Lignes directrices

Vous trouverez sur la présente page les formulaires à télécharger et à remplir pour tout avis ou demande concernant des explosifs pour les fins suivantes :

• Autorisation
• Fabrication
• Acquisition, stockage et vente
• Vérification
• Transport
• Explosifs à usage spécial
• Utilisation des pièces pyrotechniques
• Composants d’explosif limités

Autorisation

Voici les lignes directrices concernant l’autorisation d’utilisation de divers types d’explosifs :

• G03-01 : Explosifs détonants de type E (PDF, 515 Ko)
• G03-02 : Classement et autorisation de cartouches (PDF, 98.9 Ko)
• G03-03 : Lignes directrices pour l’autorisation des pièces pyrotechniques à l’usage des consommateurs et à grand déploiement (PDF, 314 Ko)
• G03-04 : Norme relative aux pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 179 Ko)
• G03-07 : Norme générale d'autorisation et de classification des explosifs (PDF, 266 Ko)

Fabrication

Voici les lignes directrices portant sur la fabrication d’explosifs :

• G05-01 : Directive sur les installations d'explosifs en vrac (PDF, 957 Ko)
• G05-02 : Exigences relatives aux unités de traitement mobiles en vrac (PDF, 332 Ko)
• G05-04 : Directives sur le plan de sûreté (PDF, 80 Ko)
• G05-05 : Classification par effets potentiels (PDF, 143 Ko)
• G05-06 : Pompage des explosifs à base d’eau (Contactez l'ERD pour obtenir une copie)
• G05-07 : Lignes directrices pour les installations d’assemblage de perforateurs à charge creuse (PDF, 202,42 Ko)
• G05-09 : Lignes directrices sur la sélection et l’assemblage des pièces pyrotechniques à grand déploiement (PDF, 390,43 Ko)
• G05-25 : Exemple d’un plan de sûreté (Protégé A) (Contactez l'ERD pour obtenir une copie)

Acquisition, stockage et vente

Voici les lignes directrices portant sur l’acquisition, le stockage et la vente d’explosifs :

• G06-01 : Directive sur le Stockage des Explosifs Non Industriels 2015 (PDF, 301 Ko)
• G06-05 : Directive en matière de stockage Compatibilité des explosifs (PDF, 202 Ko)
• G06-06 : Directives sur le plan de contrôle des clés (PDF, 107.49 Ko)
• G06-07 : Directives sur le plan de sécurité en cas d'incendie (PDF, 76.9 Ko)

Vérification

Voici les lignes directrices portant sur les demandes de lettre d’approbation concernant des explosifs :

• G08-02 : Les demandes de lettre d’approbation

Transport

Voici la ligne directrice portant sur le transport d’explosifs :

• G09-01 : Transport des détonateurs avec d’autres explosifs (PDF, 43 Ko)
• G09-02 : Lignes directrices concernant les évaluations quantifiées des risques dans les ports et les quais (PDF, 719 Ko)

Explosifs à usage spécial

Voici la ligne directrice concernant la vente d’explosifs à usage spécial à risque élevé (cibles réactives) :

• G13-01 : Vente d’explosifs à usage spécial à risque élevé (type S.2), cibles réactives (PDF, 198 Ko)

Utilisation des pièces pyrotechniques

Voici les lignes directrices portant sur diverses utilisations d’explosifs :

• G17-01 : Manuel des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux (PDF, 752 Ko)
• G18-01 : Manuel de l'artificier 2010 (PDF, 1,46 Mo)

Composants d’explosif limités

Les demandes d’inscription sur la liste des vendeurs de composants ou de produits doivent maintenant être présentées à l’aide du portail de services en ligne de RNCan. Le rapport d’inventaire annuel sur le nitrate d’ammonium doit se faire en utilisant le formulaire F20-02.

• G20-01 : Directives sur le plan de sécurité relatif au nitrate d'ammonium (PDF, 729 Ko)
• G20-03 : G20-03 eLMS Instructions (PDF, 4,08 Mo)

Pour de plus amples renseignements

Pour obtenir les lignes directrices « Protégé A », veuillez communiquer avec la Division de la réglementation des explosifs.