L ’Approche nationale en matière d’étiquetage résidentiel

L’étiquetage énergétique des maisons permet de mieux connaître l’énergie consommée dans nos maisons.

Une étiquette énergétique bien conçue peut vous aider à faire ce qui suit :

• Mieux comprendre comment chaque maison consomme l’énergie
• Proposer des choix de rénovation qui sont judicieux pour une maison spécifique
• Permettre de comparer la consommation d’énergie d’une maison à celles des maisons similaires
• Fournir aux acheteurs ou occupants potentiels des renseignements fiables sur le rendement énergétique d’une maison et sur les options de rénovation, afin de les aider à prendre une décision éclairée
• Intégrer des renseignements sur la résilience climatique qui peuvent aider les Canadiens à comprendre et à améliorer la résilience de leurs maisons
• Fournir des données sur l’énergie des maisons afin d’éclairer l’élaboration des politiques et des programmes, de suivre les progrès et de mesurer les résultats

Terminologie clé

Résilience climatique : capacité d'une maison à faire face à des phénomènes météorologiques extrêmes tels que les inondations saisonnières, les incendies de forêt et les fortes chaleurs.
 
Efficacité énergétique :pratique consistant à utiliser moins d'énergie pour effectuer la même tâche ou produire le même résultat. Cela implique diverses stratégies et technologies visant à réduire la consommation d'énergie, à diminuer les coûts énergétiques, à réduire les émissions et à améliorer les performances globales des maisons.   
 
Étiquetage résidentiel : évaluation du rendement énergétique d'une maison. Il fournit une cote du rendement énergétique, des informations sur la consommation d'énergie, les émissions de gaz à effet de serre, les coûts habituels et les mesures à prendre pour améliorer l'efficacité énergétique de la maison.   
 
Étiquetage virtuel des maisons (EVM) Une étiquette résidentielle résultant d'une évaluation virtuelle, avec la participation directe du propriétaire. Les étiquettes virtuelles peuvent être délivrées lorsque le propriétaire a eu la possibilité d'examiner et de mettre à jour les informations utilisées dans l'évaluation énergétique virtuelle et qu'il a rempli une déclaration attestant que toutes les informations sont correctes. 

Contexte

Dans le budget 2024, le gouvernement a annoncé un investissement de 30 millions de dollars sur cinq ans pour élaborer l’Approche nationale en matière d’étiquetage résidentiel (ANER). Cette initiative visera à atteindre les objectifs suivants :

• Fournir aux juridictions l’orientation et les outils nécessaires à la mise en œuvre de programmes d’étiquetage énergétique des maisons qui répondent à leurs objectifs
• Favoriser l’uniformité et la comparabilité de toutes les approches canadiennes en matière d’étiquetage énergétique des maisons
• Accroître le nombre de Canadiens qui disposent des renseignements sur la manière dont leur maison, ou leur future maison, consomme de l’énergie et sur ce qu’ils peuvent faire pour améliorer son rendement énergétique, sa résilience climatique et son abordabilité.

L'objectif du ANER est de créer une approche cohérente qui permette d'étiqueter toutes les habitations du Canada en fournissant une cote de rendement énergétique, des recommandations en matière d'efficacité énergétique et des informations sur la résilience climatique. 

Examen public: Lignes directrices pour les évaluations énergétiques virtuelles et l’étiquetage virtuel des maisons

Pour aider à faire progresser l’objectif d’un étiquetage résidentiel meilleur et plus efficace à travers le Canada, un projet de Lignes directrices pour les évaluations énergétiques virtuelles et l’étiquetage virtuel des maisons a été mis à la disposition du public pour examen et commentaires du 12 août 2025 au 3 octobre 2025.

Le projet de Lignes directrices sera désormais réévalué et finalisé, en tenant compte des retours reçus par RNCan au cours de ce processus. L’objectif du Guide est d’harmoniser les initiatives d’étiquetage résidentiel virtuel dans le cadre de l’approche globale du Canada en matière d’étiquetage résidentiel, et d’encourager des résultats cohérents pour les ménages. RNCan fournira plus d’informations sur la première version du Guide lorsqu’elle sera prête à être publiée.

Communiquez avec nous

Plus plus d’informations, veuillez nous contacter au homelabelling-etiquetageresidentiel@nrcan-rncan.gc.ca.