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Liste des soumissionnaires qualifiés parmi les entreprises de services énergétiques

L’Initiative des bâtiments fédéraux de RNCan, qui fait maintenant partie des Services pour un gouvernement vert de RNCan, a été lancée en 1991 pour aider les ministères fédéraux à mettre en œuvre des contrats de performance énergétique (CPE). RNCan continue de maintenir la liste des soumissionnaires qualifiés (LSQ) des entreprises de services énergétiques (ESE) en établissant les exigences de qualification et en s’assurant que les ESE qualifiées ont la capacité technique et financière pour réaliser des CPE. Les ESE conçoivent, construisent et organisent le financement de projets qui réduisent la consommation d’énergie et les coûts d’exploitation et d’entretien des installations.

Apprenez-en davantage sur la façon de se qualifier en cliquant sur Comment devenir une entreprise de services énergétiques qualifiée.

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Communiquez avec les Services pour un gouvernement vert de RNCan

Liste des soumissionnaires qualifiés

Les entreprises de services énergétiques (ESE) énumérées ci-dessous se sont qualifiées, au terme d’un processus d’examen rigoureux, pour présenter une soumission en vue d’obtenir des contrats de performance énergétique (CPE) auprès des organisations fédérales. Ces ESE organisent le financement, conçoivent et construisent des projets qui réduisent la consommation d’énergie ainsi que les coûts d’exploitation et d’entretien associés. Ils assument également les risques techniques basés sur la performance qui sont associés à chaque projet. La qualification a été divisée en deux catégories.

Entreprises de services énergétiques de catégorie 1

Les ESE de catégorie 1 ont été qualifiées pour soumissionner à des contrats de performance énergétique jusqu’aux limites maximales fixées dans la Directive sur la gestion de l’approvisionnement.

Entreprises de services énergétiques qualifiées de catégorie 2

Les ESE de catégorie 2 ont été qualifiées pour soumissionner aux contrats de performance énergétique selon les limites établies dans les exigences de qualification de RNCan, incluant la limitation de soumissionner aux contrats jusqu’à concurrence de 5 M$.

Entreprises de services énergétiques qualifiées de catégorie 1

Les coordonnées, la période de qualification et les capacités reliées à l’emplacement, aux montants des contrats et aux mesures d’amélioration énergétique sont décrites ici pour chaque ESE qualifiée de catégorie 1.

Ameresco Canada Inc.

Adresse :
30, croissant Leek, bureau 301
Richmond Hill (Ontario) L4B 4N4

Personne-ressource :
Pooja Singh, coordinatrice principale des propositions
Courriel : posingh@ameresco.com
Téléphone : +1-647-788-6016

Site Web :
www.ameresco.ca

Période de validité de la qualification :
Du 29 avril 2022 au 28 avril 2025

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :
Toutes les provinces du Canada

Consortia :
Non

Taille de contrats :
Illimitée

Taille de l’entreprise :
1,2 milliard de dollars américains (ventes consolidées)

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique :

  • Environnement et Changement climatique Canada, chemin River – Ottawa, ON
  • Base des Forces canadiennes Esquimalt – Victoria, C.-B
  • District des Écoles Catholiques de la ville de London, École Secondaire Jean Paul II – London, ON

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Ingénierie et conception conceptuelle
  • Solutions d'éclairage
  • Moteurs à haut rendement et variateurs de fréquence
  • Optimisation du chauffage, de la ventilation et de la climatisation
  • Améliorations de l'enveloppe du bâtiment
  • Économies d'eau
  • Cogénération/CHP
  • Utilisation de pompes à chaleur
  • Conversions de carburant et électrification
  • Systèmes d'automatisation et de contrôle du bâtiment
  • Solutions et analyses de bâtiments intelligents
  • Systèmes d'énergie renouvelable : solaire, éolien et biomasse
  • Formation et sensibilisation
  • Services de réduction/élimination de carbone
  • Systèmes solaires photovoltaïques et d'eau chaude en toiture et sur abris de voitures
  • Qualité du système électrique et résilience
  • Stockage d'Énergie
  • Systèmes de micro-réseaux
  • Géothermie
  • Infrastructure de recharge des véhicules électriques
  • Solutions d'hydrogène vert

