Moteurs électriques
Mai 2024
Bulletin technique sur la modification des normes
Webinaire — Mercredi le 26 juin 2024, de 11 h à 12 h (HAE)
En avril 2024, l’Office de l’efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada (RNCan) a mis à jour son Plan réglementaire prévisionnel qui indique son intention de modifier le Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada (le Règlement) afin d’harmoniser les moteurs électriques avec les normes d’efficacité énergétique et de mise à l’essai du Code of Federal Regulations des États-Unis.
Ce bulletin technique a été publié pour lancer le processus de consultation et recueillir les avis des parties prenantes sur les exigences envisagées pour les moteurs électriques.
Les commentaires reçus au cours de cette étape du processus serviront de base à l’élaboration des prochaines modifications envisagées. En outre, RNCan entreprendra une analyse coûts-avantages en utilisant les meilleures données disponibles sur le marché canadien afin d’évaluer les incidences économiques et environnementales de ces normes actualisées et de s’assurer que les consommateurs et les entreprises du Canada bénéficient de leur mise en œuvre.
Le gouvernement du Canada a l’intention de publier au préalable une proposition de règlement dans la partie I de la Gazette du Canada en 2025.
Contexte
Au Canada, les moteurs électriques fabriqués à partir du 3 février 1995, du 1er juin 2016 et du 1er juin 2017, respectivement, sont soumis au Règlement.
Les normes d’efficacité énergétique pour les moteurs électriques permettent d’économiser de l’énergie et de réduire les coûts énergétiques pour les Canadiens. Les normes d’efficacité réduisent également les émissions de gaz à effet de serre liées à l’énergie et contribuent à encourager les fabricants à adopter des conceptions de produits efficaces.
En 2021, RNCan et le département de l’énergie des États-Unis (DOE) ont signé le protocole d’entente entre le ministère des ressources naturelles du Canada et le département de l’énergie des États-Unis d’Amérique concernant la collaboration en matière d’énergie, qui reconnaît que les deux pays collaboreront à l’élaboration de normes nouvelles et actualisées en matière d’efficacité énergétique et d’essais, lorsque cela est possible et approprié.
Le 19 octobre 2022, le DOE a publié sa norme de test actualisée dans Energy Conservation Program : Test Procedure for Electric Motors ; Final rule.
Le 1er juin 2023, le DOE a publié le Energy Conservation Program: Energy Conservation Standards for Electric Motors, Direct Final Rule.
Le 29 septembre 2023, le DOE a publié l’Energy Conservation Program : Energy Conservation Standards for Electric Motors confirmant son Règlement final direct qui élargit le champ d’application des moteurs électriques et renforce les normes d’efficacité énergétique.
Les changements suivants ont été apportés à la réglementation sur les moteurs électriques dans le cadre de la règle finale directe du DOE :
- (a) Moteurs électriques moyens, conception A et B de la NEMA, 0,75 - 373 kW (1 - 500 HP)
- (b) Moteurs électriques moyens, conception A et B de la NEMA, 374 - 559 kW (501 - 750 HP) ; niveau d’efficacité supérieur NEMA (IE3)
- 0,75 - 75 kW (1-100 HP) ; niveau d’efficacité supérieur NEMA (IE3)
- 75 - 186 kW (100-250 HP) ; niveau d’efficacité hautement supérieur (IE4)
- 186 - 373 kW (250-500 HP) ; niveau d’efficacité supérieur NEMA (IE3)
- (c) Air over medium electric motors (standard frame size) 0.75-186 kW (1-250 hp)
- 0,75 - 75 kW (1–100 HP) ; niveau d’efficacité supérieur NEMA (IE3)
- 75 - 186 kW (100–250 HP) ; niveau d’efficacité hautement supérieur (IE4)
- (d) Moteurs électriques à air sur polyphase (taille de carcasse spécialisée) 0,75 - 15 kW (1–20 HP)
RNCan envisage de modifier le Règlement pour l’harmoniser avec la portée mise à jour, les normes d’efficacité énergétique, les normes de mise à l’essai et période de fabrication du DOE des États-Unis.
