Sables bitumineux : Peuples autochtones

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Répercussions des sables bitumineux pour les collectivités autochtones

Environ 23 000 Autochtones appartenant à 18 Premières Nations et 6 établissements de Métis vivent dans la région des sables bitumineux qui se trouve dans le Nord-Est de l’Alberta. Des peuples autochtones établis dans la régions ont exprimé des inquiétudes concernant les effets cumulatifs de ces activités d’exploitation. Le gouvernement du Canada travaille avec les collectivités autochtones à l’intérieur et à proximité des régions d’exploitation de sables bitumineux pour prendre en main et gérer les répercussions attribuables à ces activités d’exploitation.

Comprendre et minimiser les effets cumulatifs sont des aspects essentiels de la gestion et de la gérance environnementales des terres et des ressources du Canada. Les gouvernements fédéral et provinciaux, les administrations municipales, les peuples autochtones, les scientifiques et l’industrie travaillent ensemble pour surveiller les effets cumulatifs des activités d’exploitation des sables bitumineux sur l’environnement.

Des programmes de surveillance environnementale scientifiquement rigoureux, complets, intégrés et transparents sont mis en œuvre dans cette région dans le cadre du Plan de mise en œuvre conjoint Canada-Alberta pour la surveillance visant les sables bitumineux^{Note de bas de page 1}. Par ailleurs, le gouvernement du Canada continue de travailler de concert avec les Autochtones tant pour l’élaboration que pour la mise en œuvre continue de stratégies visant à s’assurer que des décisions éclairées sont prises pour répondre aux besoins des générations d’aujourd’hui et de demain.

Engagement

Le gouvernement du Canada est déterminé à renouveler la relation de nation à nation avec les peuples autochtones dans un esprit de reconnaissance des droits, de respect, de collaboration et de partenariat.

Le gouvernement du Canada est également déterminé à rétablir la crédibilité des évaluations environnementales et des examens réglementaires pour les grands projets d’exploitation des ressources naturelles. En janvier 2016, une démarche provisoire pour l’examen des grands projets a été annoncée, démarche qui comprend cinq principes. Deux de ces principes donnent suite à des craintes qui ont été exprimées au gouvernement du Canada par les Autochtones.

• Les peuples autochtones seront consultés de façon sérieuse et, s’il y a lieu, les répercussions sur leurs droits et intérêts seront prises en considération.
• Les décisions seront basées sur la science, sur des faits, sur des preuves et sur les connaissances traditionnelles des Autochtones.

Les évaluations environnementales permettent d’assurer une consultation authentique auprès des groupes autochtones parce que les décideurs doivent disposer d’information sur les possibles répercussions pour les droits et les intérêts des Autochtones. Pour recueillir les meilleures données disponibles, les autorités doivent établir un dialogue avec les groupes autochtones le plus rapidement possible et encourager les promoteurs à faire de même. Les groupes autochtones devraient aussi être consultés sur les résultats des évaluations environnementales, y compris au sujet des mesures d’atténuation proposées et des exigences pour les programmes de suivi.

Consultation et accommodement

La Constitution canadienne reconnaît et consacre l’existence des droits des peuples autochtones et des droits issus de traités. En fait, le gouvernement du Canada a l’obligation légale de consulter et, le cas échéant, d’accommoder les peuples autochtones s’il a été établi que des droits de peuples autochtones et des droits issus de traités pourraient être enfreints. En ce qui concerne l’exploitation des sables bitumineux, le gouvernement du Canada continuera à respecter son obligation de consulter les collectivités autochtones à propos de décisions qui lui reviennent et qui pourraient avoir des effets négatifs sur les droits potentiels ou établis des Autochtones dans la région.

Au fur et à mesure que des décisions judiciaires clarifient et précisent l’obligation de consulter, le gouvernement du Canada se doit d’adapter ses interventions et ses approches pour continuer à maintenir les principes juridiques qui sous-tendent l’obligation de consulter.

Cette obligation est décrite dans le document Lignes directrices à l’intention des fonctionnaires fédéraux pour respecter l’obligation de consulter. Ces lignes directrices permettent de s’assurer que tous les effets négatifs pour les Autochtones sont considérés lorsque des décisions sont prises relativement à des projets, qu’il s’agisse de projets d’exploitation de sables bitumineux ou de projets d’une autre nature. Ces lignes directrices sont disponibles sur le site Web d’Affaires autochtones et du Nord Canada^{Note de bas de page 2}.

Avantages économiques

Les Autochtones doivent être formés pour pouvoir profiter des occasions d’emploi et d’affaires, en plus de leur rôle relativement à l’évaluation et à la gestion de la sécurité environnementale des projets. Le gouvernement du Canada travaille en partenariat avec les peuples autochtones, les promoteurs industriels, les gouvernements provinciaux et les administrations municipales pour aider les collectivités à tirer pleinement parti des avantages socioéconomiques liés à l’exploitation des sables bitumineux.

L’industrie des sables bitumineux travaille étroitement avec les Autochtones en faveur de la sécurité économique et du bien-être de leurs collectivités. L’industrie offre aussi aux entreprises, entrepreneurs et particuliers autochtones d’importantes occasions de fournir des biens et services aux sociétés qui exploitent les sables bitumineux.

Par exemple :

• Depuis 1999, Suncor a dépensé près de 2,5 milliards de dollars canadiens pour des contrats avec des entreprises autochtones^{Note de bas de page 3}.
• Jusqu’à présent, Syncrude a dépensé plus de 2 milliards de dollars canadiens en contrats conclus avec des entreprises autochtones^{Note de bas de page 4}.
• Depuis 2005, Shell Canada, promoteur du projet d’exploitation des sables bitumineux d’Athabasca, a dépensé plus de 1,7 milliard de dollars canadiens en faisant affaire avec environ 70 entreprises et entrepreneurs autochtones^{Note de bas de page 5}.
• Depuis 2009, Cenovus a dépensé plus de 1,5 milliard de dollars canadiens en biens et services qui ont été fournis par des entreprises autochtones, dont près de 384 millions de dollars canadiens en 2014 seulement^{Note de bas de page 6}.
• Détenue et exploitée en totalité par la Première Nation de Fort McKay, l’entreprise Fort McKay Group of Companies fournit une gamme de services à des sociétés qui exploitent les sables bitumineux et génère plus de 150 millions de dollars canadiens en revenus par année^{Note de bas de page 7}.