Publications

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Stratégie canadienne en matière d’énergie nucléaire

Principes directeurs et vision d’un secteur nucléaire prospère

Keywords: Rapport

GEM-GéoNord : Rapport intermédiaire 2025

Au sujet du programme GEM-GéoNord Le programme GEM-GéoNord, lancé en 2020, continue de fournir

Keywords: Rapport

De l’efficacité à l’avantage : déployer à grande échelle l’efficacité énergétique industrielle au Canada

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Lignes directrices pour l’étiquetage virtuel des maisons

Lignes directrices volontaires de RNCan pour un étiquetage énergétique virtuel fiable au Canada.

Keywords: Guide

Lignes directrices pour l'autorisation des pièces pyrotechniques de type F, des pièces pyrotechniques à effets spéciaux, des accessoires pour pièces pyrotechniques et des dispositifs de fantaisie

Lignes directrices pour les exigences réglementaires pour l’autorisation et la classification des feux d’artifice

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Rapport sur le travail forcé et l’intégrité de la chaîne d’approvisionnement de Ressources naturelles Canada – Exercice 2025-2026

Partie 1 : Informations sur la soumission Nom de l'institution fédérale&

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Direction de l’arpenteur général : Rapport biennal 2024–2026

Sur cette page Message de l'arpenteur général Direct

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Rapport annuel 2023 à 2024

Table des matières Message de l’arpenteur général Direct

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Mise à jour pour 2025-2026 de la Stratégie ministérielle de développement durable

Keywords: Guide

Rapport de synthèse sur la mobilisation pour les phases 1 et 2 : Règlement projeté sur les responsables désignés en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie

Table des matières