Description du produit
Un moteur électrique est actuellement défini dans le Règlement comme une machine qui convertit l’électricité en puissance mécanique rotationnelle et qui, y compris tout moteur incorporé dans un autre produit, que cet autre produit soit ou non un produit consommateur d’énergie, et qui :
- (a) est à induction électrique triphasée;
- (b) est de l’un des types de conception suivants :
- A, B ou C de la NEMA avec un numéro de carcasse de la NEMA à trois ou à quatre chiffres,
- A, B ou C de la NEMA fermée avec un numéro de carcasse de la NEMA de 56,
- N ou H de la CEI avec un numéro de carcasse de la CEI d’au moins 80;
- (c) a une puissance de sortie nominale d’au moins 0,75 kW (1 HP), mais d’au plus 375 kW (500 HP);
- (d) est à cage ou à cage d’écureuil;
- (e) est à service continu ou de service type S1;
- (f) est conçue pour fonctionner à vitesse fixe;
- (g) a une tension nominale d’au plus 600 V c.a.;
- (h) a une fréquence nominale de 50 Hz, de 50/60 Hz ou de 60 Hz;
- (i) a deux, quatre, six ou huit pôles;
- (j) est à montage ouvert ou fermé;
- (k) a un code IP allant de 00 à 67.
La présente définition ne vise pas :
- (l) les moteurs refroidis par de l’air forcé sur le moteur par une soufflante ou un ventilateur qui ne fait pas partie intégrante du moteur;
- (m) les moteurs refroidis par liquide;
- (n) les moteurs à onduleur unique;
- (o) les moteurs conçus pour fonctionner en continu uniquement lorsqu’ils sont submergés.
RNCan envisage de mettre à jour la définition des moteurs électriques pour qu'elle soit généralement harmonisée avec la définition du DOE des États-Unis, notamment en élargissant la portée pour inclure les éléments suivants :
- (a) Moteurs électriques moyens, conception A et B de la NEMA, d’une capacité de 374-559 kW (501-750 HP)
- (b) Moteurs à air sur des moteurs électriques moyens (taille de la carcasse standard) d’une capacité de 0,75 - 186 kW (1-250 HP) et,
- (c) Moteurs électriques à air comprimé sur plusieurs phases (taille de carcasse spécialisée) 0,75 - 15 kW (1-20 HP) avec certaines tailles de carcasses.
Où :
- Taille de carcasse standard désigne une taille de carcasse de moteur conforme aux spécifications de l’article 13.2 de la norme NEMA MG 1-2016 pour les moteurs ouverts et de l’article 13.3 de la norme NEMA MG 1-2016 pour les moteurs fermés.
- Par taille de carcasse spécialisée, on entend une taille de carcasse de moteur électrique pour laquelle la puissance de sortie nominale du moteur dépasse les limites de taille de carcasse du moteur spécifiées pour la taille de carcasse standard.
RNCan envisage la nouvelle définition suivante pour les moteurs électriques
Un moteur électrique serait défini comme une machine qui convertit l’électricité en puissance mécanique rotationnelle et qui, y compris tout moteur incorporé dans un autre produit, que cet autre produit soit ou non un produit consommateur d’énergie, et qui :
- est à induction électrique triphasée
- est construit avec un numéro de carcasse de la NEMA à trois ou à quatre chiffres (ou équivalent métrique CEI), y compris les modèles situés entre deux carcasses de la NEMA consécutifs (ou équivalent métrique CEI), ou dans une carcasse de la NEMA fermée avec un numéro de carcasse de la NEMA de 56 (ou équivalent métrique CEI)
- est l’un des modèles suivants :
- une conception A, B ou C de la NEMA
- un moteur de conception IEC N, NE, NEY, NY ou H, HE, HEY, HY
- a une puissance de sortie nominale d’au moins 0,75 kW (1 HP) mais d’au plus 559 kW (750 HP)
- est à cage ou à cage d’écureuil
- est à service continu ou de service type S1
- est conçue pour fonctionner à vitesse fixe;
- a une tension nominale d’au plus 600 V c.a
- a une fréquence nominale de 50 Hz, de 50/60 Hz ou de 60 Hz
- a deux, quatre, six ou huit pôles
- est à montage ouvert ou fermé, et
Il ne comprendrait aucun des éléments suivants :
- moteur refroidi par liquide
- ensembles de composants d’un moteur
- moteur à onduleur unique, ou
- moteur submersible (les moteurs conçus pour fonctionner en continu uniquement lorsqu’ils sont submergés)
Norme d’essai
RNCan envisage d’incorporer par référence un document de normes techniques de RNCan (tel que modifié de temps à autre) qui reproduirait la norme d’essai suivante du DOE des États-Unis :
- Appendice B de la sous-partie B de la partie 431 du titre 10 du Code of Federal Regulations des États-Unis, intitulé Uniform Test Method for Measuring the Efficiency of Electric motors.
