Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient aucun renseignement non divulgué en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les ministères et les organismes fédéraux sont liées à des activités qui appuient le mandat du ministère ou de l'organisme et les priorités du gouvernement.

RNCan vise à améliorer la qualité de vie des Canadiens et Canadiennes en veillant à ce que nos ressources naturelles soient exploitées de façon durable, en étant une source d’emplois, de prospérité et de nouvelles perspectives, de même qu’en préservant notre environnement et respectant nos communautés et les peuples autochtones. Pour s’acquitter de ses responsabilités, RNCan compte sur divers instruments (dont l’élaboration de politiques, la réglementation, les transferts législatifs et les subventions et contributions) et sur ses principales activités (dont la recherche en sciences et technologie, les partenariats et les communications), tout en travaillant dans des bureaux et des laboratoires à l’échelle du pays, dans la région de la capitale nationale, les régions de l’Atlantique, du Québec, de l’Ontario, de l’Ouest et du Pacifique, ainsi que dans le Nord du Canada.

En 2016-2017, RNCan a dépensé 11,6 millions de dollars en dépenses de voyages, d’accueil et de conférences.  Les dépenses de voyages sont demeurées constantes comparativement avec l’exercice précédent, soit 19 %, et ont été effectuées à l’appui du programme Information sur la masse terrestre qui offre un accès libre au cadre fondamental et au système d’information géomatique du Canada, y compris le positionnement tridimensionnel exact, des images satellites à haute résolution et autres produits de télédétection, des levés officiels (frontières), des services de cartographie et d’autres applications d’analyse. De plus, il fournit du soutien logistique dans le Nord et une surveillance réglementaire d’un cadre robuste de système de propriété des terres du Canada.

La part la plus importante des dépenses relatives à l’accueil, soit 28 %, a été effectuée à l’appui du programme Accès au marché et diversification principalement attribuable au soutient du nouveau processus de co-développement de comités autochtones de consultation et de surveillance. Ce programme soutient les secteurs des ressources naturelles du Canada qui font face à deux obstacles importants à l’accès au marché et à la diversification : 1) les obstacles commerciaux et politiques; 2) le manque de connaissances sur les produits des ressources naturelles du Canada. Ce programme vise à éliminer ces obstacles et à soutenir la création et le développement de marchés des produits canadiens des ressources naturelles en mettant de l’information à la disposition des Canadiens, en appuyant les négociations sur la réduction des obstacles commerciaux et en veillant à ce que la réglementation soit à jour. Cela aide à maintenir l’accès des secteurs des ressources naturelles aux marchés actuels et à accroître leur accès à de nouveaux segments de marché.

La part la plus importante des dépenses relatives aux frais de participation aux conférences est demeurée constante comparativement avec l’exercice précédent, soit 22%, et a été effectuée à l'appui du programme Innovation technologique qui encourage les secteurs universitaire, industriel et public à effectuer des recherches, ainsi qu’à élaborer et à faire la démonstration d’options innovantes afin de faire face aux enjeux. Cet objectif est atteint par la production et la diffusion de connaissances scientifiques, ainsi que par le développement et la démonstration de nouvelles technologies.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les plans et les priorités de RNCan, voir le Rapport sur les plans et les priorités pour 2016-2017.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de RNCan sont résumées ci-dessous :

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Voyages

Fonctionnaires : Comparativement à l’exercice 2015-2016, les dépenses de voyages des fonctionnaires du ministère ont diminué de 35 milliers de dollars en 2016 2017.

Non-fonctionnaires : Comparativement à l’exercice 2015-2016, les dépenses de voyages des non-fonctionnaires du ministère ont augmenté de 38 milliers de dollars en 2016-2017.

Total : Comparativement à l’exercice 2015-2016, les dépenses totales de voyages du ministère sont demeurées relativement stables en 2016-2017 avec une augmentation nette de 3 milliers de dollars pour les fonctionnaires et les non-fonctionnaires. Des dépenses supplémentaires de voyages pour les fonctionnaires et non-fonctionnaires ont été encourues en 2016-2017 afin d’appuyer l’engagement du Ministre visant à renforcer la participation et la collaboration, notamment avec les collectivités autochtones, sur de grands projets de ressources ainsi que sur des options visant la modernisation de l’Office national de l’énergie. Cette augmentation a été compensée par une réduction générale d’autres voyages des fonctionnaires et non-fonctionnaires du ministère.

Accueil

Comparativement à l’exercice 2015-2016, les dépenses d’accueil du ministère sont demeurées relativement stables en 2016-2017 avec une diminution nette de 7 milliers de dollars. Des dépenses additionnelles d’accueil ont été encourues en 2016-2017 afin d’appuyer l’engagement du Ministre visant à renforcer la participation et la collaboration, notamment avec les collectivités autochtones, sur de grands projets de ressources dans l’Ouest du Canada afin de soutenir le nouveau processus de co-développement de comités autochtones de consultation et de surveillance. Cette augmentation a été compensée par une réduction générale du nombre d’évènements tenus par le ministère.

Frais de conférences

Comparativement à l’exercice 2015-2016, les dépenses de frais de conférences du ministère ont diminué de 30 milliers de dollars en 2016-2017 principalement en raison d’une réduction de la participation à des conférences.

Ministre et le personnel du ministre

Comparativement avec l’exercice 2015-2016, les dépenses de voyages internationaux du ministre et de son personnel ont augmenté de 108 milliers de dollars en 2016-2017, principalement attribuable à une augmentation du nombre de voyages internationaux entrepris par le ministre et son personnel dans le but d’augmenter l’engagement afin d’appuyer les activités reliées au mandat de base. De plus, l’exercice 2015-2016 comprenait moins de voyages en raison de l'élection fédérale tenue en novembre 2015.