Comment les produits sont-ils répertoriés dans le cadre de la Subvention canadienne pour des maisons plus vertes?

Les propriétaires participant au programme de la Subvention canadienne pour des maisons plus vertes ont jusqu’au 31 décembre 2025, 23 h 59 (HE), pour terminer leur parcours et demander une subvention. Pour plus de renseignements, visitez : Avis de date limite pour les participants à la Subvention canadienne pour des maisons plus vertes.

La liste interrogeable des produits de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes répertorie les meilleurs produits sur le marché en matière d’efficacité énergétique parmi les produits certifiés ENERGY STAR® ou Northeast Energy Efficiency Partnership (NEEP). Des critères supplémentaires s’appliquent ensuite à certaines catégories de produits comme indiqué ci-dessous.

Des mises à jour trimestrielles régulières de la liste de produits interrogeable de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes ont lieu en mars, juin, septembre et décembre de chaque année.

IMPORTANT : Les fabricants et les manufacturiers sont tenus de fournir les renseignements au sujet de leur produit aux sources de données applicables avant les dates citées dans le tableau ci-dessous.

Pour inscription dans la mise à jour en Fournir vos renseignements aux sources avant le

mars

1er février

juin

1er mai

septembre

1er août

décembre

1er novembre

Les fabricants et les manufacturiers doivent également s’assurer de l’exactitude des renseignements transmis. Tout produit ajouté aux sources de données après ces délais sera inclus dans la mise à jour suivante.

Remarque : Tous les produits doivent être vendus au Canada.

Les sections suivantes, répertoriées par catégorie de produits, décrivent comment les produits sont ajoutés à la liste interrogeable de produits.

A. Fenestration

Listes de produits

Cinq listes interrogeables de produits sont disponibles pour les produits de fenestration :

Source des données

Les listes interrogeables de produits tels que les fenêtres, les portes coulissantes en verre, les panneaux latéraux et les fenêtres d’imposte proviennent de la liste canadienne de produits certifiés ENERGY STAR :

De nouveaux produits continuent d’être ajoutés chaque semaine aux listes ENERGY STAR, cependant ils ne seront admissibles aux subventions allouées qu’une fois ajoutés à la liste interrogeable des produits (comme des fenêtres ou des portes admissibles) de la Subvention canadienne pour des maisons plus vertes.

Coordonnées

Pour en savoir plus sur les produits de fenestration certifiés ENERGY STAR, consultez le site Web de Ressources naturelles Canada.

Pour inscrire un produit sur la liste des produits certifiés ENERGY STAR, les fabricants et les manufacturiers doivent envoyer un courriel à RNCan à l’adresse fenestration@nrcan-rncan.gc.ca.

B. Thermopompes à air et thermopompes à air basse température

Listes de produits

Trois listes interrogeables de produits sont disponibles pour les thermopompes à air et les thermopompes à air basse température :

Sources des données

Les listes interrogeables de produits pour les thermopompes proviennent de trois listes de sources :

Exigences supplémentaires

Les deux listes sources sont ensuite filtrées selon les critères suivants, établis par l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes :

  • Pour les thermopompes à air certifiées ENERGY STAR
    • Coefficient de performance de la saison de chauffage (CPSC2) pour la zone climatique V de l’AHRI ≥ 6,6 et SEER2 ≥ 15,2 (les systèmes avec CPSC région IV ≥ 10 ne sont plus ajoutés à la liste des produits admissibles. Les systèmes déjà répertoriés avec CPSC région IV ≥ 10 vont continuer d’être éligibles jusqu'au 1er juin 2025.)
    • Le statut du produit doit être « En production » ou « Production arrêtée »
  • Pour les thermopompes à air basse température
    • Coefficient de performance de la saison de chauffage (CPSC2) pour la région climatique V de l’AHRI ≥ 6,6 et SEER2 ≥ 15,2 (les systèmes avec CPSC région IV ≥ 10 ne sont plus ajoutés à la liste des produits admissibles. Les systèmes déjà répertoriés avec CPSC région IV ≥ 10 vont continuer d’être éligibles jusqu'au 1er juin 2025.)
    • Maintien de la capacité d’entretien (Max -15 °C [5 °F]/nominale 8,3 °C [47 °F]) ≥70 %.
    • Coefficient de performance (CP) ≥ 1,8 à -15 °C (5 °F) pendant le fonctionnement à capacité maximale.
    • Les produits doivent être répertoriés avec un statut « En production »
    • Dotés d’un compresseur d’une capacité variable avec trois vitesses de fonctionnement distinctes ou plus, ou être à vitesse variable en continu