Norme d’efficacité énergétique
RNCan envisage d’incorporer par référence un document de normes techniques de RNCan (tel que modifié de temps à autre) qui reproduirait les normes d’efficacité énergétique du DOE des États-Unis :
- Section 431.25 de la sous-partie B, partie 431 du titre 10 du Code of Federal Regulations des États-Unis, intitulée Energy Conservation Standards and Effective Dates, tableaux 8 à 10.
Les normes d’efficacité énergétique envisagées pour les moteurs électriques sont résumées dans les tableaux 1 à 3 ci-dessous.
| Moteur kW/HP | Rendement nominal à pleine charge (%) | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 Pôle | 4 Pôle | 6 Pôle | 8 Pôle | |||||
| Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | |
| 0,75/1 | 77,0 | 77,0 | 85,5 | 85,5 | 82,5 | 82,5 | 75,5 | 75,5 |
| 1,1/1,5 | 84,0 | 84,0 | 86,5 | 86,5 | 87,5 | 86,5 | 78,5 | 77,0 |
| 1,5/2 | 85,5 | 85,5 | 86,5 | 86.5 | 88,5 | 87,5 | 84,0 | 86,5 |
| 2,2/3 | 86,5 | 85,5 | 89,5 | 89,5 | 89,5 | 88,5 | 85,5 | 87,5 |
| 3,7/5 | 88,5 | 86,5 | 89,5 | 89,5 | 89,5 | 89,5 | 86,5 | 88,5 |
| 5,5/7,5 | 89,5 | 88,5 | 91,7 | 91,0 | 91,0 | 90,2 | 86,5 | 89,5 |
| 7,5/10 | 90,2 | 89,5 | 91,7 | 91,7 | 91,0 | 91,7 | 89,5 | 90,2 |
| 11/15 | 91,0 | 90,2 | 92,4 | 93,0 | 91,7 | 91,7 | 89,5 | 90,2 |
| 15/20 | 91,0 | 91,0 | 93,0 | 93,0 | 91,7 | 92,4 | 90,2 | 91,0 |
| 18,5/25 | 91,7 | 91,7 | 93,6 | 93,6 | 93,0 | 93,0 | 90,2 | 91,0 |
| 22/30 | 91,7 | 91,7 | 93,6 | 94,1 | 93,0 | 93,6 | 91,7 | 91,7 |
| 30/40 | 92,4 | 92,4 | 94,1 | 94,1 | 94,1 | 94,1 | 91,7 | 91,7 |
| 37/50 | 93,0 | 93,0 | 94,5 | 94,5 | 94,1 | 94,1 | 92,4 | 92,4 |
| 45/60 | 93,6 | 93,6 | 95,0 | 95,0 | 94,5 | 94,5 | 92,4 | 93,0 |
| 55/75 | 93,6 | 93,6 | 95,4 | 95,0 | 94,5 | 94,5 | 93,6 | 94,1 |
| 75/100 | 95,0 | 94,5 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,8 | 94,5 | 95,0 |
| 90/125 | 95,4 | 94,5 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,8 | 95,0 | 95,0 |
| 110/150 | 95,4 | 94,5 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,0 | 95,0 |
| 150/200 | 95,8 | 95,4 | 96,5 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,4 | 95,0 |
| 186/250 | 96,2 | 95,4 | 96,5 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | 95,4 | 95,4 |
| 224/300 | 95,8 | 95,4 | 96,2 | 95,8 | 95,8 | 95,8 | ||
| 261/350 | 95,8 | 95,4 | 96,2 | 95,8 | 95,8 | 95,8 | ||
| 298/400 | 95,8 | 95,8 | 96,2 | 95,8 | ||||
| 336/450 | 95,8 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | ||||
| 373/500 | 95,8 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | ||||
| 410/550 | 95,8 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | ||||
| 447/600 | 95,8 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | ||||
| 487/650 | 95,8 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | ||||
| 522/700 | 95,8 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | ||||
| 559/750 | 95,8 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | ||||
Texte descriptif
Le titre du tableau 1 est « Normes d’efficacité énergétique envisagées pour les moteurs électriques à 60 Hz de conception A de la NEMA, de conception B de la NEMA et de conception N, NE, NEY ou NY de la CEI, fabriqués à partir du 1er juin 2027 ». Il y a deux grandes colonnes verticales. La première colonne indique la puissance du moteur en kilowatts et en horse-power. La deuxième colonne présente la norme d’efficacité énergétique intitulée « Rendement nominal à pleine charge » en pourcentage. La deuxième colonne (Rendement nominal à pleine charge) est subdivisée en quatre colonnes qui indiquent le rendement des pôles du moteur : 2 pôles, 4 pôles, 6 pôles et 8 pôles. Chacune des colonnes de rendement des pôles est subdivisée en sous-groupes de rendement de conception de moteurs fermés et ouverts.