Ecosystem

Adresse :
Édifice Delta III
2875, boulevard Laurier, bureau 950
Québec (Québec) G1V 2M2

Personne-ressource :
Marie-France Richard, Directrice senior
Courriel : MFRichard@ecosystem.ca
Téléphone : 418 651-1257, poste 2247
et 418 564-1158

Site Web :
www.ecosystem-energy.com

Période de validité de la qualification :
Du 10 août 2022 au 10 août 2025

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :
Toutes les provinces du Canada, le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest

Consortium :
Non

Capacités contractuelles :
150 M$

Taille de l’entreprise (ventes annuelles en $ – données disponibles les plus récentes) :
86 M$

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys
  • Parc olympique
  • City of Toronto – City Waterfront Building et EMS Headquarters

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Modernisation de chaufferies
  • Optimisation et réingénierie de réseaux de chauffage
  • Récupération de chaleur
  • Optimisation de la ventilation
  • Aérothermie
  • Géothermie
  • Contrôle automatisé des équipements
  • Conversion DEL de l’éclairage
  • Amélioration de la climatisation
  • Énergie solaire
  • Valorisation énergétique
  • Biomasse

GDI Integrated Services Inc. (GDI)

Adresse :
2-6300 Northwest Drive,
Mississauga ON, L4V 1J7

Personne-ressource :
Parisa Varjavand, P.Eng, CEM, CMVP
Courriel : parisa.varjavand@ainsworth.com
Téléphone : 1-647-269-7770

Site Web :
www.ainsworth.com

Période de validité de la qualification :
Du 1 juin 2023 au 1 juin 2026

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :

  • Ontario
  • Quebec
  • Nova Scotia
  • New Brunswick
  • Manitoba
  • British Columbia
  • Prince Edward Island
  • Saskatchewan
  • Alberta
  • Newfoundland and Labrador
  • Northwest Territories
  • Yukon
  • Nunavut

Consortium :
GDI est la société mère ultime des filiales Ainsworth Inc. (Ainsworth) et Énergère. Ainsworth et Énergère sont des sociétés de services énergétiques (ESCO) et ont déjà figuré sur la liste des soumissionnaires qualifiés de NRCAN.

Capacités contractuelles :
GDI n'a pas de limite de taille de contrat pour le moment.

Taille de l’entreprise (ventes annuelles en $ – données disponibles les plus récentes) :
GDI emploie plus de 26 000 personnes et a réalisé un chiffre d'affaires de 2,17 milliards de dollars au cours de son dernier exercice fiscal (2022).

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • TPSGC Guy Favreau et Dominique Ducharme
  • Institut Philippe Pinel de Montréal
  • Commission Scolaire de Montréal

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Mesures d’efficacité énergétique visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre
  • Mesures d’efficacité énergétique visant à réduire les coûts énergétiques avec retour sur investissement
  • Remplacement, entretien et réparation des actifs
  • Mesures d’amélioration du confort

Honeywell Limited

Adresse :
85, Enterprise Boulevard,
Markham (Ontario) L6G 0B5

Personne-ressource :
Michael Pringle
Courriel : michael.pringle@honeywell.com
Téléphone : 416 579-5497

Site Web :
www.honeywell.com

Période de validité de la qualification :
Du 10 août 2022 au 10 août 2025

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :

  • Alberta, Colombie-Britanique, Manitoba, Nouveau Brunswick, Terre-Neuve et Labrador, Nouvelle-Écosse, Ontario, Île-du-Prince-Édouard, Québec et Saskatchewan
  • Yukon, Nunavut, Territoires du Nord-Ouest

CONSORTIA : Entreprise de services énergies à responsabilité unique

CAPACITÉS CONTRACTUELLES : $200M+

TAILLE DE L'ENTREPRISE: ($ ventes de l’année en cours qui sont disponibles): $34.4B US (2021)