Notes :

  1. Si une thermopompe est certifiée ENERGY STAR et répond également aux critères de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes pour les thermopompes à air basse température, elle ne sera inscrite qu’une seule fois sur la liste des produits admissibles. Elle sera répertoriée uniquement comme une thermopompe à air basse température afin de maximiser le montant de la subvention.
  2. Pour le programme pour la Conversion abordable du mazout à la thermopompe, les systèmes à « serpentins seulement » (c.-à-d. les systèmes répertoriés dans la classification HRCU-A-C de l’AHRI) sont admissibles seulement s’ils sont combinés à un générateur d’air chaud électrique.

Coordonnées

Pour en savoir plus sur la manière dont une thermopompe est répertoriée comme produit certifié ENERGY STAR, veuillez consulter le site Web ENERGY STAR de l’EPA des États Unis (en anglais seulement).

Pour en savoir plus sur la manière dont une thermopompe est répertoriée en tant que thermopompe à air basse température, veuillez consulter le site Web de Northeast Energy Efficiency Partnership (en anglais seulement).

Les fabricants et les propriétaires de marque qui souhaitent voir leur produit figurer dans les deux listes sources (ENERGY STAR et NEEP) doivent communiquer avec la EPA des États Unis-ENERGY STAR à join@energystar.gov et avec le Northeast Energy Efficiency Partnerships à ccASHP@neep.org.

C. Thermopompes géothermiques

Liste de produits

Une seule liste interrogeable de produits est disponible pour les thermopompes géothermiques.

Source des données

La liste interrogeable de produits de thermopompes géothermiques provient de la liste réglementaire fédérale de toutes les thermopompes géothermiques conformes au Canada. Une thermopompe géothermique est jugée conforme au Canada quand elle répond aux exigences prévues au Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique (DORS/2016-311) qui fait partie de la Loi sur l’efficacité énergétique.

IMPORTANT : Au Canada, seules les thermopompes géothermiques eau-air et eau glycolée-air sont réglementées et admissibles dans le cadre de la l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes. Les systèmes à expansion directe, eau-à-eau et eau glycolée-eau ne sont actuellement pas réglementés au Canada et ne sont donc pas admissibles dans le cadre de la l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

Coordonnées

Pour en savoir plus sur les exigences réglementaires applicables aux thermopompes géothermiques, veuillez consulter le site Web de Ressources naturelles Canada.

Pour en savoir plus sur la façon d’inscrire une thermopompe géothermique comme produit réglementé au Canada, les fabricants et les manufacturiers doivent communiquer avec RNCan à l’adresse complianceops-opsconformite@nrcan-rncan.gc.ca.

D. Chauffe-eau à thermopompe

Liste de produits

Il existe une liste de produits interrogeable pour les chauffe-eau à thermopompe :

Remarque :

  • Les chauffe-eau à thermopompe sont admissible à l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.
  • Les chauffe-eau à thermopompe ne sont pas admissibles dans le cadre du programme pour la Conversion abordable du mazout à la thermopompe.

    • Source des données

    La liste interrogeable de produits provient de la listes des chauffe-eau à thermopompe résidentiels certifiés ENERGY STAR (en anglais seulement).

    Coordonnées

    Pour plus d’informations sur la façon dont un chauffe-eau à thermopompe est répertorié comme un produit certifié ENERGY STAR, visitez le site Web d’ENERGY STAR.

    Pour inscrire vos produits sur la liste de produits certifiés ENERGY STAR, envoyer un courriel à U.S. EPA-ENERGY STAR à l’adresse join@energystar.gov.

