Table des matières 2014-2015

Message du ministre

Section I: Organizational Expenditure Overview

• Profil de l’organisation
• Contexte organisationnel
• Résultats stratégiques et architecture d’alignement des programmes
• Priorités organisationnelles
• Analyse du risque
• Dépenses réelles
• Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
• Tendances relatives aux dépenses du ministère
• Dépenses par crédit voté

Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique

• Résultat stratégique 1 : Les secteurs des ressources naturelles canadiens sont concurrentiels à l’échelle mondiale
  • Programme 1.1 : Accès au marché et diversification
    • Sous-programme 1.1.1 : Accès aux marchés des minéraux et des métaux et développement de ces marchést
    • Sous-programme 1.1.2 : Accès aux marchés des produits forestiers et développement de ces marchés
    • Sous-programme 1.1.3 : Réglementation et information sur le marché de l’énergie
  • Programme 1.2 : Innovation menant à de nouveaux produits et procédés
    • Sous-programme 1.2.1 : Innovation minière
    • Sous-programme 1.2.2 : Innovation dans le secteur forestier
    • Sous-programme 1.2.3 : Innovation géospatiale
  • Programme 1.3 : Investissement dans les secteurs des ressources naturelles
    • Sous-programme 1.3.1 : Investissement dans les minéraux
    • Sous-programme 1.3.2 : Initiative géoscientifique ciblée 4 (IGC 4)
    • Sous-programme 1.3.3 : Géocartographie de l’énergie et des minéraux
    • Sous-programme 1.3.4 : Nouvelles sources d’énergie
    • Sous-programme 1.3.5 : Initiative du Bureau de gestion des grands projets
  • Programme 1.4 : Programmes législatifs – zones extracôtières de l’Atlantique

• Résultat stratégique 2 : Les secteurs de ressources naturelles et les consommateurs sont respectueux de l’environnement
  • Programme 2.1 : Pratiques écoénergétiques et sources d’énergie à plus faible émission de carbone
    • Sous-programme 2.1.1 : Encouragement aux systèmes d’énergies renouvelables
    • Sous-programme 2.1.2 : Aide à la prise de décisions sur l’énergie propre
    • Sous-programme 2.1.3 : Carburants de remplacement pour le transport
    • Sous-programme 2.1.4 : Efficacité énergétique
  • Programme 2.2 : Innovation technologique
    • Sous-programme 2.2.1 : Matériaux pour l’énergie
    • Sous-programme 2.2.2 : Mines vertes
    • Sous-programme 2.2.3 : Science et technologie de l’énergie propre
  • Programme 2.3 : Gestion responsable des ressources naturelles
    • Sous-programme 2.3.1 : La science des écosystèmes forestiers et son application
    • Sous-programme 2.3.2 : Programme géoscientifique des eaux souterraines
    • Sous-programme 2.3.3 : Études et évaluations environnementales
    • Sous-programme 2.3.4 : Gestion des déchets radioactifs
    • Sous-programme 2.3.5 : Observations de la Terre pour une exploitation responsable des ressources naturelles

• Résultat stratégique 3 : Les Canadiens ont l’information nécessaire pour gérer leurs terres et leurs ressources naturelles et sont protégés contre les risques associés
  • Programme 3.1 : Protection des Canadiens et des ressources naturelles
    • Sous-programme 3.1.1 : Sécurité et sûreté des explosifs
    • Sous-programme 3.1.2 : Matériaux et certification de sécurité et de sûreté
    • Sous-programme 3.1.3 : Science des perturbations des forêts et son application
    • Sous-programme 3.1.4 : Adaptation aux changements climatiques
    • Sous-programme 3.1.5 : Géorisques et sécurité publique
  • Programme 3.2 : Information sur la masse continentale
    • Sous-programme 3.2.1 : Information géographique essentielle
    • Sous-programme 3.2.2 : Limites juridiques du Canada
    • Sous-programme 3.2.3 : Soutien logistique sur le plateau continental polaire
    • Sous-programme 3.2.4 : Convention des Nations Unies sur le droit de la mer
  • Services internes

Section III: Renseignements supplémentaires

• Faits saillants des états financiers
• États financiers
• Tableaux de renseignements supplémentaires
• Dépenses fiscales et évaluations

Section IV: Coordonnées de l’organisation

Annexe : Définitions

Notes de fin de document