Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences

Comme l’exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources Naturelles Canada (RNCan) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2012. Le rapport fournit aussi des explications sur l’écart par rapport à l’exercice financier précédent dans chacun de ces domaines.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements non divulgués en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par RNCan appuient le mandat ministériel et les priorités gouvernementales.

La vision de RNCan est d’améliorer la qualité de vie des Canadiennes et des Canadiens en créant pour eux un avantage durable dans le secteur des ressources. Le Ministère cherche à respecter cette vision en veillant à ce que les secteurs des ressources naturelles du Canada soient concurrentiels sur les marchés internationaux; à ce que les secteurs des ressources naturelles et les consommateurs soient responsables sur le plan environnemental; et à ce que la population canadienne dispose des informations nécessaires pour gérer ses terres et ses ressources naturelles et soit protégée contre les risques connexes.

Le Ministère est un chef de file reconnu des sciences et de la technologie dans les domaines de l’énergie, des forêts et des minéraux et des métaux. Il utilise son expertise dans le domaine des sciences de la Terre pour constituer et tenir à jour une base de connaissances sur la masse terrestre du Canada. Il élabore des politiques, des programmes et des règlements qui aident à créer un avantage durable dans le secteur des ressources, en appuyant les secteurs solides et concurrentiels des ressources naturelles qui sont responsables sur le plan environnemental et social. RNCan a recours aux partenariats et à la collaboration internationale pour réaliser des progrès à l’égard de questions relatives aux ressources naturelles qui sont importantes pour les Canadiens. À plus grande échelle, le Ministère joue un rôle primordial dans l’avenir du Canada, en contribuant à la création d’emplois bien rémunérés, à l’investissement dans les entreprises et à la croissance économique en général.

Pour appuyer et élaborer ses programmes, RNCan effectue des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences. En 2011-2012, RNCan a dépensé environ 17 millions principalement à l’appui de deux activités de programme.

Une grande part de ces dépenses (33 % des dépenses de voyages, 27 % d’accueil et 34 % de conférences) a été effectuée à l’appui de l’activité de programme « Possibilités économiques pour les ressources naturelles », qui favorise la compétitivité des ressources naturelles du Canada à l’échelle nationale et internationale en réduisant les obstacles au marché et aux politiques, en faisant la promotion des produits canadiens à l’étranger, en augmentant la productivité et en encourageant l’investissement dans nos ressources naturelles.

Une autre part importante des dépenses (19 % des dépenses de voyages, 37 % d’accueil et 30 % de conférences) appuie également l’activité de programme « Énergie propre », qui consiste à élaborer et à mettre en œuvre des politiques, des programmes, des lois et des règlements en matière de sciences et de technologies de l’énergie pour réduire les émissions atmosphériques et atténuer d’autres répercussions sur l’environnement en lien avec la production et la consommation d’énergie.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les plans et les priorités de RNCan, voir le Rapport sur les plans et les priorités de 2011-2012.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources Naturelles Canada sont résumées ci-dessous :

Le tableau ci-bas indique les dépenses en voyages, accueil et frais de participation aux conférences pour les années fiscales 2012 et 2011. De plus, l’écart entre les deux années est aussi présenté.

(*) Comprend les voyages internationaux dans le cadre d’un programme d’un ministère.

Écarts importants comparativement à l’exercice financier précédent.

VOYAGES :

1. Fonctionnaires : Comparativement à celles de l’exercice financier 2010‑2011, les dépenses ministérielles engagées par les fonctionnaires relativement aux voyages en 2011-2012 ont diminué de 2,369 millions de dollars. Cette baisse est principalement attribuable aux facteurs suivants :
   • RNCan a réduit ses dépenses de voyage à la suite des mesures de restriction des coûts du Budget 2010. Les mesures prises par la direction, qui visaient à prioriser les voyages lorsque nécessaire et à utiliser des moyens comme les téléconférences et les vidéoconférences le cas échéant ont entraîné une diminution des dépenses. De plus, l’année 2010‑2011 était la dernière du « Plan d’action économique du Budget 2009 », au cours de laquelle RNCan a déménagé ses installations de laboratoires d’Ottawa à Hamilton. De plus, un projet conjoint entre CANMETMines et l’Agence canadienne de développement international, qui nécessitait des voyages à l’étranger, se terminant en 2010‑2011, a entraîné une diminution des voyages internationaux par les fonctionnaires.
     
2. Non-fonctionnaires : Comparativement à celles de l’exercice financier 2010‑2011, les dépenses ministérielles engagées par les non-fonctionnaires relativement aux voyages en 2011-2012 ont augmenté de 119 000 $. Cette hausse est principalement attribuable aux facteurs suivants :
   • RNCan a engagé des frais de voyage en collaboration avec le Conseil national des recherches du Canada en 2011‑2012. RNCan a convenu de couvrir les frais de voyage nationaux qui étaient requis pour les experts agissant à titre de bénévoles à des réunions techniques pour deux projets distincts : « Mise à jour des exigences en matière d’efficacité énergétique pour les maisons et les petites entreprises » et « Code national de l’énergie pour les bâtiments (CNEB) », car RNCan a un intérêt stratégique dans ces deux projets.
     
3. Voyages internationaux du Ministre et personnel du ministre : Comparativement à celles de l’exercice financier 2010‑2011, les dépenses ministérielles engagées par le ministre et son personnel relativement aux voyages en 2011-2012 se sont accrues de 104 000 $. Cette hausse est attribuable aux facteurs suivants :
   • Un changement dans la politique du Secrétariat du Conseil du Trésor à l’intention des cabinets des ministres a entraîné un changement dans la consignation des activités de voyages internationaux pour le ministre et son personnel. Les coûts des voyages à l’étranger engagés à des fins d’opérations et d’activités ministérielles ont été imputés aux dépenses de programme, à compter de 2011‑2012, plutôt que d’être imputés au budget du Cabinet du ministre et consignés à la rubrique Voyages – non‑fonctionnaires.

FRAIS D’ACCUEIL ET DE PARTICIPATION AUX CONFÉRENCES : Comparativement à celles de l’exercice financier 2010‑2011, les dépenses ministérielles relatives à l’accueil et aux conférences en 2011‑2012 ont diminué de 518 000 $. Cette baisse est principalement attribuable aux facteurs suivants :

• RNCan a réduit ses dépenses relatives à l’accueil et aux conférences à la suite des mesures de restriction des coûts du Budget 2010. L’accent a été mis sur l’optimisation des ressources en ce qui a trait au nombre de participants des conférences et aux frais d’accueil associés.