Programme pilote pour des quartiers plus verts

En se concentrant sur les groupes de bâtiments résidentiels de faible hauteur, le Programme pilote pour des quartiers plus verts (PPQV) vise à mettre à l’essai le modèle de rénovations écoénergétiques majeures groupées Energiesprong (anglais seulement) au sein du marché canadien. Ce modèle, mis au point aux Pays-Bas et adopté par le Royaume-Uni, la France, l’Allemagne et les États-Unis, accélère le rythme et l’ampleur des rénovations en regroupant des logements ayant des formes de bâtiments similaires dans l’ensemble d’un quartier afin de créer une demande massive pour des rénovations écoénergétiques majeures. Cette ampleur de projet et la similitude des formes de bâtiments peuvent permettre de tirer parti des nouvelles approches de rénovation, comme l’utilisation de panneaux extérieurs préfabriqués, pour réduire le temps de travail sur le chantier et les coûts globaux du projet. Ces nouvelles approches permettent de réduire en même temps l’intensité de la consommation d’énergie et les émissions de GES de chaque bâtiment rénové. Ce soutien à la rénovation des logements au niveau communautaire cadre avec la recommandation du Groupe consultatif pour la carboneutralité de rechercher des occasions de décarboniser plusieurs bâtiments à la fois.

Échéancier du Programme

Le Programme pilote pour des quartiers plus verts investit 35,5 millions de dollars sur cinq ans. Les bénéficiaires rendent périodiquement compte des activités de leur projet pendant la mise en œuvre et rendent compte des résultats pendant 5 ans après l'achèvement. RNCan utilise ces informations pour rendre compte aux Canadiens de l'utilisation des fonds publics ainsi que pour analyser le marché et tirer les leçons des programmes afin d'éclairer l'élaboration de futurs programmes et politiques.

Aperçu du programme

Plus de deux tiers des bâtiments qui existeront au Canada en 2050 ont déjà été construits aujourd’hui, et nombre d’entre eux doivent être rénovés pour les rendre plus durables. Le gouvernement du Canada investit 35,5 millions de dollars sur cinq ans, à partir de 2022-23, pour que Ressources naturelles Canada (RNCan) mette en œuvre un Programme pilote pour des quartiers plus verts (PPQV) qui vise à valider les avantages et les analyses de rentabilisation d’approches de rénovations écoénergétiques majeures groupées dans jusqu’à six quartiers résidentiels au Canada.

Le PPQV mettra à l’essai le modèle Energiesprong au Canada par le biais d’initiatives visant à :

• Valider la faisabilité technique et économique de l’approche de rénovation écoénergétique majeure groupée du modèle Energiesprong.
• Soutenir les équipes régionales de développement du marché (EDM) dans leur travail visant à accélérer la demande du marché pour des rénovations écoénergétiques majeures groupées.
• Soutenir les projets de démonstration des rénovations écoénergétiques majeures dans les bâtiments de logements communautaires dans jusqu’à six collectivités (100 unités d’habitation ou plus par site de démonstration).
• Financer des activités essentielles de sciences et technologie afin de surmonter les défis liés à la mise en œuvre de nouvelles solutions de rénovation, et de soutenir la mobilisation des intervenants et l’échange de pratiques exemplaires avec ces derniers.

Le PPQV devrait permettre d’atteindre les résultats suivants :

• Augmentation de la mise en œuvre de rénovations écoénergétiques majeures groupées dans le secteur résidentiel grâce à leur réplication;
• Réduction des coûts globaux, du temps de construction, de l’intensité de la consommation d’énergie et des émissions de GES découlant des rénovations écoénergétiques majeures groupées;
• Amélioration du confort, de l’efficacité énergétique et des résultats environnementaux pour les foyers canadiens;

Le succès du modèle Energiesprong repose sur la présence des EDM. Les EDM sont des organisations tierces qui réunissent et coordonnent les acteurs tant du côté de l’offre que de la demande afin de négocier des projets de rénovations écoénergétiques majeures groupées à l’échelle pilote ou à grande échelle, de trouver des solutions aux lacunes et aux obstacles régionaux et de favoriser la transformation du marché dans leur région. D’autres termes employés dans l’industrie pour désigner les EDM et des concepts similaires comprennent, notamment « coordinateurs de rénovations », « accélérateurs de rénovations » ou « facilitateurs de transactions de rénovations ».