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • L’hôpital Royal Alexandra, Edmonton Alberta
  • Ville de Gander, Gander Terre-Neuve
  • Collège Cambrian, Sudbury Ontario

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Schéma directeur «Net-Zéro», Phases de projet
  • Systèmes gestion d’émissions de carbonne
  • Conception ingénierie
  • Contrôle et conception d’éclairage
  • Conservation de l’eau
  • Chauffage, ventilation et climatization (HVAC)
  • Édifices sains, qualité de l’air à l’intérieur
  • Technologie renouvelable - biomasse, piles à combustible, solaire thermique et PV, turbines de vent, pompes chaleur géothermiques, installations géothermiques et géo-échanges
  • Améliorations d’enveloppes d’éddifices
  • Équipements centrales, cogénération et stockage d’applications d’énergie
  • Répond aux demandes commerciales
  • Services gestion d’émissions de gaz à effet de serre
  • Réaménagement profond et rétrocommissioning
  • L’intégration des systems-contrôles
  • Logiciel predictive d’énergie et du gestion d’entretien
  • Les programmes renouvellement de l’énergie et l’infrastructure des établissements
  • Solutions de gestion de l’eau et les eaux usées
  • Moniteurs de l’usage d’énergie et tableaux de bords qui font des rapports
  • Comptage intelligent
  • Entraînement
  • Électrification des véhicules
  • Communications et marketing/mercatique
  • Solutions micro-rigides
  • Stockage de l’énergie thermique
  • Solutions stockage de l’énergie des piles
  • Mesures et vérification de la consommation de l’énergie
  • Lénergie des quartiers

Johnson Controls Canada L.P.

Adresse :
30, rue Edgewater, bureau 108
Ottawa (Ontario) K2L 1V8

Personne-ressource :
Preston Blair, directeur de comptes
Courriel : preston.blair@jci.com
Téléphone : 613-836-3106

Site Web :
www.johnsoncontrols.com

Période de validité de la qualification :
Du 11 décembre 2023 au 11 décembre 2026

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :
Toutes les provinces et territoires du Canada

Consortium :
Non

Capacités contractuelles :
Sans limite

Taille de l’entreprise (ventes annuelles en $ – données disponibles les plus récentes) :
26,79 G$ (2023)

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • Wilfred Laurier University, Waterloo, Ontario
  • Thunder Bay Regional Health Sciences Centre, Thunder Bay, Ontario
  • CFB Petawawa, Petawawa, Ontario

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Projet d’efficacité énergétique
  • Ingénierie
  • Éclairage intelligent
  • Moteurs à haute efficacité
  • Chauffage, ventilation et climatisation
  • Amélioration de l’enveloppe du bâtiment
  • Cogénération
  • Formation
  • Contrôle du bâtiment
  • Contrôle digital évolué
  • Conversion des sources d’énergie (Gaz, naturel, huile et électricité)
  • Énergies renouvelables (hydro-électricité, solaire, éolienne, biomasse)
  • Conservation de l’eau
  • Géothermie (boucle ouverte et fermée)
  • Chauffage urbain
  • Accumulateur d’énergie
  • Centrale de refroidissement
  • Micro-réseau

MCW Custom Energy Solutions Ltd.

Adresse :
615-207, quai Queens O
Toronto (Ontario) M5J 1A7

Personne-ressource :
Colin J. Rabnett
Courriel : crabnett@mcw.com
Téléphone : 416 598-2920
Télécopieur : 416 598-5394

Site Web :
www.mcw.com

Période de validité de la qualification :
Du 1er mai 2023 au 1er mai 2026

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :
Toutes les provinces et tous les territoires du Canada

Consortium :
Non

Capacités contractuelles :
Sans limite

Taille de l’entreprise (ventes annuelles en $ – données disponibles les plus récentes) :
62,5 M$ (revenu brut de 2018 pour le groupe d’entreprises MCW)

