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Consultation concernant le document ‘Stockage des explosifs’

La Division de la réglementation des explosifs de Ressources naturelles Canada sollicite les commentaires de ses intervenants et d'autres parties intéressées sur son nouveau document « G06-08 Stockage des explosifs (PDF, 1.95 Ko) ».

Découvrez les lignes directrices et autres documents réglementaires qui vous aideront à gérer les explosifs de manière efficace et sûre.

• Autorisation
• Fabrication
• Acquisition, vente, et stockage
• Vérification
• Transport
• Utilisation des pièces pyrotechniques
• Composants d’explosif limités

Autorisation

• G03-01 : Explosifs détonants de type E (HTML)
• G03-02 : Norme relative à l’autorisation des cartouches (PDF, 98,9 Ko)
• G03-03 : Lignes directrices pour l’autorisation des pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs et à grand déploiement (PDF, 313 Ko)
• G03-04 : Norme relative aux pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 179 Ko)
• G03-07 : Norme générale d’autorisation et de classification des explosifs

Fabrication

• G05-01 : Directive sur les licences délivrées en vertu de la section 1 pour les installations d’explosifs en vrac (PDF, 499 Ko)
• G05-02 : Exigences relatives aux unités de traitement mobiles en vrac (PDF, 332 Ko)
• G05-04 : Directives sur le plan de sûreté (HTML)
• G05-06 : Pompage des explosifs à base d’eau (Contactez la Division de la réglementation des explosifs [DRE] pour obtenir une copie.)
• G05-07 : Lignes directrices pour les installations d’assemblage de perforateurs à charge creuse (PDF, 202 Ko)
• G05-09 : Lignes directrices sur la sélection et l’assemblage des pièces pyrotechniques à grand déploiement (PDF, 390 Ko)
• G05-13 : Lignes directrices relatives aux demandes de licence de fabrique de la section 1 (PDF, 353.11 Ko)
• G05-25 : Exemple d’un plan de sûreté (Contactez la DRE pour obtenir une copie.)
• RP-05-04 : Distances de séparation pour les explosifs (PDF, 1457 Ko)^{Footnote 1}

Acquisition, vente et stockage

• G06-02 : Lignes directrices sur le stockage; Police, unités d’enlèvement d’explosifs, unités tactiques et unités canines (Contactez la Division de la réglementation des explosifs [DRE] pour obtenir une copie.)
• G06-06 : Ligne directrice sur le plan de contrôle des clés (PDF, 107 Ko)
• G06-07 : Ligne directrice sur le plan de sécurité en cas d’incendie (PDF, 77 Ko)
• G13-02 : Lignes directrices pour les explosifs à usage spécial à risque élevé (type S.2) (PDF, 738 Ko)
• RP-05-04 : Distances de séparation pour les explosifs (PDF, 1457 Ko)^{Footnote 1}

Vérification

• G08-02 : Ligne directrice sur les demandes de lettre d’approbation (HTML)

Transport

• G09-01 : Ligne directrice sur le transport des détonateurs avec d’autres explosifs (PDF, 42 Ko)
• G09-02 : Lignes directrices concernant les évaluations quantifiées des risques dans les ports et les quais (PDF, 719 Ko)

Utilisation de pièces pyrotechniques

• G17-01 : Manuel des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 748 Ko)
• G18-01 : Manuel de l’artificier 2010 (HTML)

Composants d’explosif limités

• G20-01 : Directive pour un plan de sûreté et de contrôle des clés pour les composants d’explosif limités de niveau 1 (PDF, 742 Ko)
• G20-03 : Guide pour les inscriptions pour les vendeurs de composants d’explosif limités - SGLe (PDF, 4 Mo)
• G20-05 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 1 (PDF, 510 Ko)
• G20-06 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 2 (PDF, 847 Ko)
• G20-07 : Lignes directrices pour les vendeurs de composants d’explosif limités de niveau 3 (PDF, 543 Ko)
• G20-04 : Lignes directrices pour reconnaître et signaler les transactions suspectes des précurseurs chimiques d’explosifs (PDF, 426 Ko)

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