Rechercher Ressources naturelles Canada

Divulgation d’information concernant les constatations d’actes répréhensibles

Ressources naturelles Canada est déterminé à accroître l'intégrité de la fonction publique fédérale en favorisant un

Permis, licences, certificats et règlements concernant les pièces pyrotechniques

Permis, licences, certificats et règlements concernant les explosifs

Si vous participez à la fabrication, à l’acquisition, à la vente, au stockage, à l&

Permis, licences, certificats et règlements pour les munitions et les poudres propulsives

Êtes-vous concerné par la fabrication, l’acquisition, la vente, le stockage, l’importation,

Acquisition, vente et stockage d’explosifs industriels

Base de référence du fardeau administratif : Mise à jour 2024

Dans son

Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée

Les normes de service fixent publiquement le niveau de rendement auquel les citoyens sont en droit de s’attendre de l

Ressources Naturelles Canada État des résultats prospectif consolidé (non audité) Pour l’exercice se terminé le 31 mars 2015 et 2016

Ressources Naturelles Canada

Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur

Programme 1.1 : Accès au marché et diversification Sous-programme 1.1.1 : Accès au marché des minéraux et

Fonds municipal vert

Nom du bénéficiaire