    E. Générateurs d’air chaud et chaudières

    Listes de produits

    Quatre listes interrogeables de produits sont disponibles pour les générateurs d’air chaud et les chaudières :

    Source des données

    Les listes de produits interrogeables ont été tirées des listes de générateurs d’air chaud résidentiels et de chaudières résidentielles certifiés ENERGY STAR.

    Exigences de rendement supplémentaires — Générateurs d’air chaud

    Les listes sont ensuite filtrées selon les critères de rendement suivants, établis par l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes :

    • Chaudière au mazout
      • Rendement énergétique annuel ≥ 87 %
    • Chaudière au gaz
      • Rendement énergétique annuel ≥ 90 %
    • Générateur d’air chaud au mazout
      • Rendement énergétique annuel ≥ 95%
    • Générateur d’air chaud au gaz
      • Rendement énergétique annuel ≥ 97 %

    Coordonnées

    Pour en savoir plus sur la manière dont les générateurs d’air chaud et les chaudières sont répertoriés comme produits certifiés ENERGY STAR, veuillez consulter le site Web de la EPA (en anglais seulement) :

    Pour répertorier un produit comme certifié ENERGY STAR, les fabricants et les propriétaires de marque doivent communiquer EPA-ENERGY STAR à l’adresse join@energystar.gov.

    Pour quelle raison un produit ne figure-t-il pas dans les listes interrogeables de produits?

    Plusieurs raisons peuvent expliquer l’absence d’un produit particulier des listes interrogeables produits de la l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

    • Le fabricant ou le propriétaire de marque n’a jamais présenté le produit aux sources de données de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.
    • Le produit a été répertorié après les dates butoirs du 1er mai ou du 1er novembre. Dans ce cas, le produit apparaîtra dans la prochaine mise à jour trimestrielle.
    • Une ou plusieurs normes de rendement ne répondent pas aux exigences de rendement supplémentaires de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes. Par exemple, le maintien de la capacité d’une thermopompe à basse température doit être de (max -15 °C [5 °F] / nominale : 8,3 °C [47 °F]) ≥ 70 %.
    • Le produit n’est pas indiqué dans la source de données comme étant disponible ou vendu au Canada.
    • Certains types de thermopompes telles qu’un système à expansion directe, eau-à-eau ou à eau glycolée-eau ne sont pas à l’heure actuelle admissibles en vertu de l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes.

    Initiative canadienne pour des maisons plus vertes

    • Programme pour la Conversion abordable du mazout à la thermopompe : aide les propriétaires de maisons admissibles ayant un revenu médian ou inférieur à passer du chauffage au mazout à un système de thermopompe admissible. Les détails varient selon la province ou le territoire.
    • Programme canadien pour des maisons abordables plus vertes : aide les propriétaires et les locataires à revenu faible ou moyen à réduire leurs factures d’énergie et leurs émissions de gaz à effet de serre grâce à des rénovations résidentielles sans frais, réalisées par l’intermédiaire de partenaires provinciaux et territoriaux, avec un soutien supplémentaire pour les organisations autochtones.
    Connectez-vous au portail
    Liens utiles

    Nous avons à cœur d’offrir un service où chaque personne est traitée avec dignité, décence et respect. Si nous pouvons améliorer nos services, veuillez nous en faire part.

    Pour nous joindre

    Heures d’ouverture
    Du lundi au vendredi : de 8 h à 20 h (heure de l’Est)

    Subvention – Demande de renseignements

    Prêt – Demande de renseignements

    Médias sociaux
    Suivez @RNCan pour les dernières nouvelles

    TwitterFacebookLinkedInYouTube

    Accessibilité
    L’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes s’engage à offrir un processus de demande sans obstacle. Nous vous encourageons à nous informer de toute mesure d’adaptation dont vous auriez besoin. Veuillez communiquer avec nous par courriel, par numéro sans frais ou par ATS et nous nous ferons un plaisir de vous aider.

     
    Date de modification :