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Couverture prévue des évaluations au RNCan au cours des cinq prochains exercices (2023-24 to 2027-28)

Nom de l’organisation : Ressources naturelles Canada
Année de planification (année 1) : 2023-24
Nombre de programmes dans le Répertoire des programmes : 40
Total des dépenses prévues de 2023-2024 (en dollars) du plan ministériel ($) : $3 383 146 915

Programme inscrit au répertoire du Cadre ministériel des résultats (CMR) Évaluations à approuver de l’exercice 2023-2024 à l’exercice 2027-2028 Année prévue d’approbation Estimation des dépenses de programme visées par l’évaluation pour l’exercice 2023-2024Note de bas de page 1 Total des dépenses de programme prévues pour l’exercice 2023-2024 Motif principal d’évaluation
Levés géodésiques du Canada : le Canada à référence spatiale Aucune Sans objet 0 $ 6 593 422 $ Sans objet
Connaissances géologiques des terres côtières et extracôtières du Canada Évaluation du programme Connaissances géologiques des terres côtières et extracôtières du Canada 2027-2028 20 382 582 $ 37 382 582 $ Priorité ministérielle
Évaluation du programme Géocartographie de l’énergie et des minéraux (GéoNord) 2026-2027 17 000 000 $ Priorité ministérielle
Données géospatiales essentielles Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 750 000 $ 50 250 036 $ Engagement inscrit dans une présentation au Conseil du Trésor (CT)
Audit et évaluation conjoints de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 21 000 000 $ Priorité ministérielle
Traité de la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis Aucune Sans objet 0 $ 1 985 620 $ Sans objet
Système d’arpentage des terres du Canada Aucune Sans objet 0 $ 11 445 406 $ Sans objet
Géoscience pour la valorisation durable des ressources naturelles Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 4 000 000 $ 27 857 278 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 1 950 588 $ Exigé par la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP)
Évaluation du programme Géoscience pour la valorisation durable des ressources naturelles (programme inscrit au répertoire du CMR) 2026-2027 21 906 690 $ Priorité ministérielle
Gestion des risques liés aux ravageurs Évaluation du Programme de gestion des risques liés aux ravageurs 2022-2023 37 561 407 $ 39 161 407 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale de l’Initiative de recherche et développement en génomique (projets relevant d’une priorité commune) (dirigé par le CNRC) 2025-2026 1 600 000 $ Priorité ministérielle
Changements climatiques concernant les forêts Évaluation horizontale du Fonds des solutions climatiques axées sur la nature (évaluation formative) 2025-2026 300 000 000 $ 306 595 440 $ Exigé par la LGFP
Adaptation aux changements climatiques Évaluation du Programme d’adaptation aux changements climatiques 2027-2028 11 017 992 $ 11 017 992 $ Exigé par la LGFP
Adaptation aux changements climatiques – synthèse horizontale (dirigé par ECCC 2026-2027 0 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Sécurité et sûreté des explosifs Aucune Sans objet 0 $ 7 124 900 $ Sans objet
Géoscience pour assurer la sécurité des Canadiens Audit et évaluation conjoints de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 9 000 000 $ 26 175 072 $ Priorité ministérielle
Gestion du risque de feux de végétation Audit et évaluation conjoints de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 57 775 046 $ 57 775 046 $ Priorité ministérielle
Évaluation du Programme de gestion du risque de feux de végétation 2026-2027 0 $ Exigé par la LGFP
Programme du plateau continental polaire Aucune Sans objet 0 $ 19 623 195 $ Sans objet
Innovation énergétique et technologies propres Évaluation du Programme d’innovation énergétique et de technologies propres (programme inscrit au répertoire du CMR) 2024-2025 224 825 662 $ 247 325 662 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme de démonstration d’infrastructure pour les véhicules électriques 2023-2024 5 500 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans dirigé par TC) 2026-2027 7 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme des réseaux intelligents et du Programme des énergies renouvelables émergentes 2023-2024 0 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du programme Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2023-2024 10 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 150 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Innovation mines vertes Audit et évaluation conjoints du programme Innovation mines vertes 2026-2027 26 305 367 $ 26 705 367 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 400 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Solutions axées sur les fibres Aucune Sans objet 0 $ 7 716 021 $ Sans objet
Aménagement forestier durable Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 1 500 000 $ 19 083 306 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Audit et évaluation conjoints de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 6 000 000 $ Priorité ministérielle
Évaluation du Programme d’aménagement forestier durable 2027-2028 11 583 306 $ Priorité ministérielle
Effets cumulatifs Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 2 000 000 $ 7 994 997 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 250 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme sur les effets cumulatifs 2027-2028 5 744 997 $ Priorité ministérielle
Transport à faibles émissions de carbone Évaluation du Programme d’infrastructure pour les véhicules à émission zéro 2023-2024 180 000 000 $ 618 120 483 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du programme Fonds pour les combustibles propres 2025-2026 385 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme de transport écoénergétique de marchandises 2027-2028 45 000 000 $ Exigé par la LGFP
