcelles et les limites
Outils et données des étendues quadrillées de terres pétrolières et gazières
Gestion d’un projet d’arpentage
- Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada
Conseils pour consulter et télécharger des documents

Archives d’arpentage des terres du Canada : choisissez un outil

Consultez ou téléchargez Quel outil devrais-je utiliser? (PDF, 2,19 Mo).

Les Archives d’arpentage des terres du Canada sont un registre de documents officiels d’arpentage. Elles renferment des plans d’arpentage, des notes prises sur le terrain, des carnets, des rapports et d’autres documents à l’appui des droits de propriété sur les terres du Canada. Les arpenteurs-géomètres, les administrateurs des terres et les autres intervenants peuvent accéder à ces documents à l’aide des outils ci-dessous.

Utilisez le tableau ci-dessous pour déterminer quel(s) outil(s) utiliser.

Voyez nos normes de service pour obtenir des renseignements sur la fréquence des mises à jour.

Outil à utiliser

	Rechercher un plan d’arpentage Outil de recherche textuelle vous permettant de trouver, de visualiser et de télécharger des plans et des archives d’arpentage des terres du Canada Guide de l’utilisateur (PDF, 4,13 Mo)	Rechercher un projet d’arpentage Outil de recherche textuelle vous permettant de suivre l’état d’avancement de projets d’arpentage menés sur les terres du Canada Guide de l’utilisateur (PDF, 4,13 Mo)	Navigateur cartographique du Système d’arpentage des terres du Canada (SATC) Outil de recherche cartographique qui présente les archives d’arpentage des terres du Canada sur une carte interactive Guide de l’utilisateur (PDF, 3,30 Mo)	Les terres du Canada dans Google Earth (KMZ, 421 octets) Une superposition en téléchargement numérique des parcelles actuellement arpentées, des numéros de plan, des numéros de projet et des limites administratives des terres du Canada montrées dans Google Earth Guide de l’utilisateur (PDF, 7,84 Mo)
Votre tâche
Trouvez une ou plusieurs parcelles actives ou inactives en utilisant uniquement le nom des terres du Canada
Trouvez des archives à l’aide d’un numéro de plan
Voyez les parcelles les plus récentes sur une photo aérienne
Trouvez un projet actif avec un numéro de projet du SATC
Trouvez un type de document ou de plan d’arpentage particulier (copropriété, concession minière, droit de passage)
Trouvez des archives à l’aide d’un numéro de lot ou de parcelle
Trouvez une activité d’arpentage en utilisant le nom de l’arpenteur-géomètre
Trouvez une parcelle désignée pour un usage particulier (route, parc, école) avec une recherche par mot-clé
Trouvez des parcelles en sachant exactement où regarder sur une carte pour trouver l’information
Téléchargez un plan
Cherchez l’historique d’un plan d’arpentage
Vérifiez les projets d’arpentage en cours et leur statut
Voyez les parcelles dont l’arpentage est en cours
Téléchargez un jeu de données cadastrales
Créez des cartes PDF personnalisées

Jeux de données sur les parcelles et les limites

Nous offrons des jeux de données sur les parcelles et les limites pouvant être utilisés dans un système d’information géographique (SIG). Le portail Données ouvertes du gouvernement du Canada propose également des produits liés aux terres du Canada, notamment une superposition de couches pour les terres autochtones, les parcs nationaux et les réserves de parcs nationaux.

Les jeux de données ci-dessous ne doivent pas être utilisés pour établir des limites. Il importe que vous fondiez vos décisions administratives sur des plans et des documents d’arpentage officiels. Lorsque vous téléchargez des données, vous acceptez la Licence du gouvernement ouvert — Canada.

Données cadastrales numériques des terres du Canada

Vous pouvez télécharger gratuitement des jeux de données cadastrales avec des données internes sur des parcelles

Couverture :

Par terre du Canada (p. ex., réserve indienne ou parc national), par province, par territoire (incluant les zones extracôtières (océan Atlantique, océan Pacifique, baie d’Hudson)) ou par zone UTM (territoires seulement)

Format : Shapefile d’ESRI, FGDB d’ESRI, DWG d’AutoCAD

Mise à jour : hebdomadaire

Emmenez-moi aux répertoires HTTPS pour télécharger des jeux de données cadastrales

Certains navigateurs Web, comme Google Chrome et Microsoft Edge, ne prennent plus en charge le protocole FTP. Utilisez un client FTP, comme FileZilla ou BulletProof FTP, ou un navigateur plus vieux, comme Internet Explorer, pour accéder aux répertoires FTP. Nous mettons tout en œuvre pour corriger cette situation.