Il y a trente lignes pour la puissance du moteur, allant de 0,75 kW/1 hp à 559 kW/750 ph.
La rangée de moteurs de 0,75/1 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 77 % pour les modèles à deux pôles, fermés et ouverts; dans le cas des modèles à quatre pôles, la valeur est de 85,5 %, les modèles à six pôles, fermés et ouverts ont tous deux une efficacité de 82,5 %, tandis que pour les modèles à huit pôles, modèles fermés et ouverts, la valeur correspondante est de 75,5 %.
La rangée de moteurs de 1,1/1,5 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 84 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 86,5 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 87,5 % et 86,5 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 78,5 % et 77 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 1,5/2,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 85,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 86,5 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 88,5 % et 87,5 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 84,0 % et 86,5 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 2,2/3,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 86,5 % et 85,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 89,5 %, les modèles 2 pôles fermés et ouverts ont 89,5 % et 88,5 % respectivement, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 85,5 % et 87,5 % respectivement.
La rangée de moteurs de 3,7/5,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs respectives de 88,5 % et 86,5 %, dans le cas des modèles 4 pôles, fermés et ouverts, la valeur est de 89,5 %, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, ont chacun une valeur de 89,5 % tandis que pour les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont respectivement de 86,5 % et 88,5 %.
La rangée de moteurs de 5,5/7,5 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 89,5 % et 88,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, les valeurs sont de 91,7 % et 91,0 % respectivement, les modèles 2 pôles fermés et ouverts ont 91,0 % et 90,2 % respectivement, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 86,5 % et 89,5 % respectivement.
La rangée de moteurs de 7,5/10,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 90,2 % et 89,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 91,7 %, les modèles 2 pôles fermés et ouverts ont 91,0 % et 91,7 % respectivement, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 89,5 % et 90,2 % respectivement.
La rangée de moteurs 11/15 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 91,0 % et 90,2 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, les valeurs sont de 92,4 % et 93,0 % respectivement, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 91,7 chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 89,5 % et 90,2 % respectivement.
La rangée de moteurs 15/20 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 91,0 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 93,0 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 91,7 % et 92,4 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 90,2 % et 91,0 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 18,5/25 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 91,7 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 93,6 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 93,0 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 90,2 % et 91,0 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 22/30 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 91,7 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 93,6 % et 94,1 % respectivement pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 93,0 % et 93,6 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 91,7 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 30/40 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 92,4 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 94,1 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,1 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 91,7 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 37/50 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 93,0 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 94,5 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,1 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 92,4 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 45/60 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 93,6 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 95,0 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 92,4 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 55/75 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 93,6 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 95,4 % et 95,0 % respectivement pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 93,6 % et 94,1 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 75/100,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,0 % et 94,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 %, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 95,8 % chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont 94,5 % et 95,0 % respectivement.
La rangée de moteurs 90/125,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,4 % et 94,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 %, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 95,8 % chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, la valeur correspondante est de 95,0 % pour chacun d’entre eux.
La rangée de moteurs 110/150,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs respectives de 95,8 % et 95,4 %, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 %, les modèles 3 pôles fermés et ouverts ont des valeurs respectives de 96,2 % et 95,8 %, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, la valeur correspondante est de 95,0 % pour chacun d’entre eux.
La rangée de moteurs 150/200,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 95,8 % et 95,4 % respectivement pour les moteurs 2 pôles fermés et ouverts, de 96,5 % et 96,2 % respectivement pour les moteurs 4 pôles fermés et ouverts, de 96,2 % et 95,8 % respectivement pour les moteurs 2 pôles fermés et ouverts et de 95,4 % et 95,0 % respectivement pour les moteurs 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 186/250,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs respectives de 96,2 % et 95,4 % ; dans le cas des modèles 4 pôles, fermés et ouverts, les valeurs sont respectivement de 96,5 % et 96,2 % ; les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, ont une valeur de 96,2 % chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, la valeur correspondante est de 95,4 % chacun.
La rangée de moteurs 224/300,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 95,4 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, les valeurs sont de 96,2 % et 95,8 % respectivement, et les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 95,8 % chacun.
La rangée de moteurs 261/350,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 95,4 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, les valeurs sont de 96,2 % et 95,8 % respectivement, et les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 95,8 % chacun.
La rangée de moteurs 298/400,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 95,8 % pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, et de 96,2 % et 95,8 % respectivement pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 336/450,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 96,2 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 % chacun.
La rangée de moteurs 373/500,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 96,2 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 % chacun.
