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Programme de développement des capacités en arpentage

Un système d’arpentage solide et fiable est l’un des principaux piliers d’un système de gestion efficace des terres. Les communautés autochtones peuvent ressentir le besoin d’améliorer leurs connaissances et leurs compétences existantes dans le cadre de certaines activités liées à la gestion des terres, à mesure qu’elles récupèrent leur droit inhérent à gouverner leurs terres et leurs ressources en vertu de l’Accord-cadre relatif à la gestion des terres de premières nations.

Afin de soutenir les mesures de réconciliation adoptées par la Direction de l’arpenteur général (DAG), un Programme de développement des capacités en arpentage a été mis en place. Il compte trois objectifs principaux et des éléments associés.

Objectifs

Favoriser la collaboration, l’établissement de relations et le partage de connaissances entre une communauté, la DAG et les arpenteurs locaux.

Offrir des possibilités de formation qui correspondent aux besoins individuels d’une communauté, en choisissant le parcours d’apprentissage, la méthode, le calendrier et les objectifs généraux.

Améliorer les connaissances sur la façon dont le Système d’arpentage des terres du Canada (SATC) peut être utilisé pour mieux soutenir les activités de gestion des terres.


Détails des objectifs

  1. Les séances de partage de connaissances sont au cœur de ce programme. Ces séances encouragent les discussions sur l’utilisation et l’occupation traditionnelles des terres et la manière dont les arpentages existants ou futurs peuvent les toucher, les différentes manières de définir les limites (traditionnelles et actuelles), les considérations liées aux arpentages futurs etc.

    Parmi les autres activités, il peut y avoir ce qui suit :

    • Discuter du rôle d’arpenteur des terres du Canada, y compris les exigences en matière d’éducation et d’accréditation et les possibilités de carrière potentielles.
    • Explorer les différents aspects de l’arpentage en démontrant les principes fondamentaux de levés officiels et les techniques et méthodologies d’arpentage pratiques utilisées par les arpenteurs-géomètres.
    • Déterminer les domaines potentiels dans lesquels les activités liées à l’arpentage peuvent nécessiter une collaboration entre différents départements d’une communauté.
    • Examiner le processus d’arpentage, y compris les différents rôles, responsabilités et parties potentiellement concernées.
  2. Les besoins individuels de formation d’une communauté seront établis de manière à permettre ce qui suit :
    • la possibilité d’adapter les thèmes de formation pour répondre aux besoins et aux intérêts d’une communauté;
    • un degré de souplesse en ce qui concerne la formation au sein de la communauté et son calendrier;
    • la possibilité pour une communauté de désigner les différents participants à la séance.
  3. Une communauté peut établir des aspects individuels ou généraux du SATC pour lesquels il serait utile d’acquérir une expérience supplémentaire, comme :
    • la recherche et l’interprétation de documents relatifs aux terres et plans d’arpentage;
    • l’examen de l’interdépendance entre le système d’arpentage et les systèmes d’enregistrement des terres;
    • l’identification des plans d’arpentage et des descriptions foncières qui peuvent être utilisés à l’appui d’une transaction à inscrire au registre foncier.

Durée

La durée du programme peut varier selon les communautés participantes. Au fur et à mesure que les discussions des séances de partage des connaissances évoluent, une communauté peut déterminer des domaines clés sur lesquels elle souhaite que le programme se concentre. L’expert en la matière de ces domaines clés aidera à déterminer le nombre total et la durée des séances à organiser. En règle générale, la durée d’une séance va d’un jour à trois jours.

Participants potentiels de la communauté

L’arpentage et la géomatique sont des domaines en plein essor qui peuvent offrir des perspectives de carrière intéressantes aux jeunes et aux membres de la communauté susceptibles d’être intéressés. Une communauté sélectionnera les participants à chaque séance. Comme le thème de chaque séance change, la communauté peut choisir d’inviter des participants différents.

Au cours du programme, les participants potentiels peuvent être les suivants :        

  • Personnel du service foncier
    • Gestionnaire des terres
    • Personnel administratif
    • Techniciens en SIG
  • Membres du comité responsable du code foncier
  • Employés d’un secteur de l’habitation
  • Employés du développement économique
  • Employés des travaux publics
  • Chef et conseillés
  • Étudiants désireux de s’initier à l’arpentage et d’acquérir des compétences de base sur le terrain
  • Tout membre souhaitant s’informer au sujet de l’arpentage

Il est possible de participer au Programme de développement des capacités en arpentage dans toutes les régions du Canada. Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir davantage d’information sur le programme ou le processus de demande, veuillez écrire à : surveycapacity-capacitesarpentage@nrcan-rncan.gc.ca.

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