Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources Naturelles Canada (RNCan) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2014. Le rapport fournit aussi des explications sur l’écart par rapport à l’exercice financier précédent dans chacun de ces domaines.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements non divulgués en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les ministères et les organismes fédéraux sont liées à des activités à l'appui du mandat du ministère ou de l'organisme et des priorités gouvernementales.

La vision de Ressources naturelles Canada (RNCan) consiste à améliorer la qualité de vie des Canadiens en créant un avantage durable en matière de ressources. Le Ministère met en oeuvre cette vision en travaillant à : appuyer la compétitivité des secteurs des ressources naturelles en augmentant leurs contributions à l’économie canadienne; en soutenant le développement durable des ressources canadiennes de façon à faire avancer le Canada en tant que chef de file de l’environnement; et en utilisant ses connaissances et son expertise du territoire canadien afin de mettre l’accent sur la sûreté et la sécurité des citoyens.

Pour appuyer et élaborer ses programmes, RNCan effectue des dépenses de voyages, d’accueil et de conférence. En 2013-2014, RNCan a dépensé environ 11,8 millions de dollars en dépenses de voyages, d’accueil et de conférences.

La part la plus importante des dépenses de voyages (17 %) a été effectuée à l’appui de l’activité de programme « Protection des Canadiens et des ressources naturelles », qui soutient les ministères, les collectivités et le secteur privé dans la gestion des risques pour la santé humaine et la santé des ressources naturelles et l’infrastructure. Cela est fait en fournissant la réglementation et les connaissances voulues, en s’acquittant des responsabilités prévues par la loi et en assurant la capacité à gérer ces risques.

La part la plus importante des frais relatifs à l’accueil (24 %) a été effectuée à l’appui de l’activité de programme « Accès aux marchés et diversification», qui vise à éliminer deux types d’obstacles : 1) les obstacles commerciaux et les obstacles relevant des politiques publiques; 2) le manque de notoriété des produits des ressources naturelles du Canada, en mettant de l’information à la disposition des Canadiens, en appuyant les négociations sur la réduction des obstacles commerciaux et en veillant à ce que la réglementation soit à jour. Cela aide à maintenir l’accès des secteurs des ressources naturelles aux marchés actuels et à accroître leur accès à de nouveaux segments de marché

La part la plus importante des frais de participation aux conférences (37 %) a été effectuée à l’appui de l’activité de programme « Innovation technologique », qui appuie le milieu universitaire, l’industrie et le public dans la recherche, l’élaboration et la démonstration de solutions novatrices aux défis environnementaux à relever dans les secteurs des ressources naturelles.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les plans et les priorités de RNCan, voir le Rapport sur les plans et les priorités - 2013-2014.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources Naturelles Canada sont résumées ci-dessous :

Dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférence de Ressources naturelles Canada (en milliers de dollars)

Catégorie de dépenses	Dépenses pour l’exercice prenant fin le 31 mars 2014 (en milliers de dollars)	Dépenses pour l’exercice précédent prenant fin le 31 mars 2013 (en milliers de dollars)	Écart (en milliers de dollars)
Voyages : fonctionnaires	10 227 $	12 278 $	-2 051 $
Voyages : non-fonctionnaires	1 088 $	1 298 $	-210 $
Total – Voyages	11 315 $	13 576 $	-2 261 $
Accueil	129 $	166 $	-37 $
Frais de participation aux conférences	342 $	388 $	-46 $
Total	11 786 $	14 130 $	-2 344 $
Voyages internationaux du ministre et de son personnel (également inclus dans les déplacements des non-fonctionnaires)	144 $	75 $	69 $

Écarts significatifs par rapport à l’exercice précédent.

VOYAGES 

Fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2012-2013, les dépenses engagées par le ministère pour les voyages des fonctionnaires ont diminué de 2,051 M$ en 2013-2014, principalement pour les raisons suivantes :

• La réduction du financement de programmes et les efforts soutenus déployés par la gestion pour donner un degré de priorité élevé aux demandes de déplacement et les examiner minutieusement afin d’assurer la meilleure utilisation des deniers publics ont permis de réduire le nombre de participants et de chercher d’autres façons de se réunir avec les acteurs et collègues, telles que par télé/vidéoconférence. En outre, les programmes Géocartographie de l’énergie et des minéraux (GEM) et Adaptation aux changements climatiques sont passés du stade de la collecte de données au stade d’analyse et de production de rapports, ce qui a donné lieu à une grande diminution des déplacements aux fins de travaux sur le terrain.

Non-fonctionnaires : En comparaison avec l’exercice 2012-2013, les dépenses engagées par le ministère pour les voyages des non‑fonctionnaires ont diminué de 210 000 $ en 2013-2014, principalement pour les raisons suivantes :

• La diminution continue des déplacements due aux efforts de la gestion visant à donner un degré de priorité élevé aux demandes de déplacements et à les examiner minutieusement. De plus, en 2012-2013, comme cela a été mentionné plus tôt, le programme GEM est passé du stade de la collecte de données au stade d’analyse et de production de rapports.
• Les dépenses de voyages pour les non‑fonctionnaires sont payés par RNCan quand les programmes sont réalisés en collaboration avec divers acteurs et partenaires du milieu universitaire. RNCan appuie les intervenants dans leurs activités sur le terrain et aux fins de présentation des résultats scientifiques et techniques à divers ateliers et réunions nationaux et internationaux d’importance.

Frais d’accueil et de conférences : En comparaison avec l’exercice 2012-2013, les dépenses engagées par le ministère en frais d’accueil et de conférences ont connu une baisse nette de 83 000 $ en 2013-2014, principalement pour les raisons suivantes :

• RNCan continue d’absorber les conséquences liées aux mesures d’économie du budget de 2012 alors que l’accent est maintenu sur la réduction des dépenses discrétionnaires et sur l’optimisation des ressources. Les frais d’accueil et de conférences ont encore diminué par rapport aux années précédentes.

Ministre et son personnel : En comparaison avec l’exercice 2012-2013, les dépenses de voyages internationaux du ministre et de son personnel ont augmenté de 69 000 $ en 2013-2014, principalement pour la raison suivante :

• Le ministre et son personnel ont participé à davantage de réunions avec des acteurs externes sur la scène internationale (y compris aux États-Unis).