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Couverture prévue des évaluations au RNCan au cours des cinq prochains exercices (2024-25 to 2028-29)

Nom de l’organisation : Ressources naturelles Canada
Année de planification (année 1) : 2024-25
Nombre de programmes dans le Répertoire des programmes : 39
Total des dépenses prévues de 2023-2024 (en dollars) du plan ministériel ($) : 3 793 530 183 $

Personne-ressource de l’organisation : Michel Gould
Poste : Dirigeant principal de l'audit et de l'évaluation, Direction de l'audit et de l'évaluation (DAE)
Courriel : michel.gould@nrcan-rncan.gc.ca
Téléphone : (343) 292-8614

Programme inscrit au répertoire du Cadre ministériel des résultats (CMR) Évaluations à approuver au cours des exercices 2024-2025 à 2028-2029 Année prévue d’approbation Estimation des dépenses de programme visées par évaluation pour l’exercice 2024-2025Footnote 1 Total des dépenses de programme prévues pour l’exercice 2024-2025 Motif principal d’évaluation
Levés géodésiques du Canada : le Canada à référence spatiale Aucune Sans objet $ 0 6 193 662 $ Sans objet
Connaissances géologiques des terres côtières et extracôtières du Canada Évaluation du programme Connaissances géologiques des terres côtières et extracôtières du Canada 2028-2029 36 782 735 $ 36 782 735 $ Priorité ministérielle
Évaluation du programme Géocartographie de l’énergie et des minéraux (GéoNord) 2026-2027 1 345 000 $ Priorité ministérielle
Données géospatiales essentielles Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 750 000 $ 54 753 923 $ Initiative horizontale
Projet conjoint d’audit et d’évaluation de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 26 291 613 $ Priorité ministérielle
Évaluation des programmes Données géospatiales essentielles et Solutions géospatiales novatrices (programmes inscrits au répertoire du CMR) 2028-2029 54 003 923 $ Priorité ministérielle
Traité de la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis Aucune Sans objet 0 $ 1 973 779 $ Sans objet
Système d’arpentage des terres du Canada Évaluation du Système d’arpentage des terres du Canada 2026-2027 15 819 281 $ 15 819 281 $ Priorité ministérielle
Géoscience pour la valorisation durable des ressources naturelles Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 4 000 000 $ 42 496 787 $ Initiative horizontale
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 1 950 588 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation du programme Géoscience pour la valorisation durable des ressources naturelles (programme inscrit au répertoire du CMR) 2026-2027 36 546 199 $ Priorité ministérielle
Gestion des risques liés aux ravageurs Évaluation du Programme de gestion des risques liés aux ravageurs 2027-2028 33 917 009 $ 33 917 009 $ Exigé par la LGFP
Changements climatiques concernant les forêts Évaluation horizontale du Fonds des solutions climatiques axées sur la nature (évaluation formative) 2025-2026 353 768 959 $ 367 339 016 $ Exigé par la LGFP
Adaptation aux changements climatiques Évaluation du Programme d’adaptation aux changements climatiques 2027-2028 19 578 478 $ 19 578 478 $ Exigé par la LGFP
Adaptation aux changements climatiques – synthèse horizontale (dirigé par ECCC) 2026-2027 0 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Sécurité et sûreté des explosifs Évaluation du Programme de sécurité et de sûreté des explosifs 2025-2026 12 067 676 $ 12 067 676 $ Priorité ministérielle
Géoscience pour assurer la sécurité des Canadiens Projet conjoint d’audit et d’évaluation de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 5 132 914 $ 18 973 803 $ Priorité ministérielle
Gestion du risque de feux de végétation Projet conjoint d’audit et d’évaluation de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 0 $ 130 418 522 $ Priorité ministérielle
Évaluation du Programme de gestion du risque de feux de végétation 2026-2027 130 418 522 $ Exigé par la LGFP
Programme du plateau continental polaire Aucune Sans objet 0 $ 7 886 763 $ Sans objet
Innovation énergétique et technologies propres Évaluation du Programme d’innovation énergétique et de technologies propres (programme inscrit au répertoire du CMR) 2024-2025 302 231 229 $ 322 381 229 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme d’innovation énergétique et de technologies propres (programme inscrit au répertoire du CMR) 2028-2029 0 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans (dirigé par TC) 2026-2027 8 000 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation du Programme des réseaux intelligents et du Programme des énergies renouvelables émergentes 2024-2025 0 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du programme Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2024-2025 12 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 150 000 $ Initiative horizontale
Innovation mines vertes Projet conjoint d’audit et d’évaluation du programme Innovation mines vertes 2026-2027 28 493 172 $ 28 893 172 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 400 000 $ Initiative horizontale
Solutions axées sur les fibres Aucune Sans objet 0 $ 14 123 462 $ Sans objet
Aménagement forestier durable Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 1 500 000 $ 27 104 693 $ Initiative horizontale
Projet conjoint d’audit et d’évaluation de la réduction des risques de catastrophes 2025-2026 12 000 000 $ Priorité ministérielle
Évaluation du Programme d’aménagement forestier durable 2027-2028 13 604 693 $ Priorité ministérielle
Effets cumulatifs Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 200 000 $ 7 865 699 $ Initiative horizontale
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 250 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation du Programme sur les effets cumulatifs 2027-2028 7 415 699 $ Priorité ministérielle
Transport à faibles émissions de carbone Évaluation du Programme d’infrastructure pour les véhicules à émission zéro 2024-2025 80 000 000 $ 521 970 552 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du programme Fonds pour les combustibles propres 2025-2026 386 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme de transport écoénergétique de marchandises 2027-2028 46 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme d’infrastructure pour les véhicules à émission zéro 2028-2029 AD Exigé par la LGFP