La rangée de moteurs 410/550,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 96,2 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 % chacun.
La rangée de moteurs 447/600,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 96,2 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 % chacun.
La rangée de moteurs 487/700,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 96,2 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 % chacun.
La rangée de moteurs 522/500,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 96,2 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 % chacun.
La rangée de moteurs 559/750,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,8 % et 96,2 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 % chacun.
| Moteur kW/HP | Rendement nominal à pleine charge (%) | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 pôles | 4 pôles | 6 pôles | 8 pôles | |||||
| Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | |
| 0,75/1 | 77,0 | 77,0 | 85,5 | 85,5 | 82,5 | 82,5 | 75,5 | 75,5 |
| 1,1/1,5 | 84,0 | 84,0 | 86,5 | 86,5 | 87,5 | 86,5 | 78,5 | 77,0 |
| 1,5/2 | 85,5 | 85,5 | 86,5 | 86,5 | 88,5 | 87,5 | 84,0 | 86,5 |
| 2,2/3 | 86,5 | 85,5 | 89,5 | 89,5 | 89,5 | 88,5 | 85,5 | 87,5 |
| 3,7/5 | 88,5 | 86,5 | 89,5 | 89,5 | 89,5 | 89,5 | 86,5 | 88,5 |
| 5,5/7,5 | 89,5 | 88,5 | 91,7 | 91,0 | 91,0 | 90,2 | 86,5 | 89,5 |
| 7,5/10 | 90,2 | 89,5 | 91,7 | 91,7 | 91,0 | 91,7 | 89,5 | 90,2 |
| 11/15 | 91,0 | 90,2 | 92,4 | 93,0 | 91,7 | 91,7 | 89,5 | 90,2 |
| 15/20 | 91,0 | 91,0 | 93,0 | 93,0 | 91,7 | 92,4 | 90,2 | 91,0 |
| 18,5/25 | 91,7 | 91,7 | 93,6 | 93,6 | 93,0 | 93,0 | 90,2 | 91,0 |
| 22/30 | 91,7 | 91,7 | 93,6 | 94,1 | 93,0 | 93,6 | 91,7 | 91,7 |
| 30/40 | 92,4 | 92,4 | 94,1 | 94,1 | 94,1 | 94,1 | 91,7 | 91,7 |
| 37/50 | 93,0 | 93,0 | 94,5 | 94,5 | 94,1 | 94,1 | 92,4 | 92,4 |
| 45/60 | 93,6 | 93,6 | 95,0 | 95,0 | 94,5 | 94,5 | 92,4 | 93,0 |
| 55/75 | 93,6 | 93,6 | 95,4 | 95,0 | 94,5 | 94,5 | 93,6 | 94,1 |
| 75/100 | 95,0 | 94,5 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,8 | 94,5 | 95,0 |
| 90/125 | 95,4 | 94,5 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,8 | 95,0 | 95,0 |
| 110/150 | 95,4 | 94,5 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,0 | 95,0 |
| 150/200 | 95,8 | 95,4 | 96,5 | 96,2 | 96,2 | 95,8 | 95,4 | 95,0 |
| 186/250 | 96,2 | 95,4 | 96,5 | 96,2 | 96,2 | 96,2 | 95,4 | 95,4 |
Texte descriptif
Le titre du tableau 2 est « Normes d’efficacité énergétique envisagées pour les moteurs électriques de conception A de la NEMA, de conception B de la NEMA et de conception N, NE, NEY ou NY de la CEI à hauteur d’axe standard à 60 Hz, fabriqués à partir du 1er juin 2027 ». Il y a deux grandes colonnes verticales. La première colonne indique la puissance du moteur en kilowatts et en chevaux-vapeur. La deuxième colonne indique la norme d’efficacité énergétique sous la forme d’un rendement nominal à pleine charge en pourcentage. La deuxième colonne (rendement nominal à pleine charge) est subdivisée en quatre colonnes qui indiquent le rendement des pôles du moteur : 2 pôles, 4 pôles, 6 pôles et 8 pôles. Chacune des colonnes de rendement des pôles est subdivisée en sous-groupes de rendement de conception de moteurs fermés et ouverts.
Il y a vingt lignes pour la puissance du moteur, allant de 0,75 kW/1 hp à 186 kW/250 hp.
La rangée de moteurs 0,75/1 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 77 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 85,5 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 82,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 75,5 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 1,1/1,5 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 84 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 86,5 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 87,5 % et 86,5 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 78,5 % et 77 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 1,5/2,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 85,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 86,5 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 88,5 % et 87,5 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 84,0 % et 86,5 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 2,2/3,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 86,5 % et 85,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 89,5 %, les modèles 2 pôles fermés et ouverts ont 89,5 % et 88,5 % respectivement, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 85,5 % et 87,5 % respectivement.