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • L’Université de Guelph – CPE, The Green Gryphon Initiative, Guelph (Ontario)
  • Centre régional d’éducation de Halifax – CPE, Lights Off. Green On!, Dartmouth (Nouvelle-Écosse)
  • Gouvernement du Nunavut – CPE, de la région de Kivalliq, Région Kivalliq (Nunavut)

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Systèmes de contrôle de l’automatisation du bâtiment
  • Améliorations de l’enveloppe du bâtiment
  • Améliorations et conversions des centrales
  • Cogénération et CHP
  • Cogénération et production combinée de chaleur et d’électricité
  • Réseau et microréseau collectif
  • Programmes de sensibilisation à la conservation d’énergie
  • Conception technique
  • Conversion des sources d’énergie : gaz naturel, mazout et électricité
  • Chauffage, ventilation et climatisation (CVC)
  • Éclairage
  • Mesure et vérification des économies d’énergie
  • Moteurs
  • Remise en service
  • Énergie renouvelable – solaire, biomasse, éolien, etc.
  • Formation
  • Conservation de l’eau

Siemens Canada Limité

Adresse :
1577, rue North Service E.
Oakville (Ontario) L6H 0H6

Personne-ressource :
Thomas Falk
Courriel : falk.thomas@siemens.com
Téléphone : 1-613-404-3009                             

Site Web :
https://new.siemens.com/ca/fr.html

Période de validité de la qualification :
Du 1 Octobre 2023 au 1 Octobre 2026

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :
Toutes les provinces et tous les territoires du Canada

Consortium :
Non

Capacités contractuelles :
Sans limite

Taille de l’entreprise (ventes annuelles en $ – données disponibles les plus récentes) :
2 G$

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • Collège Algonquin (Ontario)
  • Université St. Francis Xavier (Nouvelle-Écosse)
  • Collège Durham (Ontario)

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Ingénierie de conception
  • Éclairage
  • Moteurs
  • Chauffage, ventilation et climatisation
  • Amélioration de l’enveloppe du bâtiment
  • Projet de cogénération
  • Gestion de l’énergie des mini-réseaux
  • Systèmes de contrôle
  • Conversion du combustible
  • Énergie renouvelable : solaire, éolienne, thermique, de déchet à énergie
  • Conservation de l’eau
  • Correction du facteur de puissance
  • Réponses à la demande, limiter la demande de pointe
  • Contrat de Performance Énergétique (CPE)
  • Financement
  • DBOOM/PPA (Concevoir, Construire, Posséder, Exploiter, Entretenir / Contrat d’Achat d’Électricité
  • Gestion d'Actifs (PPA)
  • Rénovations, Mise en Service
  • Systèmes et Commandes d’Automation des Bâtiments
  • Solutions d’hydrogène
  • Optimisation de l’Offre
  • Optimisation de la Demande
  • Solutions de Stockage de Batterie
  • Optimisation de la Consommation
  • Solutions d’Ajustement Global
  • Conception et Mise en œuvre de l’Internet des Objets
  • Systèmes Énergétiques Décentralisés et Centralisés

Trane Canada ULC

Adresse :
101-525, rue Cochrane
Markham (Ontario) L3R 8E3

Personne-ressource :
Jeff Weir
Courriel : jeff.weir@trane.com
Téléphone : 416 276-8357

Site Web :
www.trane.com/beyondenergy

Période de validité de la qualification :
Du 1 juillet 2023 au 1 juillet 2026

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :
Toutes les provinces du Canada

Consortium :
Non

Capacités contractuelles :
illimité

Taille de l’entreprise (ventes annuelles en $ – données disponibles les plus récentes) :
15,99 milliards de dollars américains (total des revenus de 2022 pour Trane Technologies plc, la société mère de Trane Canada ULC)

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • Arnprior Regional Health, Arnprior, ON – trois phases
  • City of Toronto – Etobicoke Olympium (Complexe aquatique et récréatif)
  • Grey Bruce Health Services, Owen Sound, ON – Mise à niveau de l’usine de chaudières à vapeur

