Couverture d'évaluation prévue au cours des cinq prochains exercices
Évaluations à venir au cours des cinq prochains exercices
Remarque : Ce tableau n’est pas une version officielle et ne sert qu’à présenter une estimation du calendrier d’évaluation prévu. Le plan quinquennal de RNCan sera définitif lorsqu’il sera approuvé par le sous-ministre concerné, après quoi ce tableau complémentaire sera mis à jour.
Programme | Dernière évaluation | Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années | Exercice financier d’approbation | Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) | Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) | Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) | Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses |
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Levés géodésiques du Canada : Le Canada à référence spatiale | L’évaluation du sous-programme Information essentielle sur la géographie (IEG), 2017-2018 | Sans objet | Sans objet | Sans objet | Sans objet | 5,822,255 | Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative, comme le confirme l’évaluation d’information essentielle sur la géographie de 2017-2018. |
Connaissances géologiques des terres côtières et extracôtières du Canada | Évaluation du Programme de géocartographie de l'énergie et des minéraux, 2012-2013 | Évaluation du Programme de géocartographie de l'énergie et des minéraux | 2018-2019 | 35,028,007 | 35,529,795 | 35,529,795 | |
Évaluation horizontale de Programme du plateau continental étendu du CanadaNote de bas de page 1 | 2018-2019 | 501,788 | |||||
Données géospatiales essentielles | L’évaluation du sous-programme Information essentielle sur la géographie (IEG), 2017-2018 | Données géospatiales essentielles / Solutions géospatiales novatricesNote de bas de page 2 | 2022-2023 | 14,046,011 | 14,046,011 | 14,046,011 | |
Traité de la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis | Évaluation du sous-programme : Les limites juridiques du Canada, 2014-2015 | Sans objet | Sans objet | Sans objet | Sans objet | 1,748,796 | Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative. |
Système d’arpentage des terres du Canada | Évaluation du sous-programme : Les limites juridiques du Canada, 2014-2015 | Système d’arpentage des terres du Canada | 2019-2020 | 9,560,082 | 9,560,082 | 9,560,082 | |
Gestion des risques liés aux ravageurs | Évaluation du sous-programme : Science des perturbations des forêts et son application, 2017-2018 | Sans objet | Sans objet | Sans objet | Sans objet | $21,754,028 | Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques, comme le confirme l’évaluation de 2017-2018 du programme Science des perturbations des forêts et son application. |
Géoscience pour la valorisation durable des ressources naturelles | Rapport d’évaluation : Initiative géoscientifique ciblée 4 (IGC-4), 2014-2015 | Initiative géoscientifique ciblée 5Note de bas de page 3 | 2019-2020 | 11,087,543 | 11,087,543 | 25,078,210 | La possibilité d’inclure d’autres éléments de ce programme dans le plan d’évaluation ministériel de 2018-2019 à 2022-2023 est étudiée. Cet élément sera mis à jour pour qu’il corresponde au plan définitif approuvé par le sous-ministre. |
Changements climatiques liés aux forêts | Évaluation du sous-programme Science des perturbations des forêts et son application, 2017-2018 | Sans objet | Sans objet | Sans objet | Sans objet | 5,928,499 | Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative, comme le confirme l’évaluation de 2017-2018 du programme Science des perturbations des forêts et son application. |
Adaptation aux changements climatiques | L’évaluation horizontale du thème Adaptation du Programme sur la qualité de l’air du Canada, 2017-18 | Adaptation aux changements climatiquesNote de bas de page 4 | 2020-2021 | 6,948,598 | 6,948,598 | 6,948,598 | |
L’évaluation horizontale du thème Adaptation du Programme sur la croissance propre et les changements climatiquesNote de bas de page 5 | 2021-2022 | ||||||
Sécurité et sûreté des explosifs | Évaluation de la Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) du Secteur des minéraux et des métaux (SMM), 2010-2011 | Évaluation horizontale de l’Initiative du guichet uniqueNote de bas de page 6 | 2018-2019 | 1,532,812 | 4,238,427 | 4,238,427 | |
Sécurité et sûreté des explosifs | 2022-2023 | 2,705,615 | |||||
Géoscience pour assurer la sécurité des Canadiens | Évaluation de la sous-activité de programme Géorisques et sécurité publique (sous-activité 3.1.5 de l’AAP) 2014-2015 | Évaluation du Service canadien d'information sur les risques | 2019-2020 | 14,126,747 | 17,550,730 | 17,630,883 | |