La rangée de moteurs de 3,7/5,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs respectives de 88,5 % et 86,5 %, dans le cas des modèles 4 pôles, fermés et ouverts, la valeur est de 89,5 %, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, ont chacun une valeur de 89,5 % tandis que pour les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont respectivement de 86,5 % et 88,5 %.
La rangée de moteurs de 5,5/7,5 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 89,5 % et 88,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, les valeurs sont de 91,7 % et 91,0 % respectivement, les modèles 2 pôles fermés et ouverts ont 91,0 % et 90,2 % respectivement, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 86,5 % et 89,5 % respectivement.
La rangée de moteurs de 7,5/10,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 90,2 % et 89,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 91,7 %, les modèles 2 pôles fermés et ouverts ont 91,0 % et 91,7 % respectivement, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 89,5 % et 90,2 % respectivement.
La rangée de moteurs 11/15 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 91,0 % et 90,2 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, les valeurs sont de 92,4 % et 93,0 % respectivement, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 91,7 chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 89,5 % et 90,2 % respectivement.
La rangée de moteurs 15/20 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 91,0 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 93,0 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 91,7 % et 92,4 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 90,2 % et 91,0 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 18,5/25 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 91,7 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 93,6 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 93,0 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 90,2 % et 91,0 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 22/30 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 91,7 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 93,6 % et 94,1 % respectivement pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 93,0 % et 93,6 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 91,7 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 30/40 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 92,4 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 94,1 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,1 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 91,7 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 37/50 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 93,0 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 94,5 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,1 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 92,4 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 45/60 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 93,6 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 95,0 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 92,4 % pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 55/75 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 93,6 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 95,4 % et 95,0 % respectivement pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 94,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 93,6 % et 94,1 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 75/100,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs respectives de 95,0 % et 94,5 %, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 %, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 95,8 % chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont respectivement de 94,5 % et 95,0 %.
La rangée de moteurs 90/125,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 95,4 % et 94,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 %, les modèles 3 pôles, fermés et ouverts ont une valeur de 95,8 % chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, la valeur correspondante est de 95,0 % pour chacun d’entre eux.
La rangée de moteurs 110/150,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs respectives de 95,8 % et 95,4 %, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, la valeur est de 96,2 %, les modèles 3 pôles fermés et ouverts ont des valeurs respectives de 96,2 % et 95,8 %, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, la valeur correspondante est de 95,0 % pour chacun d’entre eux.
La rangée de moteurs 150/200,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 95,8 % et 95,4 % respectivement pour les moteurs 2 pôles fermés et ouverts, de 96,5 % et 96,2 % respectivement pour les moteurs 4 pôles fermés et ouverts, de 96,2 % et 95,8 % respectivement pour les moteurs 2 pôles fermés et ouverts et de 95,4 % et 95,0 % respectivement pour les moteurs 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs 186/250,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs respectives de 96,2 % et 95,4 % ; dans le cas des modèles 4 pôles, fermés et ouverts, les valeurs sont respectivement de 96,5 % et 96,2 % ; les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, ont une valeur de 96,2 % chacun, tandis que pour les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, la valeur correspondante est de 95,4 % chacun.