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Optimisation énergétiques profondes / Décarbonisation
  • Systèmes d’eau réfrigérée
  • Récupération de chaleur (air et eau)
  • Pompes à chaleur de source d’air et geothermique
  • Chaudières à haut rendement – vapeur et eau chaude
  • Systèmes d’automatisation des bâtiments - Trane et autres
  • Refroidisseurs à récupération de chaleur
  • Analyse numérique pour l’amélioration du système
  • Entraînements à fréquence variable
  • Énergie renouvelable : hydroélectricité, énergie solaire, éolienne, biomasse
  • Filtration avancée de l’air et réduction microbienne
  • Amélioration de l’enveloppe du bâtiment
  • Ententes d’achat d’électricité
  • Systèmes de batteries thermiques et électriques
  • Micro-reseau énergétique
  • Système de chauffage urbain et de refroidissement
  • Éclairage avancé
  • Conservation de l’eau
  • Cogénération
  • Programmes de formation et sensibilisation
  • Conversion de carburant
  • Moteurs à haut rendement

Informations sur les entreprises de services énergétiques qualifiées de catégorie 2

Les coordonnées, la période de qualification et les capacités reliées à l’emplacement, aux montants des contrats et aux mesures d’amélioration énergétique sont décrites ici pour chaque entreprise de services énergétiques qualifiée de catégorie 2.

Envari Energy Solutions Inc.

Adresse :
2711, chemin Hunt Club, case postale 8700

Ottawa (Ontario) K1G 3S4

Personne-ressource :
Glenn Mooney, directeur, Services énergétiques

Courriel : glennnmooney@envari.com

Téléphone : 613 321-8274 (poste 7693)

Site Web :
www.envari.com

Période de validité de la qualification :
Du 16 mars 2022 au 16 mars 2025

Provinces et territoires couverts par la qualification de l’entreprise :
Ontario

Consortium :
Non

Capacités contractuelles :
5 G$

Taille de l’entreprise (ventes annuelles en $ – données disponibles les plus récentes) :
20 G$

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique (contrats de performance énergétique) :

  • Renfrew County Catholic District School Board, Pembroke (Ontario)
  • Service de police d’Ottawa, Ottawa (Ontario)
  • Ville d’Ottawa, Ingénierie des bâtiments et gestion de l’énergie, Ottawa (Ontario)

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser :

  • Conception technique, ingénierie de conception, réduction des émissions de GES, modernisation d’envergure, formation
  • Chauffage, ventilation et climatisation (CVC), récupération de chaleur, qualité de l’air intérieur, conversion des sources d’énergie
  • Technologies des thermopompes pour climats froids
  • Conservation de l’eau
  • Installations centrales – vapeur, eau chaude à haute et basse température, et décentralisation
  • Éclairage – intérieur, extérieur et chaussée
  • Améliorations de l’enveloppe du bâtiment
  • Systèmes et commandes d’automation des bâtiments – mise en service, remise en service et, modernisation et remise en service
  • Services de données énergétiques – surveillance de l’utilisation de l’énergie et production de rapports
  • Comptage et sous-comptage
  • Systèmes d’énergie renouvelable
  • Cogénération
  • Stockage de l’énergie – thermique et par batterie
  • Voûtes de centrale électrique – évaluations, entretien, mises à niveau, remplacement
  • Bornes de recharge et infrastructures pour véhicules électriques
  • Gestion de la demande et de la réponse à la demande
  • Infrastructure des services publics
  • Ressources énergétiques décentralisées – énergie intelligente, microréseaux
  • Technologies de ville intelligente
  • Exploitation et maintenance

Blackstone Energy Services Limited

Adresse:
2323 Yonge St. #400 Toronto, ON M4P 2C9

Personne-ressource:
Darlene Remlinger, Vice-Président, Communication & Ressources Humaines
Courriel: DRemlinger@blackstoneenergy.com
Téléphone : 416.628.2828

Site Web:
https://blackstoneenergy.com/

Période de validité de la qualification:
Du 1 juin 2024 au 1 juin 2027

Provinces et territoires couverts par l’entreprise:

  • Ontario
  • Alberta

Consortium:
Non.

