Programme pilote pour des quartiers plus verts (PPQV)

Introduction

Plus des deux tiers des bâtiments qui existeront au Canada en 2050 ont déjà été construits aujourd’hui, et bon nombre d’entre eux doivent être rénovés pour les rendre plus durables. Le gouvernement du Canada investit 35,5 millions de dollars sur cinq ans à compter de 2022-2023, afin que Ressources naturelles Canada (RNCan) mette en œuvre le Programme pilote pour des quartiers plus verts (PPQV). L’objectif du PPQV est de valider les avantages et les analyses de rentabilité des rénovations majeures groupées dans jusqu’à six quartiers résidentiels au Canada.

Le PPQV cible les groupes de bâtiments résidentiels de faible hauteur et vise à mettre à l’essai le modèle Energiesprong (seulement disponible en anglais) de regroupement de rénovations au sein du marché canadien. Ce modèle, mis au point aux Pays-Bas et adopté par le Royaume-Uni, la France, l’Allemagne et les États-Unis, accélère le rythme et l’ampleur des rénovations en regroupant des logements ayant des formes de bâtiments similaires dans l’ensemble d’un quartier afin de créer une demande massive pour des rénovations écoénergétiques majeures. Cette ampleur de projet et la similitude des formes de bâtiments peuvent permettre de tirer parti des nouvelles approches de rénovation, comme l’utilisation de panneaux extérieurs préfabriqués, pour réduire le temps de travail sur place et les coûts globaux du projet. Ces nouvelles approches permettent de réduire en même temps l’intensité de la consommation d’énergie et les émissions de chaque bâtiment rénové. Ce soutien à la rénovation des maisons à l’échelle de la collectivité cadre avec la recommandation du Groupe consultatif pour la carboneutralité de rechercher des occasions de décarboniser plusieurs bâtiments à la fois.

Parallèlement au lancement de ce programme, RNCan a lancé l’initiative d’accélérateurs de rénovations majeures (IARM). L’IARM est un programme complémentaire qui appuiera les accélérateurs de rénovations qui visent à fournir des services aux propriétaires de grands bâtiments, y compris les bâtiments commerciaux, institutionnels et les immeubles résidentiels de moyenne et de grande hauteur. Les promoteurs qui sont intéressés à promouvoir la mise en œuvre de rénovations majeures de ces types de bâtiments sont invités à consulter le site Web de l’IARM.

À propos du PPQV

Dans le cadre du PPQV, le modèle Energiesprong sera mis à l’essai au Canada au moyen d’initiatives qui permettront de réaliser les activités suivantes :

• Valider la faisabilité technique et économique de l’approche de rénovation écoénergétique majeure groupée du modèle Energiesprong.
• Soutenir les équipes régionales de développement du marché (EDM) dans leur travail visant à accélérer la demande du marché pour des rénovations écoénergétiques majeures groupées.
• Soutenir les projets de démonstration des rénovations écoénergétiques majeures dans les immeubles de logements communautaires dans jusqu’à six collectivités (100 à 150 unités d’habitation par site de démonstration).
• Financer des activités essentielles de sciences et technologie (S et T) afin de surmonter les défis liés à la mise en œuvre de nouvelles solutions de rénovation, et de soutenir la mobilisation des intervenants et l’échange de pratiques exemplaires avec ces derniers.

Ces activités seront accomplies au moyen de deux différents appels de propositions. Des processus d’admission propres à chaque appel de propositions auront lieu, en fonction de l’échéancier ci-dessous. Des directives distinctes et détaillées seront fournies pour chaque appel de propositions à la date d’ouverture.

Appels de propositions et échéancier

Appel de propositions à l’appui des équipes de développement du marché (EDM) : jusqu’à 3 millions de dollars pour soutenir les EDM dans leur travail visant à développer à grande échelle le marché résidentiel régional des rénovations écoénergétiques majeures groupées.
Fermé aux candidatures
Sélection des projets et communication des résultats : printemps et été 2023

Le succès du modèle Energiesprong repose sur la présence des EDM. Les EDM sont des organisations tierces qui réunissent et coordonnent les acteurs tant du côté de l’offre que de la demande afin de négocier des projets de rénovations écoénergétiques majeures groupées à l’échelle pilote ou à grande échelle, de trouver des solutions aux lacunes et aux obstacles régionaux et de favoriser la transformation du marché dans leur région. D’autres termes employés dans l’industrie pour désigner les EDM et des concepts similaires comprennent, notamment « coordonnateurs de rénovations », « accélérateurs de rénovations » ou « facilitateurs de transaction de rénovations ».

Ce premier appel de propositions dans le cadre du PPQV, appelé appel PPQV-EDM, soutiendra jusqu’à six EDM dans l’élaboration de feuilles de route régionales visant à permettre la mise en œuvre de rénovations écoénergétiques majeures groupées au sein du marché canadien et à promouvoir le développement de projets de rénovations écoénergétiques majeures inspirées du modèle Energiesprong dans des collectivités partout au pays.

L’appel PPQV-EDM appuiera une série de projets qui présentent une distribution régionale. Il a pour objectif de financer au moins un projet dirigé par des Autochtones ou auquel un organisme ou une collectivité autochtone participe à titre de partenaire clé.

Appel de propositions pour les projets de démonstration : Soutenir les démonstrations du modèle Energiesprong.
Lancement prévu plus tard en 2023.
DE PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS SERONT FOURNIS PROCHAINEMENT!

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