Le PPQV s’appuie sur les innovations fondamentales mises en place par CanmetÉNERGIE dans le cadre du concept de Rénovation extérieure énergétique avec des éléments préfabriqués (REEEP) ainsi que de la mise en œuvre réussie de projets de rénovation écoénergétique majeure inspirés du modèle Energiesprong et financés dans le cadre du Programme des infrastructures vertes – bâtiments écoénergétiques (BEE) de RNCan. Le Programme de BEE a fourni un financement de 547 500 $ à Logement communautaire d’Ottawa pour faire la démonstration d’un principe de modules préfabriqués reproductible pour la rénovation d’une habitation en rangée de quatre logements, en mettant l’accent sur l’exploration des possibilités de normalisation et d’industrialisation, afin de fournir une solution reproductible qui profitera aux Canadiens. Le Programme de BEE a également fourni un financement de 2,7 millions de dollars à la Coopérative d’habitation Sundance afin de faire la démonstration du modèle Energiesprong sur 59 unités d’un complexe de maisons en rangée, une première au Canada.

Parallèlement au lancement de ce programme, RNCan a lancé l’initiative d’accélérateurs de rénovations majeures (IARM). L’IARM est un programme complémentaire qui appuiera les accélérateurs de rénovations qui visent à fournir des services aux propriétaires de grands bâtiments, y compris les bâtiments commerciaux, institutionnels et les immeubles résidentiels de moyenne et de grande hauteur.

Projets soutenus

Carte des projets financés par le Programme pilote pour des quartiers plus verts

Version texte : Tableau 1. Liste des projets financés par le programme pilote pour des quartiers plus verts

Équipes de développement du marché

Bénéficiaire	Type d’organisation	Titre du projet	Région desservie	Type(s) de bâtiment(s)
Earthrise Building Services Inc	À but lucratif - Micro	Accélérateur de rénovations Earthrise	Yukon, en mettant l’accent sur l’engagement auprès des communautés autochtones	Maisons unifamiliales, jumelées
First Nations Power Authority of Saskatchewan Inc.	Groupe autochtone	Initiative de développement du marché de la FNPA pour l’amélioration de l’efficacité énergétique à l’échelle communautaire dans les communautés autochtones	Saskatchewan, terres fédérales	Maisons unifamiliales, détachées
Sustainable Buildings Canada	Sans but lucratif	Favoriser la transformation du marché de l’énergie en soutenant le marché du logement social en Ontario	Ontario	Maisons en rangée, immeubles résidentiels à logements multiples
EnviroCentre	Sans but lucratif	Accélérateur de maisons du futur	Est de l’Ontario	Maisons de ville, maisons de ville superposées, maisons jumelées
Conseil régional de l'environnement et du développement durable de l'Outaouais (CREDDO)	Sans but lucratif	Communauté du bâtiment vert de l’Outaouais	Outaouais (Québec)	Le projet vise tous les types de bâtiments résidentiels de quatre étages ou moins
L’initiative ReCover	À but lucratif - Micro	Plan d’action pour les améliorations éconergétiques au Canada atlantique	Canada atlantique	Immeubles résidentiels à logements multiples de faible hauteur

Projet de référentiel national de rénovation

Bénéficiaire	Type d’organisation	Titre du projet	Emplacement du projet	Type(s) de bâtiment(s)
Société Retrofit Canada	Sans but lucratif	Référentiel national des améliorations écoénergétiques et mobilisation dans le but de faire progresser les rénovations écoénergétiques majeures au Canada	Canada	Le projet vise tous les types de bâtiments résidentiels de quatre étages ou moins

Resources

Programme pilote pour des quartiers plus verts – Équipe de développement du marché - Guide du demandeur

Programme pilote pour des quartiers plus verts Appel de propositions de projets de démonstration Guide du demandeur

REEEP – Rénovation extérieure énergétique avec des éléments préfabriqués

Partenariat local pour l’efficacité énergétique (LEEP)

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