Les terres du Canada dans les navigateurs Earth

Utilisez la superposition des couches pour les terres du Canada afin de visualiser les limites administratives et les parcelles cadastrales des réserves indiennes, des parcs nationaux et des territoires. Elle fonctionne mieux avec Google Earth 4.2 ou une version ultérieure, mais est également compatible avec Google Maps, Microsoft Virtual Earth et World Wind de la NASA. Téléchargez le fichier et enregistrez-le dans « Mes lieux », en supprimant toute version antérieure des terres du Canada. Une fois le fichier installé, vous pouvez y accéder en ouvrant Google Earth depuis votre bureau .

Couverture :

Un fichier pour tout le Canada

Format: KMZ (KML auto-décompressable)

Mise à jour : hebdomadaire

Téléchargez la superposition des couches pour les terres du Canada (KMZ, 421 octets)

Remarque : Les liens de téléchargement mènent à un site FTP. Les paramètres de sécurité par défaut de Google Earth ne permettent pas aux utilisateurs d’ouvrir ces liens directement à partir de l’application. Il existe une solution de contournement pour télécharger des données cadastrales numériques aux pages 22 et 23 de notre guide de l’utilisateur sur les terres du Canada dans Google Earth (PDF, 7,84 Mo).

Limites administratives des terres du Canada

Nos services de cartes Web procurent des données nationales sur les limites législatives des terres autochtones, des parcs nationaux et des réserves à vocation de parc national du Canada. Ils sont offerts en formats ESRI REST et WMS en utilisant la projection Lambert de l’Atlas du Canada (EPSG:3979). Tous les services sont également offerts dans la communauté Cartes ouvertes, laquelle donne accès à l’information géospatiale du gouvernement du Canada. Vous pouvez combiner, visualiser et analyser des données géospatiales et collaborer avec d’autres Canadiennes et Canadiens. Vous pouvez également ajouter les services de cartes Web dans votre SIG en utilisant les liens fournis ci-dessous.

Couverture :

Par province, par territoire ou pour tout le Canada

Format: Shapefile d’ESRI, GML, KML, ESRI REST, WMS

Mise à jour : mensuelle

Limites législatives : terres autochtones du Canada

Le service Web des limites législatives des terres autochtones du Canada utilise des entités polygonales pour représenter les limites administratives des terres réservées à des groupes autochtones particuliers au Canada.

Cartes ouvertes (inclut des métadonnées)

Serveur ArcGIS (ESRI REST) — FRANÇAIS
Serveur ArcGIS (ESRI REST) — ANGLAIS

Serveur Web Mapping Service (WMS) — FRANÇAIS
Serveur Web Mapping Service (WMS) — ANGLAIS

Limites législatives : parcs nationaux et réserves à vocation de parc national du Canada

Cartes ouvertes (inclut des métadonnées)

Serveur ArcGIS (ESRI REST) — FRANÇAIS
Serveur ArcGIS (ESRI REST) — ANGLAIS

Serveur Web Mapping Service (WMS) — FRANÇAIS
Serveur Web Mapping Service (WMS) — ANGLAIS

Outils et données des étendues quadrillées de terres pétrolières et gazières

Outil de conversion des étendues quadrillées de terres pétrolières et gazières

Utilisez cet outil pour calculer des coordonnées et des surfaces propres au Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83) pour les zones, sections et unités correspondantes de la grille du Système de référence nord-américain de 1927 (NAD27).

Emmenez-moi à l’outil de conversion des étendues quadrillées de terres pétrolières et gazières

Outil de calcul pour le positionnement de puits

Utilisez cet outil pour calculer le positionnement d’un point déjà dans le NAD83 (par rapport aux limites de l’unité dans laquelle il se trouve) ainsi que les coordonnées des coins et les azimuts des limites de l’étendue quadrillée, de la section et de l’unité correspondantes.

