Modules de signalisation routière et modules de signalisation piétonnière

Règlement sur l'efficacité énergétique

Définition réglementaire

Module de signalisation routière, dispositif autonome qui est conçu, à la fois :

• pour s’intégrer à un boîtier de feux de signalisation
• pour communiquer des indications de circulation aux conducteurs au moyen d’un feu rouge ou vert d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces) ou de 300 mm (12 pouces)

Module de signalisation piétonnière, dispositif autonome qui est conçu, à la fois :

• pour s’intégrer à un boîtier de signalisation pour piétons
• pour communiquer des indications de circulation aux piétons au moyen de l’icône  d’un marcheur ou d’une main, mais non au moyen d’un décompte numérique

Date de conformité

Fabriqué le 1^er janvier 2007 ou après cette date

Pour les produits fabriqués antérieurement, veuillez consulter le Règlement

Modèles conformes

Modules de signalisation routière et modules de signalisation piétonnière dans la base de données interrogeable de RNCan

Norme d'essai

VTCSH Circular
VTCSH Arrow
PTCSI

Norme d’efficacité énergétique

Norme de rendement énergétique pour les modules de signalisation routière et modules de signalisation piétonnière

Type de produit	Puissance maximale	Puissance nominale
Modules de signalisation routière
munis d’un feu rouge d’un diamètre nominal de 300 mm (12 pouces)	≤ 17 W	≤ 11 W
munis d’un feu rouge d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces)	≤ 13 W	≤ 8 W
affichant une flèche rouge	≤ 12 W	≤ 9 W
munis d’un feu vert de d’un diamètre nominal de 300 mm (12 pouces)	≤ 15 W	≤ 15 W
munis d’un feu vert d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces)	≤ 12 W	≤ 12 W
affichant une flèche vert	≤ 11 W	≤ 11 W
Modules de signalisation piétonnière
affichant l’icône d’un marcheur et celle d’une main	≤ 16 W	≤ 13 W
affichant seulement l’icône d’un marcheur	≤ 12 W	≤ 9 W
affichant seulement l’icône d’une main	≤ 16 W	≤ 13 W

W = watts
mm = millimètre

Exigences relatives au rapport d'efficacité énergétique

• nom du produit
• marque du produit
• numéro de modèle
• nom du fabricant
• nom de l’organisme ou de la province de certification dont la marque de vérification se trouvera sur le matériel ou son emballage
• si un modèle mathématique tel que vise au Règlement a été utilisé pour établir l`un ou l`autre des renseignements communiqués ci-dessous
• type (routière ou piétonnière)
• puissance maximale, exprimée en watts
• la puissance nominale, exprimée en watts

Connectez-vous à la Base de données en matière de conformité réglementaire de l’efficacité énergétique (BDCREE) pour télécharger et soumettre un rapport d’efficacité énergétique pour ce produit.

Le présent document ne fait pas partie de la Loi sur l’efficacité énergétique (la Loi) ou du règlement connexe. Ce document constitue un document administratif qui vise à faciliter la conformité de la partie réglementée à la Loi et au règlement connexe. Ce document ne vise pas à donner d’avis juridique sur l’interprétation de la Loi ou du règlement connexe. Si une partie réglementée a des questions concernant ses obligations juridiques ou ses responsabilités en vertu de la Loi ou du règlement connexe, elle devrait demander l’avis d’un conseiller juridique.