Table des matières 2015-2016

• Mot du ministre
   
• Section I : Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation
  • Profil de l’organisation
  • Contexte organisationnel
  • Dépenses prévues
  • Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
  • Tendances relatives aux dépenses du ministère
  • Budget des dépenses par crédit voté
     
• Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique
   
  • Résultat stratégique 1 : Les secteurs canadiens des ressources naturelles sont concurrentiels à l'échelle mondiale
     
    • Programme 1.1 : Accès au marché et diversification
      • Sous-programme 1.1.1 : Accès aux marchés des minéraux et des métaux et développement de ces marchés
      • Sous-programme 1.1.2 : Accès aux marchés des produits forestiers et développement de ces marchés
      • Sous-programme 1.1.3 : Réglementation et renseignement pour le marché énergétique
         
    • Programme 1.2 : Innovation menant à de nouveaux produits et procédés
      • Sous-programme 1.2.1 : Innovation minière
      • Sous-programme 1.2.2 : Innovation dans le secteur forestier
      • Sous-programme 1.2.3 : Innovation géospatiale
         
    • Programme 1.3 : Investissement dans les secteurs des ressources naturelles
      • Sous-programme 1.3.1 : Investissement dans les minéraux
      • Sous-programme 1.3.2 : Initiative géoscientifique ciblée
      • Sous-programme 1.3.3 : Géocartographie de l'énergie et des minéraux
      • Sous-programme 1.3.4 : Nouvelles sources d'énergie
         
    • Programme 1.4 : Programmes législatifs – zones extracôtières de l’Atlantique
       
  • Résultat stratégique 2 : Les secteurs des ressources naturelles et les consommateurs sont respectueux de l’environnement
     
    • Programme 2.1 : Pratiques éconergétiques et sources d’énergie à plus faible émission de carbone
      • Sous-programme 2.1.1 : Encouragement aux systèmes d’énergies renouvelables
      • Sous-programme 2.1.2 : Aide à la prise de décisions sur l'énergie propre
      • Sous-programme 2.1.3 : Carburants de remplacement pour le transport
      • Sous-programme 2.1.4 : Efficacité énergétique
         
    • Programme 2.2 : Innovation technologique
      • Sous-programme 2.2.1 : Matériaux pour l'énergie
      • Sous-programme 2.2.2 : Mines vertes
      • Sous-programme 2.2.3 : Science et technologie de l’énergie propre
         
    • Programme 2.3 : Gestion responsable des ressources naturelles
      • Sous-programme 2.3.1 : Science des écosystèmes forestiers et son application
      • Sous-programme 2.3.2 : Programme géoscientifique des eaux souterraines
      • Sous-programme 2.3.3 : études et évaluations environnementales
      • Sous-programme 2.3.4 : Gestion des déchets radioactifs
      • Sous-programme 2.3.5 : Observation de la terre pour le développement responsable des ressources
         
  • Résultat stratégique 3 : Les Canadiens ont l’information nécessaire pour gérer leurs terres et leurs ressources naturelles et sont protégés contre les risques associés
     
    • Programme 3.1 : Protection des Canadiens et des ressources naturelles
      • Sous-programme 3.1.1 : Sécurité et sûreté des explosifs
      • Sous-programme 3.1.2 : Matériaux et certification de sécurité et de sûreté
      • Sous-programme 3.1.3 : Science des perturbations des forêts et son application
      • Sous-programme 3.1.4 : Adaptation aux changements climatiques
      • Sous-programme 3.1.5 : Géorisques et sécurité publique
         
    • Programme 3.2 : Information sur la masse continentale
      • Sous-programme 3.2.1 : Information essentielle sur la géographie
      • Sous-programme 3.2.2 : Les limites juridiques du Canada
      • Sous-programme 3.2.3 : Soutien logistique sur le plateau continental polaire
      • Sous-programme 3.2.4 : Convention des Nations Unies sur le droit de la mer
         
    • 4.1 Services internes
       
• Section III : Renseignements supplémentaires
  • État des résultats prospectif condensé
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
  • Dépenses fiscales et évaluations
     
• Section IV : Coordonnées de l’organisation
   
• Annexe : Définitions
   
• Notes de fin de document

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