Emmenez-moi à l’outil de calcul pour le positionnement de puits

Données des étendues quadrillées de terres pétrolières et gazières

Il s’agit d’un jeu de données du système de division des terres en coordonnées NAD83 offert pour l’exploration et la réglementation du pétrole et du gaz. Il comporte trois couches : les zones, les sections et les unités de la grille.

Couverture : Les données sont contenues dans 116 fichiers auto-décompressables conservés dans des répertoires représentant six régions :

AT : océan Atlantique au sud de 60^° N.
PA : océan Pacifique
HB_BH : baie d’Hudson au sud de 60^° N.
NT_TNO : Territoires du Nord-Ouest
NU_E : Nunavut à l’est de 85^° O. et au nord de 60^° N.
NU_W_O : Nunavut à l’ouest de 85^° O. et au nord de 60^° N.

Il n’y a pas de chevauchement entre les régions. Une zone de grille à la limite entre deux régions est incluse dans un seul fichier auto décompressable, qui est nommé comme suit :

OG-PG_<région>_<latitude>_<édition>_<version>.zip
OG-PG : titre abrégé du produit en anglais et en français
<région>: code de la région comme indiqué ci-dessus
<latitude>: degré de latitude des zones de la grille incluses dans le fichier. Les valeurs varient de 38 à 84.
<édition>: numéro d’édition du jeu de données
<version>: numéro de version du jeu de données

Format: Shapefile d’ESRI

Mise à jour : s.o.

Téléchargez les données de la grille en format Shapefile^MC à partir du site HTTPS

Remarque : Chaque fichier auto-décompressable renferme les fichiers Shapefile d’ESRI des zones, sections et unités de la grille ainsi que les fichiers de métadonnées connexes en anglais et en français en format XML et HTML. Vous pouvez accéder à l’aide FTP et au logiciel FTP dans le site Web de GéoGratis.

Gestion d’un projet d’arpentage

Si vous êtes arpenteur-géomètre, utilisez le site Web MonSATC pour effectuer les tâches suivantes :

Lancer un projet d’arpentage
Demander des instructions pour des activités d’arpentage
Utiliser des outils en ligne pour aider à produire des plans officiels
Suivre l’état d’avancement d’un projet jusqu’à son achèvement
Soumettre des documents d’arpentage signés numériquement aux fins d’enregistrement
Obtenir des approbations

Emmenez-moi à MonSATC

Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada

Êtes‑vous arpenteur des terres du Canada? Le cas échéant, vous devrez consulter les instructions générales actuelles de l’Arpenteur général des terres du Canada comprises dans ce document. Ce dernier renferme les normes techniques pour les activités d’arpentage menées sur les terres du Canada et les terres visées par la Loi sur l’arpentage des terres du Canada.

Emmenez-moi aux Normes nationales

Conseils pour consulter et télécharger des documents

Consultez ces conseils pour visualiser et télécharger des plans d’arpentage, des cartes et d’autres documents.

Grandes images de plans d’arpentage

Certains logiciels de visualisation d’images ne peuvent pas rendre les images TIFF ou JPG de plans d’arpentage qui sont relativement grandes en termes d’échelle ou de taille de fichier (plus de 8 Mo). Les images peuvent sembler vierges alors qu’en fait, les données ne peuvent tout simplement pas être affichées. Envisagez de télécharger un logiciel gratuit de visualisation d’images capable de visualiser ces types d’images, par exemple IrfanView (en anglais seulement).

Fichiers DjVu

Certains de nos plans d’arpentage numérisés et la documentation connexe sont offerts en format DjVu lorsque la taille des fichiers est importante et qu’une forte compression des fichiers est nécessaire. Pour visualiser les fichiers DjVu, téléchargez le visualiseur gratuit DjVu (en anglais seulement).

Fichiers PDF

Certains de nos documents et de nos cartes relatifs au cadastre sont offerts en format PDF. Pour visualiser les fichiers PDF, vous avez besoin d’Acrobat Reader 6.0 (ou une version ultérieure). Si le site de téléchargement d’Adobe ne vous est pas accessible, vous pouvez télécharger Adobe Reader à partir d’une page accessible. Si vous choisissez de ne pas utiliser Acrobat Reader, vous pouvez convertir le fichier PDF en texte HTML ou ASCII en utilisant l’un des services de conversion proposés par Adobe.

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Date de modification :: 2022-06-10