Ressources en électricité Évaluation du Programme des réseaux intelligents et du Programme des énergies renouvelables émergentes 2023-2024 14 000 000 $ 558 865 277 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 800 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation du programme Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2023-2024 6 633 501 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme des énergies renouvelables intelligentes et de trajectoires d’électrification 2025-2026 406 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation de l’avant-projet de l’électricité 2026-2027 85 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme facilitant le déploiement responsable de petits réacteurs modulaires 2026-2027 9 000 000 $ Exigé par la LGFP
Efficacité énergétique Évaluation interministérielle du Fonds municipal vert (dirigé par RNCan) 2023-2024 0 $ 926 850 366 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme d’efficacité énergétique 2025-2026 101 850 366 $ Exigé par la LGFP
Audit et évaluation conjoints de l’initiative Maisons plus vertes 2025-2026 825 000 000 $ Exigé par la LGFP
Politique en matière d’énergie et de changements climatiques Évaluation interministérielle du Centre canadien d’information sur l’énergie 2023-2024 0 $ 18 999 139 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 200 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 20 000 $ Exigé par la LGFP
Audit et évaluation conjoints des activités internationales de RNCan 2027-2028 2 000 000 $ Priorité ministérielle
Solutions géospatiales novatrices Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 2 500 000 $ 17 995 426 $ Priorité ministérielle
Compétitivité du secteur forestier Évaluation du programme Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2023-2024 7 500 000 $ 41 893 480 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme de compétitivité du secteur forestier (programme inscrit au répertoire du CMR) 2024-2025 33 393 480 $ Exigé par la LGFP
Audit et évaluation conjoints des activités internationales de Ressources naturelles Canada 2027-2028 1 000 000 $ Priorité ministérielle
Prestation d’un leadership fédéral dans le secteur des minéraux et des métaux Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 400 000 $ 18 424 875 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Audit et évaluation conjoints du Programme de prestation d’un leadership fédéral dans le secteur des minéraux et des métaux 2025-2026 17 424 875 $ Priorité ministérielle
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 600 000 $ Exigé par la LGFP
Sûreté et sécurité énergétiques et ressources pétrolières Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 5 000 000 $ 16 206 435 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 1 200 000 $ Exigé par la LGFP
Paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers Sans objet Sans objet Sans objet 0 $ Sans objet
Bureau des partenariats avec les Autochtones Audit et évaluation conjoints du programme Faire progresser la réconciliation 2024-2025 AD 32 125 585 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du projet d’agrandissement du réseau pipelinier de Trans Mountain – Initiative sur les effets cumulatifs terrestres (dirigé par ECCC) 2024-2025 6 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du programme Partenariats pour les ressources naturelles autochtones 2026-2027 10 000 000 $ Exigé par la LGFP
Nòkwewashk Audit et évaluation conjoints du programme Faire progresser la réconciliation 2024-2025 AD 12 878 673 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale des comités consultatifs et de surveillance autochtones (dirigé par RNCan) 2023-2024 11 578 673 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 1 300 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Stratégie emploi et compétences jeunesse – Programme de stages en sciences et technologie (emplois verts) Évaluation horizontale de la Stratégie emploi et compétences jeunesse 2024-2025 15 287 558 $ 15 287 558 $ Exigé par la LGFP
Services internes
Services de gestion et de surveillance Audit et évaluation conjoints du programme Faire progresser la réconciliation 2024-2025 AD 49 969 086 $ Priorité ministérielle
Audit et évaluation conjoints des activités internationales de RNCan 2027-2028 AD Priorité ministérielle
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 250 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Services de communication Aucune Sans objet Sans objet 12 398 134 $ Sans objet
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 1 000 000 $
Services juridiques Aucune Sans objet Sans objet 10 035 909 $ Sans objet
Services de ressources humaines Aucune Sans objet Sans objet 19 967 604 $ Sans objet
Services de gestion financière Aucune Sans objet Sans objet 19 965 217 $ Sans objet
Services de gestion de l’information Aucune Sans objet Sans objet 7 949 474 $ Sans objet
Services de technologies de l’information Aucune Sans objet Sans objet 37 359 961 $ Sans objet
Services de gestion des biens immobiliers Évaluation horizontale de la phase IV du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (dirigé par ECCC) 2024-2025 500 000 $ 31 068 991 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Services de gestion du matériel Aucune Sans objet Sans objet 1 035 639 $ Sans objet
Services de gestion des acquisitions Aucune Sans objet Sans objet 3 936 854 $ Sans objet
TOTAL : 2 980 642 090 $Note de bas de page 1 3 383 146 915 $Note de bas de page 2
Pourcentage des dépenses prévues visées par le plan d'évaluation ministériel quinquennal pour l’exercice 2023-2024 : 87 %Note de bas de page 3

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