| Moteur kW/HP | Rendement nominal à pleine charge (%) | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 pôles | 4 pôles | 6 pôles | 8 pôles | |||||
| Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | Fermée | Ouvert | |
| 0,75/1 | 74,0 | 82,5 | 82,5 | 80,0 | 80,0 | 74,0 | 74,0 | |
| 1,1/1,5 | 82,5 | 82,5 | 84,0 | 84,0 | 85,5 | 84,0 | 77,0 | 75,5 |
| 1,5/2 | 84,0 | 84,0 | 84,0 | 84,0 | 86,5 | 85,5 | 82,5 | 85,5 |
| 2,2/3 | 85,5 | 84,0 | 87,5 | 86,5 | 87,5 | 87,5 | 84,0 | 86,5 |
| 3,7/5 | 87,5 | 85,5 | 87,5 | 87,5 | 87,5 | 87,5 | 85,5 | 87,5 |
| 5,5/7,5 | 88,5 | 87,5 | 89,5 | 88,5 | 89,5 | 88,5 | 85,5 | 88,5 |
| 7,5/10 | 89,5 | 88,5 | 89,5 | 89,5 | 89,5 | 90,2 | ||
| 11/15 | 90,2 | 89,5 | 91,0 | 91,0 | ||||
| 15/20 | 90,2 | 90,2 | 91,0 | 91,0 | ||||
Texte descriptif
Le titre du tableau 3 est « Energy efficiency standards being considered for NEMA design A, NEMA design B and IEC design N, NE, NEY or NY specialized frame size air-over electric motors at 60 Hz, manufactured on or after June 1, 2027 » (normes d’efficacité énergétique envisagées pour les moteurs électriques de surpression à 60 Hz de conception NEMA, de conception NEMA B et de conception CEI N, NE, NEY ou NY). Il y a deux grandes colonnes verticales. La première colonne indique la puissance du moteur en kilowatts et en chevaux-vapeur. La deuxième colonne indique la norme d’efficacité énergétique sous la forme d’un rendement nominal à pleine charge en pourcentage. La deuxième colonne (rendement nominal à pleine charge) est subdivisée en quatre colonnes qui indiquent le rendement des pôles du moteur : 2 pôles, 4 pôles, 6 pôles et 8 pôles. Chacune des colonnes de rendement des pôles est subdivisée en sous-groupes de rendement de conception de moteurs fermés et ouverts.
There are two major vertical columns. The first column provides the motor power in kilowatts and horsepower. The second column provides the energy efficiency standard labelled as nominal full-load efficiency in percent. The second column (nominal full-load efficiency) is subdivided into four columns that provides motor poles such as 2-pole, 4-pole, 6-pole, and 8-pole efficiency. Each of the pole efficiency columns is further subdivided into enclosed and open motor design efficiency subgroups.
La puissance du moteur est indiquée sur neuf lignes, allant de 0,75 kW/1 ch à 186 kW/250 ch.
La rangée de moteurs 0,75/1 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 74 % pour les modèles fermés à deux pôles et aucune valeur pour les modèles ouverts ; dans le cas des modèles fermés et ouverts à quatre pôles, la valeur est de 82,5 %, les modèles fermés et ouverts à six pôles ont tous deux un rendement de 80 %, tandis que pour les modèles ouverts et fermés à huit pôles, la valeur correspondante est de 74,0 %.
La rangée de moteurs de 1,1/1,5 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 82,5 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 84,0 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 85,5 % et 84,0 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 77,0 % et 75,5 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 1,5/2,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 84,0 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, de 84,0 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts, de 86,5 % et 85,5 % respectivement pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts et de 82,5 % et 85,5 % respectivement pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 2,2/3,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 85,5 % et 84,0 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles fermés et ouverts, les valeurs sont de 87,5 % et 86,5 % respectivement, les modèles 2 pôles fermés et ouverts ont 87,5 % et 86,5 % respectivement, tandis que pour les modèles 3 pôles fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 84,0 % et 86,5 % respectivement.
La rangée de moteurs de 3,7/5,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 87,5 % et 85,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles, fermés et ouverts, la valeur est de 87,5 %, les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, ont chacun une valeur de 87,5 % tandis que pour les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, les valeurs correspondantes sont de 85,5 % et 87,5 % respectivement.
La rangée de moteurs de 5,5/7,5 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 85,5 % et 87,5 % respectivement pour les moteurs 2 pôles fermés et ouverts, de 89,5 % et 88,5 % respectivement pour les moteurs 4 pôles fermés et ouverts, de 89,5 % et 88,5 % respectivement pour les moteurs 2 pôles fermés et ouverts et de 85,5 % et 88,5 % respectivement pour les moteurs 3 pôles fermés et ouverts.
La rangée de moteurs de 7,5/10,0 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 89,5 % et 88,5 % respectivement, dans le cas des modèles 4 pôles, fermés et ouverts, la valeur est de 89,5 %, tandis que les modèles 3 pôles, fermés et ouverts, ont des valeurs de 89,5 % et 90,2 % respectivement.
La rangée de moteurs 11/15 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge pour les modèles 2 pôles, fermés et ouverts, avec des valeurs de 90,0 % et 89,5 % respectivement, et dans le cas des modèles 4 pôles, fermés et ouverts, la valeur est de 91,0 % chacun.
La rangée de moteurs 15/20 kW/hp a un rendement nominal à pleine charge de 90,2 % pour les modèles 2 pôles fermés et ouverts, et de 91,0 % pour les modèles 4 pôles fermés et ouverts.
Dates importantes
Ces modifications au Règlement entreraient en vigueur six mois après la date de publication dans la partie II de la Gazette du Canada et les exigences envisagées pour les moteurs électriques ne s'appliqueraient qu'aux produits fabriqués à compter du 1er juin 2027.