Capacité contractuelle:
Illimité.

Taille de l’entreprise :
75M$

Exemples de trois projets d’amélioration de l’efficacité énergétique:

  • St. Mary's General Hospital, Kitchener, ON
  • St. Joseph's Health Centre, Guelph, ON
  • Conestoga College Institute of Technology and Advanced Learning, Kitchener and Cambridge campuses, ON

Types d’améliorations de l’efficacité énergétique que l’entreprise est en mesure de concevoir et de réaliser:

  • Transition énergétique et plan Net Zero
  • Etudes de décarbonation
  • Solutions de décarbonation
  • Énergie en tant que service – Solutions renouvelables et propres des infrastructures
  • Financement de projet structuré – Financement de la Banque de l'infrastructure du Canada (BIC)
  • Systèmes de gestion des ressources énergétiques distribuées
  • Mise en service continue et automatisée par intelligence artificielle/apprentissage automatique
  • Solutions d'ajustement globales
  • Solutions et intégration de l’Internet des objets
  • Intégration des systèmes d'automatisation du bâtiment et des systèmes de contrôle
  • Conception et commandes d'éclairage intelligentes
  • Modernisation du réseau énergétique de quartier – Conversions de vapeur en eau chaude
  • Pompes à chaleur à air, récupération de chaleur
  • Energie géothermique
  • Optimisation du refroidissement
  • Conversion de combustibles : gaz, fioul et électricité
  • Chaudières à haut rendement – ​​vapeur et eau chaude
  • Mise à niveau du système de refroidissement
  • Mesure et vérification – Comptage et sous-comptage
  • Systèmes d'énergie renouvelable : solaire, biomasse, stockage d'énergie
  • Chargeurs et infrastructures pour véhicules électriques
  • Energie photovoltaïque sur toiture et abri pour véhicules
  • Gestion de la demande et gestion de la réponse face à la demande
  • Programmes de gestion du changement
  • Conservation d'eau

Avis de non-responsabilité

Les entreprises de services énergétiques ont été évaluées en fonction des données financières disponibles au moment de la demande de qualification et sont seulement préapprouvées pour les projets dans le cadre de l’Initiative des bâtiments fédéraux. Ressources naturelles Canada (RNCan) ne se porte pas garant des entreprises de services énergétiques qualifiées qui figurent sur la liste des entreprises qualifiées. RNCan n’est pas responsable de l’information fournie par ces organisations ni de la mise à jour ou de la véracité de l’information contenue dans cette liste. RNCan se dégage également de toute responsabilité à l’égard du travail effectué par lesdites entreprises. Les entrepreneurs et les ministères sont invités à faire preuve d’une diligence raisonnable dans l’examen de la situation financière de l’entreprise de services énergétiques avant de conclure tout contrat.

Tous les renseignements contenus dans la liste d’entreprises de services énergétiques qualifiées nous ont été transmis « tels quels » sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit explicite ou implicite. Toute responsabilité concernant les garanties suggérées, y compris, sans restriction, les garanties sous-entendues à l’égard de la qualité loyale et marchande, de leur adéquation à un but particulier et de leur non-violation est, par les présentes, expressément rejetée.

Restriction en matière de responsabilités

Sous aucune considération le gouvernement du Canada ne sera tenu responsable à l’égard d’une personne, d’une entreprise ou d’une entité commerciale concernant des conséquences présumées, directes ou indirectes, ou d’autres dommages causés en raison de l’usage de ce site Web ou de tout autre site Web auquel il est lié, y compris, mais sans y être limité, toute perte de profits, toute interruption d’activité ou perte de ses programmes ou d’information, et ce, même si le gouvernement du Canada a été spécialement avisé de la possibilité de telles conséquences.

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