Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources Naturelles Canada (RNCan) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2016. Le rapport fournit aussi des explications sur les écarts importants par rapport à l’exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient aucun renseignement non divulgué en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les ministères et les organismes fédéraux sont liées à des activités à l'appui du mandat du ministère ou de l'organisme et des priorités du gouvernement.

La vision de RNCan consiste à améliorer la qualité de vie des Canadiens en créant un avantage durable en matière de ressources – maintenant et pour l'avenir. Le Ministère met en œuvre cette vision en travaillant à appuyer la compétitivité des secteurs des ressources naturelles en augmentant leurs contributions à l’économie canadienne. RNCan soutient le développement durable des ressources canadiennes de façon à faire avancer le Canada en tant que chef de file de l’environnement et utilise ses connaissances et son expertise du territoire canadien afin de mettre l’accent sur la sûreté et la sécurité des citoyens.

En 2015-2016, RNCan a dépensé 11,6 millions de dollars en dépenses de voyages, d’accueil et de conférences.  La part la plus importante des dépenses de voyages (18 %) a été effectuée à l’appui du programme « Protection des Canadiens et des ressources naturelles », qui soutient les ministères, les collectivités et le secteur privé dans la gestion des risques pour la santé humaine et la santé des ressources naturelles et l’infrastructure. Cela est fait en fournissant la réglementation et les connaissances nécessaires tout en s’acquittant des responsabilités prévues par la loi.

La part la plus importante des dépenses relatives à l’accueil (22 %) a été effectuée à l’appui du programme « Accès au marché et diversification »  qui soutient les secteurs des ressources naturelles du Canada qui font face à deux obstacles importants à l’accès au marché et à la diversification : 1) les obstacles commerciaux et politiques; 2) le manque de connaissances sur les produits des ressources naturelles du Canada. Ce programme vise à éliminer ces obstacles et à soutenir la création et le développement de marchés des produits canadiens des ressources naturelles en mettant de l’information à la disposition des Canadiens, en appuyant les négociations sur la réduction des obstacles commerciaux et en veillant à ce que la réglementation soit à jour. Cela aide à maintenir l’accès des secteurs des ressources naturelles aux marchés actuels et à accroître leur accès à de nouveaux segments de marché.

La part la plus importante des dépenses relatives aux frais de participation aux conférences (25%) a été effectuée à l'appui du programme « Innovation technologique», qui encourage les secteurs universitaire, industriel et public à effectuer des recherches ainsi qu’à élaborer et à faire la démonstration d’options innovantes afin de faire face aux enjeux environnementaux. Cela est fait par la production et la diffusion de connaissances scientifiques ainsi que par le développement et la démonstration de nouvelles technologies.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les plans et les priorités de RNCan, voir le Rapport sur les plans et les priorités - 2015-2016.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de RNCan sont résumées ci-dessous :

Dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources naturelles Canada (en milliers de dollars)
Catégorie de dépenses	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2016	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2015	Écart
Voyages : fonctionnaires	9 820	10 224	-404
Voyages : non-fonctionnaires	1 174	1 643	-469
Total – Voyages	10 994	11 867	-873
Accueil	154	137	17
Frais de participation à des conférences	499	455	44
Total	11 647	12 459	-812
Voyages internationaux du ministre et de son personnel (également inclus dans les voyages des non-fonctionnaires)	67	82	-15

Écarts significatifs par rapport à l’exercice précédent.

Voyages: 

Fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les dépenses de voyages des fonctionnaires du ministère ont diminué de 404 milliers de dollars en 2015-2016.

Non-fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les dépenses de voyages des non-fonctionnaires du ministère ont diminué de 469 milliers de dollars en 2015-2016.

La diminution combinée de 873 milliers de dollars pour les voyages des fonctionnaires et des non-fonctionnaires est principalement attribuable à l'achèvement des activités, tel que décrit ci-dessous:

• Le Groupe de travail sur l'énergie, la sécurité, la prospérité et la durabilité, mettant l'accent sur la coordination des politiques, la sensibilisation et la communication stratégique pour l'ensemble du gouvernement, a pris fin le 31 mars 2015 et n'a pas été renouvelé.  Par conséquent, il n'y a pas eu de frais de voyage pour l'exercice 2015-2016; et
• Les activités mandatées pour le groupe chargé de la restructuration d'Énergie atomique du Canada limitée ont pris fin au début de juin 2015 avec la restructuration d'Énergie atomique du Canada limitée pour laquelle le transfert a eu lieu en septembre 2015. Par conséquent, les exigences de voyage pour la restructuration d’Énergie atomique du Canada limitée ont été réduites par rapport à l’exercice 2014-2015.

Accueil: En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les dépenses d’accueil du ministère ont augmenté de 17 milliers de dollars en 2015-2016 :

• Les frais d’accueil sont restés relativement stables.

Conférences: En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les dépenses de conférences du ministère ont augmenté de 44 milliers de dollars en 2015-2016 principalement pour la raison suivante :

• Une plus grande participation à des conférences telles que la participation de RNCan à l'Innovation Expo GLOBE 2016 qui est conçu pour mettre en valeur le leadership du Canada en matière d’innovation propre à un vaste auditoire national et international.

Ministre et son personnel : En comparaison avec l’exercice 2014-2015, les dépenses de voyages internationaux des ministres et de leur personnel ont diminué de 15 milliers de dollars en 2015-2016,  principalement pour la raison suivante :

Une réduction du nombre de voyages internationaux entrepris par les ministres et leur personnel pour la période de juin à novembre en raison de l'élection fédérale.