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Table des matières 2016-2017

RRM 2016-2017

2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels

Rapport sur les frais d’utilisation et les redevances réglementaires

Rapport relativement à la Loi sur les frais d’utilisation Renseignements généraux et financiers p

Technologies du développement durable Canada (TDDC) pour le Fonds de biocarburants ProGenMC

Dans le Rapport sur les plans et les priorités de 2015-2016 de RNCan, un tableau portant sur le financement pluriannu

Fonds municipal vert (législatif)

Information générale Résultat stratégique

Réponses aux comités parlementaires et aux vérifications externes

Vérifications internes achevées en 2015–2016 Titre

Initiatives horizontales

Renseignements généraux

Technologies du développement durable Canada (TDDC) – Fonds de technologies du DDMC

Renseignements généraux Nom du pr

Paiements au Compte néo-écossais des recettes extracôtières

Renseignements généraux

Règlement portant sur les paiements rectificatifs à l’égard de parts de la Couronne - Nouvelle-Écosse

Renseignements généraux