Ressources en électricité Évaluation du Programme des réseaux intelligents et du Programme des énergies renouvelables émergentes 2024-2025 14 000 000 $ 551 956 741 $ Exigé par la LGFP
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 750 000 $ Initiative horizontale
Évaluation du programme Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2024-2025 6 633 501 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme des énergies renouvelables intelligentes et de trajectoires d’électrification 2025-2026 413 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation de l’avant-projet de l’électricité 2026-2027 75 000 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du programme Faciliter le déploiement responsable de petits réacteurs modulaires 2026-2027 15 000 000 $ Exigé par la LGFP
Efficacité énergétique Évaluation du Programme d’efficacité énergétique 2025-2026 958 062 513 $ 958 062 513 $ Exigé par la LGFP
Politique en matière d’énergie et de changements climatiques Évaluation interministérielle du Centre canadien d’information sur l’énergie 2024-2025 0 $ 21 294 649 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 200 000 $ Initiative horizontale
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 20 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Projet conjoint d’audit et d’évaluation des activités internationales de RNCan 2027-2028 2 000 000 $ Priorité ministérielle
Évaluation horizontale de la Stratégie pour l’Indo-Pacifique (dirigé par AMC) 2027-2028 AD Initiative horizontale
Solutions géospatiales novatrices Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 2 500 000 $ 16 663 852 $ Priorité ministérielle
Évaluation horizontale des programmes Données géospatiales essentielles et Solutions géospatiales novatrices (programmes inscrits au répertoire du CMR) 2028-2029 14 163 852 $ Priorité ministérielle
Compétitivité du secteur forestier Évaluation du programme Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées 2024-2025 7 500 000 $ 136 188 204 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Programme de compétitivité du secteur forestier (programme inscrit au répertoire du CMR) 2024-2025 121 286 285 $ Exigé par la LGFP
Projet conjoint d’audit et d’évaluation des activités internationales de Ressources naturelles Canada 2027-2028 1 900 000 $ Priorité ministérielle
Évaluation du Programme de leadership mondial sur les forêts 2028-2029 5 501 920 $ Priorité ministérielle
Prestation d’un leadership fédéral dans le secteur des minéraux et des métaux Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 400 000 $ 154 294 122 $ Initiative horizontale
Évaluation horizontale de la Stratégie canadienne sur les minéraux critiques 2028-2029 10 493 706 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 500 000 $ Exigé par la LGFP
Évaluation du Fonds pour l’infrastructure des minéraux critiques 2028-2029 AD Engagement inscrit dans une présentation au CT
Sûreté et sécurité énergétiques et ressources pétrolières Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 5 000 000 $ 15 347 928 $ Priorité ministérielle
Évaluation horizontale des objectifs de conservation marine (dirigé par le MPO) 2025-2026 1 200 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation du programme Sûreté et sécurité énergétiques et ressources pétrolières 2028-2029 9 147 928 $ Priorité ministérielle
Paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers Sans objet Sans objet Sans objet 0 $ Sans objet
Réconciliation avec les peuples autochtones et coordination réglementaire Projet conjoint d’audit et d’évaluation du programme Faire progresser la réconciliation 2024-2025 12 500 000 $ 31 470 063 $ Priorité ministérielle
Évaluation du projet d’agrandissement du réseau pipelinier de Trans Mountain – Initiative sur les effets cumulatifs terrestres (dirigé par ECCC) 2024-2025 6 000 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Évaluation du programme Partenariats pour les ressources naturelles autochtones 2027-2028 10 000 000 $ Priorité ministérielle
Évaluation des comités consultatifs et de surveillance autochtones 2027-2028 1 670 063 $ Priorité ministérielle
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 1 300 000 $ Initiative horizontale
Stratégie emploi et compétences jeunesse – Programme de stages en sciences et technologie (emplois verts) Évaluation horizontale de la Stratégie emploi et compétences jeunesse 2024-2025 15 277 208 $ 15 277 208 $ Initiative horizontale
Services internes
Services de gestion et de surveillance Projet conjoint d’audit et d’évaluation du programme Faire progresser la réconciliation 2024-2025 AD 52 296 080 $ Priorité ministérielle
Projet conjoint d’audit et d’évaluation des activités internationales de RNCan 2027-2028 460 040 $ Priorité ministérielle
Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 250 000 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Services de communication Évaluation horizontale des processus d’évaluation d’impact et de réglementation (dirigé par l’AEI) 2027-2028 1 000 000 $ 20 562 579 $ Initiative horizontale
Services juridiques Aucune Sans objet Sans objet 12 392 864 $ Sans objet
Services de ressources humaines Aucune Sans objet Sans objet 22 717 007 $ Sans objet
Services de gestion financière Aucune Sans objet Sans objet 20 562 329 $ Sans objet
Services de gestion de l’information Aucune Sans objet Sans objet 7 198 048 $ Sans objet
Services de technologies de l’information Aucune Sans objet Sans objet 39 695 072 $ Sans objet
Services de gestion des biens immobiliers Évaluation horizontale de la phase IV du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (dirigé par ECCC) 2024-2025 500 000 $ 40 564 821 $ Engagement inscrit dans une présentation au CT
Services de gestion du matériel Aucune Sans objet Sans objet 748 909 $ Sans objet
Services de gestion des acquisitions Aucune Sans objet Sans objet 5 696 955 $ Sans objet
TOTAL : 3 343 834 705 $Footnote 1 3 793 530 183 $Note de bas de page 2
Pourcentage des dépenses prévues visées par le plan d'évaluation ministériel quinquennal pour l’exercice 2024-2025 : 88 %Note de bas de page 3

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