Initiative géoscientifique ciblée 5 | 2019-2020 | 115,495 | |||||
Adaptation aux changements climatiques | 2020-2021 | 3,308,488 | |||||
L’évaluation horizontale du thème Adaptation du Programme sur la croissance propre et les changements climatiques | 2021-2022 | ||||||
Gestion du risque de feux de végétation | Évaluation du sous-programme Science des perturbations des forêts et son application, 2017-2018 | Sans objet | Sans objet | Sans objet | Sans objet | 7,248,881 | Les activités en lien avec le programme non évalué présentent peu de risques et ont peu d’importance relative, comme le confirme l’évaluation de 2017-2018 du programme Science des perturbations des forêts et son application. |
Programme du plateau continental polaire | Évaluation du Programme du plateau continental polaire, 2012-2013 | Évaluation du Programme du plateau continental polaire | 2019-2020 | 6,924,566 | 6,924,566 | 6,924,566 | |
Politique, recherche et mobilisation en matière de technologies énergétiques propres | Rapport d’évaluation : Synthèse de l’évaluation du sous-programme Science et technologie de l’énergie propre, 2015-2016 | Évaluation horizontale de l’Iniative du Système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes (phase II)Note de bas de page 7 | 2018-2019 | 3,855,094 | 7,035,602 | 10,813,870 | La possibilité d’inclure d’autres éléments de ce programme dans le plan d’évaluation ministériel de 2018-2019 à 2022-2023 est étudiée. Cet élément sera mis à jour pour qu’il corresponde au plan définitif approuvé par le sous-ministre. |
Croissance propre dans les secteurs des ressources naturellesNote de bas de page 8 | 2019-2020 | 3,180,508 | |||||
Croissance propre dans les secteurs des ressources naturelles | Rapport d’évaluation : Synthèse de l’évaluation du sous-programme Science et technologie de l’énergie propre, 2015-2016 | Croissance propre dans les secteurs des ressources naturelles | 2019-2020 | 82,486,581 | 82,486,581 | 82,486,581 | |
Programme d’innovation énergétique | Rapport d’évaluation : Synthèse de l’évaluation du sous-programme Science et technologie de l’énergie propre | Évaluation du Programme d’innovation énergétiqueNote de bas de page 9 | 2018-19 | 52,481,682 | 107,734,826 | 107,734,826 | |
Évaluation de l’ Initiative pour le déploiement d’infrastructures pour les véhicules électriques et les carburants de remplacementNote de bas de page 10 | 2020-21 | 10,876,444 | |||||
Programme des réseaux intelligentsNote de bas de page 11 | 2021-22 | 14,036,755 | |||||
Démonstrations d’infrastructures pour véhicules électriques (DIVE)Note de bas de page 12 | 2021-2022 | 22,344,000 | |||||
L’énergie propre pour les collectivités rurales et éloignéesNote de bas de page 13 | 2022-2023 | 3,957,720 | |||||
Les bâtiments écoénergétiques (RD&D)Note de bas de page 14 | 2022-2023 | 4,038,225 | |||||
Innovation Mines vertes | Évaluation du sous-programme Innovation minière, 2017-2018 | Innovation Mines vertes | 2022-2023 | 15,632,312 | 15,632,312 | 15,632,312 | |
Solutions axées sur les fibres | Évaluation du sous-programme Innovation dans le secteur forestier, 2014-15 | L’Innovation dans le secteur forestierNote de bas de page 15 | 2018-2019 | 3,442,733 | 3,442,733 | 3,442,733 | |
Effets cumulatifs | Évaluation de la sous-activité de programme Science des écosystèmes forestiers et son application, 2013-14 | Sans objet | Sans objet | Sans objet | Sans objet | 4,015,407 | Les activités en lien avec ce programme sont associées à des programmes de recherche et de sciences à long terme. Elles présentent peu de risques et ont peu d’importance relative. |
Aménagement forestier durable | Évaluation de la sous-activité de programme Science des écosystèmes forestiers et son application, 2013-2014 | Sans objet | Sans objet | Sans objet | Sans objet | 9,408,838 | Les activités en lien avec ce programme sont associées à des programmes de recherche et de sciences à long terme. Elles présentent peu de risques et ont peu d’importance relative. |
Ressources en électricité | Rapport d’évaluation : Sous-programme d’encouragement aux systèmes d’énergies renouvelables (PENSER), 2015-2016 | Programme d’encouragement aux système d’énergies renouvelables | 2020-2021 | 108,852,705 | 149,391,455 | 159,596,124 | Ce cycle de planification n’inclut pas les contributions de 9 335 000 $ pour le nettoyage des installations de Gunnar et de Loredo, en attente d’une évaluation des risques. Le financement de 868 669 $ pour les objectifs de conservation marine, qui arrive à terme au prochain exercice, sera aussi exclu. |
