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Arpentage des terres du Canada : publications

Consultez les publications suivantes pour mieux comprendre les rôles et les responsabilités de la Direction de l’arpenteur général en ce qui concerne les terres du Canada, ainsi que les principes directeurs et les normes d’arpentage des terres du Canada.

À l’intention des arpenteurs-géomètres

Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada
Êtes‑vous arpenteur des terres du Canada? Le cas échéant, vous devrez consulter les instructions générales actuelles de l’Arpenteur général des terres du Canada comprises dans ce document. Ce dernier renferme les normes techniques pour les activités d’arpentage menées sur les terres du Canada et les terres visées par la Loi sur l’arpentage des terres du Canada.

Faire réaliser des travaux d’arpentage
Ce guide est destiné aux ministères et aux nations ou communautés autochtones qui administrent des terres du Canada, ainsi qu’aux arpenteurs des terres du Canada et à ceux devant effectuer des activités d’arpentage. Il précise le processus d’arpentage et les règlements relatifs à l’arpentage des terres du Canada. Voir également Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d’un code foncier ci-dessous.

Principes canadiens d’arpentage généralement reconnus (PDF, 1,95 Mo)

Affiche connexe (PDF, 1,58 Mo)
Travaillez-vous dans le domaine de l’arpentage au Canada? Ce document présente les principes que le Forum cadastral du Conseil canadien de géomatique souhaite que vous ayez en tête lorsque vous élaborez des modèles de gouvernance pour l’arpentage et des cadres officiels des limites, ou lorsque vous effectuez des activités d’arpentage au Canada.

Arpentages, parcelles et tenure sur les terres du Canada (PDF, 4,3 Mo)
Travaillez-vous avec des terres du Canada? Ou souhaitez-vous simplement connaître les rôles et les responsabilités de la Direction de l’arpenteur général? Ce manuel précise les aspects importants de la méthode de tenure des terres du Canada qui relèvent de la compétence de la Direction de l’arpenteur général, notamment des réserves des Premières Nations, des parcs nationaux, des zones extracôtières et le Nord (Territoires du Nord-Ouest, Nunavut et Yukon).

Limites riveraines des terres du Canada : cette zone d’ombre floue (PDF, 6,2 Mo)
Participez-vous à l’arpentage des limites riveraines des terres du Canada? Les principes directeurs que vous devez suivre sont indiqués ici, dans une monographie qui vous aidera à faire face aux difficultés que pose l’établissement des limites riveraines des terres du Canada.

Frontière Canada–États-Unis

Rapports annuels de la Commission de la frontière internationale
Découvrez comment la commission mixte de la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis assure chaque année le maintien de la frontière entre les deux pays. Découvrez ses activités annuelles, qui incluent des inspections, l’entretien et la réparation de bornes frontalières, et le règlement des questions relatives à l’emplacement de la frontière.

Terres autochtones

Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d’un code foncier
Le présent guide, préparé par la Direction de l’arpenteur général (DAG), vise à fournir aux Premières Nations qui suivent un code foncier des renseignements, des outils et des liens vers des ressources supplémentaires lorsqu’elles envisagent de faire effectuer des travaux d’arpentage sur leurs terres.

Unité de règlement des différends relatifs aux limites : Résultats de la recherche et des activités de relations externes (PDF, 3,48 Mo)
Ce rapport résume les résultats obtenus à ce jour lors de plus de 50 séances de relations externes avec des collectivités et des organisations autochtones, des professionnels du règlement alternatif des litiges (RAL), des fonctionnaires du gouvernement provincial et d’autres parties intéressées. En outre, les modèles actuels de règlement des litiges au Canada seront examinés.

Historique foncier des terres indiennes au Québec
Sur cette page, vous trouverez des liens aux descriptions de plus de 40 terres autochtones au Québec, ainsi qu’aux cartes connexes. Les documents PDF renferment une brève description de la terre; un aperçu des documents législatifs, juridiques et administratifs liés à son statut ou à son transfert; et un bref historique de toute activité d’arpentage de ses limites. Signalons que les documents officiels mentionnés dans ces PDF sont le point de référence final.

Renouvellement cadastral (PDF, 3,54 Mo)
Ce rapport renferme les résultats de cinq projets pilotes qui ont permis d’aménager des terres avec une approche communautaire et rentable en temps utile grâce au renouvellement cadastral de parcelles dans cinq réserves des Premières Nations canadiennes. Il peut être utile aux communautés souhaitant mener des projets similaires.

Régime de droits fonciers sur les terres cries et naskapies du Québec (PDF, 5,01 Mo)
Ce document décrit le régime de droits fonciers utilisé par la Nation des Cris d’Eeyou Istchee et la Nation Naskapie de Kawawachikamach. Il vous sera utile si vous gérez et administrez des terres dans ces régions.

Revues biennales de la Direction de l’arpenteur général

Souhaitez-vous avoir un aperçu des activités de la Direction de l’arpenteur général? Tous les deux ans, la Direction prépare un rapport qui résume ses activités dans tout le pays :

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