Le livre de marque d’ENERGY STAR Canada

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Détails
  • Date de publication
  • Auteur(e)s
    Ressources naturelles Canada
  • ISBN
    978-0-660-78488-5
  • Numéro de catalogue
    M144-316/2025E-PDF
ENERGY STAR symbol

Résumé

Le livre de marque d’ENERGY STAR® Canada fournit des instructions sur la manière d’utiliser correctement le nom et les marques ENERGY STAR au Canada. Il comprend des lignes directrices, des exemples d’utilisations courantes et abusives des marques ENERGY STAR ainsi que des renseignements sur la manière de signaler une utilisation incorrecte au gouvernement du Canada afin d’assurer la conformité de la marque.

La marque ENERGY STAR est un atout de valeur appréciable et doit être correctement protégée. Veiller à ce que les marques soient utilisées correctement protège l’investissement de chaque participant au programme ENERGY STAR ainsi que la confiance des consommateurs dans la marque ENERGY STAR.

Autorisation d’utilisation

Les noms ENERGY STAR et Portfolio Manager® et le symbole ENERGY STAR sont des marques déposées au Canada par l’Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis, dont l’administration et la promotion relèvent de Ressources naturelles Canada (RNCan).

Les participants au programme sont autorisés à utiliser le nom et les symboles ENERGY STAR sur le marché canadien conformément au livre de marque. Les organisations qui ne participent pas à ENERGY STAR peuvent faire une demande pour adhérer ou obtenir une autorisation d’utilisation limitée auprès de RNCan.

Pour les fabricants et les commerçants de fenêtres, de portes et de puits de lumière

Veuillez-vous référer au document intitulé Exigences relatives à l’étiquetage et à la promotion des produits de fenêtrage certifiés ENERGY STAR vendus au Canada pour plus de détails sur l’utilisation correcte du symbole ENERGY STAR pour ces produits.


 Les noms ENERGY STAR et Portfolio Manager et le symbole ENERGY STAR sont des marques déposées au Canada par l’Environmental Protection Agency des États-Unis, dont l’administration et la promotion relèvent de Ressources naturelles Canada.