Programme des réseaux intelligents | 2021-2022 | 10,869,837 | |||||
Énergies renouvelables émergentes | 2022-2023 | 24,939,778 | |||||
Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées | 2022-2023 | 4,729,135 | |||||
Efficacité énergétique | Rapport d’évaluation : Évaluation du sous-programme Efficacité énergétique de l’OEE, 2014-2015 | Évaluation du programme de l’Efficacité énergétiqueNote de bas de page 16 | 2018-2019 | 26,324,633 | 41,781,003 | 41,781,003 | |
Programmes d’infrastructures vertes : les bâtiments écoénergétiques | 2022-2023 | 15,456,370 | |||||
Politique en matière d’énergie et de changements climatiques | Rapport d’évaluation : Thème des mesures internationales du Programme de la qualité de l’air | Évaluation de la capacité en matière de politique énergétiqueNote de bas de page 17 | 2018-2019 | 4,439,349 | 4,439,349 | 4,439,349 | |
Transport faible en carbone | Evaluation Report: EcoENERGY for Alternative Fuels Program , 2015-16 | Évaluation du programme de l’Efficacité énergétique | 2018-2019 | 33,742,826 | 52,734,933 | 53,125,858 | La possibilité d’inclure d’autres éléments de ce programme dans le plan d’évaluation ministériel de 2018-2019 à 2022-2023 est étudiée. Cet élément sera mis à jour pour qu’il corresponde au plan définitif approuvé par le sous-ministre. |
Initiative pour le déploiement d’infrastructures pour les véhicules électriques et les carburants de remplacement | 2020-2021 | 18,992,107 | |||||
Solutions géospatiales novatrices | L’évaluation du sous-programme Information essentielle sur la géographie (IEG), 2017-2018 | Données géospatiales essentielles / Solutions géospatiales novatrices | 2022-2023 | 14,046,011 | 14,046,011 | 14,046,011 | |
Compétitivité du secteur forestier | Rapport d’évaluation : Accès aux marchés des produits forestiers et développement de ces marchés, 2016-17 | Projet d’audit et d’évaluation conjoint au programme de Compétitivité du secteur forestier | 2018-2019 | 95,063,251Note de bas de page 18 | 95,063,251 | 95,063,251 | |
L’Innovation dans le secteur forestier | 2019-2020 | 56,549,379 | |||||
Accès aux marchés des produits forestiers et développement de ces marchés | 2019-2020 | 20,902,662 | |||||
Énergie propre pour les collectivités rurales et éloignées | 2022-23 | 10,173,979 | |||||
Prestation d’un leadership fédéral dans le secteur des minéraux et des métaux | Sans objet | Évaluation formative de la capacité de developpement des politiques au secteur des terres et des minéreaux | 2018-2019 | 5,637,789 | 15,706,084 | 15,706,084 | |
Les mesures de transparence dans le secteur extractif (LMTSE)Note de bas de page 19 | 2019-2020 | 10,068,295 | |||||
Sûreté et sécurité énergétique, et ressources pétrolières | Sans objet | Évaluation de la capacité en matière de politique énergétique | 2018-2019 | 8,632,068 | 8,632,068 | 8,632,068 | |
Mobilisation au titre de l’énergie à l’échelle internationale | Sans objet | Évaluation de la capacité en matière de politique énergétique | 2018-2019 | 3,812,847 | 3,812,847 | 3,812,847 | |
Évaluation horizontale du programme : Croissance propre et de changements climatiques – coopération internationaleNote de bas de page 20 | 2020-2021 | 3,146,731 | |||||
Bureau des partenariats avec les Autochtones – Ouest de Ressources naturelles Canada | Sans objet | Bureau des partenariats avec les Autochtones – Ouest de Ressources naturelles Canada | 2018-2019 | 21,025,177 | 21,025,177 | 21,025,177 | |
Initiative du Bureau de gestion des grands projets | Évaluation de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets (IBGGP), 2011-2012 | Évaluation horizontale de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets (IBGGP)Note de bas de page 21 | 2018-2019 | 6,652,071 | 6,652,071 | 6,652,071 | |
Programme de stages en sciences et technologie | Évaluation sommative de l’initiative horizontale Stratégie emploi jeunesse, 2014-15 | Évaluation horizontale de l’Initiative horizontale Stratégie emploi jeunesseNote de bas de page 22 | 2019-2020 | 8,828,214 | 8,828,214 | 8,828,214 | |
Total (sans Paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers) | 744,330,269 | 828,701,655 | |||||
Paiements législatifs pour les hydrocarbures extracôtiers | 0 | 521,471,910 | Paiements législatifs sont exclus de l’évaluation | ||||
RNCanTotal | 744,330,269 | 1,350,173,564 |
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