Cela signifie que les exigences considérées ne s'appliqueraient qu'à compter du 1er juin 2027, ou plus tard selon la date de publication dans la Gazette du Canada, Partie II.
Cependant, tout fournisseur pourrait volontairement se conformer à ces modifications dès leur publication dans la Gazette du Canada, Partie II.
Voie réglementaire
RNCan envisage de modifier le règlement par le biais d’un amendement du gouverneur en conseil.
Les modifications envisagées feraient l’objet d’une publication préalable dans la partie I de la Gazette du Canada, suivie d’une période de consultation publique. La date exacte de la publication finale dans la partie II de la Gazette du Canada dépendra du nombre et de la nature des commentaires reçus au cours de la période de consultation publique. Les publications finales ont généralement lieu dans l’année qui suit la période initiale de consultation publique. Ces modifications et le calendrier de publication sont soumis aux pouvoirs de décision prévus par la Loi sur l’efficacité énergétique.
Exigences en matière d’étiquetage
RNCan n’envisage pas de rendre obligatoire l’étiquetage ÉnerGuide pour les moteurs électriques.
Exigences en matière de vérification
RNCan n’envisage pas de modifier les exigences de vérification des moteurs électriques.
Ces produits continueront à porter une marque de vérification par une tierce partie indiquant que le produit répond à la norme d’efficacité énergétique et que les informations à communiquer ont été vérifiées.
La marque de vérification est la marque d’un organisme de certification accrédité par le Conseil canadien des normes qui gère un programme de certification de l’efficacité énergétique pour le produit.
Exigences en matière de rapports
Rapport sur l’efficacité énergétique
RNCan envisage d'apporter des modifications mineures aux exigences du rapport sur l'efficacité énergétique afin de garantir que chaque fréquence de moteur pour les moteurs électriques est couverte (c.-à-d. 50 Hz, 50/60 Hz et 60 Hz).
Le Règlement s’applique aux produits importés ou expédiés d’une province à l’autre pour être vendus ou loués au Canada. Ce rapport doit être soumis à RNCan par le concessionnaire avant que le produit ne soit importé au Canada ou échangé d’une province à l’autre pour la première fois.
Rapport d’importation
Il n’y a pas de changement dans la déclaration des importations.
Commentaires invités
L’objectif de ce bulletin est de fournir aux parties prenantes les détails techniques nécessaires pour commenter les exigences envisagées pour les moteurs électriques.
RNCan souhaite en particulier obtenir des informations en retour sur les points suivants
- La période de fabrication et l’option de conformité anticipée qui sont envisagées.
- L’aptitude et la capacité des organismes de certification à vérifier la conformité des moteurs électriques avec la norme d’essai du DOE des États-Unis.
- La capacité des fabricants à obtenir une vérification de l’efficacité énergétique par une tierce partie dans les délais impartis.
- Ensembles de données sur les livraisons et la consommation d’énergie des moteurs électriques.
Il est important pour RNCan de faire participer le public et les parties prenantes aux modifications du règlement. Si vous connaissez un concessionnaire, un fabricant, un importateur, un détaillant, un fournisseur de services publics, une petite entreprise, un groupe de consommateurs, une organisation ou un représentant d’un groupe spécifique de la population (y compris, mais sans s’y limiter, les femmes, les personnes 2SLGBTQIA+, les personnes handicapées, les minorités visibles, le statut socio-économique, la résidence, le statut de logement, etc.), les peuples/communautés autochtones et/ou d’autres personnes ou groupes qui pourraient être intéressés à participer à la discussion sur les modifications et/ou qui pourraient être affectés par cette proposition, veuillez leur faire parvenir ce bulletin ou à leur représentant. Veuillez cliquer ici pour vous inscrire à notre liste de diffusion, qui est utilisée pour informer les parties prenantes des modifications à venir, des bulletins techniques, des inscriptions aux séminaires en ligne, de la publication officielle dans la Gazette du Canada, etc.
Des informations complémentaires sur le Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada, y compris une liste actualisée des organismes de certification accrédités par le Conseil canadien des normes, sont disponibles sur le site web du département.
Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires d’ici le 13 septembre 2024. Toute correspondance doit être envoyée à l’adresse suivante
Ressources naturelles Canada
Office de l’efficacité énergétique
580, rue Booth
Ottawa (Ontario) K1A 0E4
Courriel : EEregulations-reglementEE@nrcan-rncan.gc.ca
L’objet du courriel doit être : Bulletin — Electric Motors — Moteurs électriques — May 2024 mai
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